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15 892 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0d45c25a97f0381f4c98

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Klaus SACHS, président, DEMANDERESSE AU RECOURS : Société IMAL S.R.L prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] (MO) (ITALIE) représentée par Me Luca DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5bbd3db21cbdd8d5d1

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE Monsieur Aymeric X... a été engagé par Monsieur André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd9396b

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

SAINT DENIS en date du 26 FEVRIER 2014 suivant déclaration d'appel en date du 11 MAI 2015 RG no 12/03039 APPELANTE : SARL AICHA PROMOTIONS 61 rue Jules Auber 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Lucas

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69f04084cdc6046d47cc7ae1

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

[D] [U] né le 07 Mars 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 24 Avril 2026 à 13h48 par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f888

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

C/ SA ELF AQUITAINE SCI ALTROVERSO Société SIDIC COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur André X...

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CA

Chambre 1-5

5fdbc63a702affa5444dd049

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Joseph A... veuf de Lucie L..., décédé le [...], suivant testament du 24 août 1932, - si la succession d'Andrée I... épouse de Joseph D... n'a pas été réglée, aucun transfert de propriété n'a été enregistré

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CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8969f

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

d'inscription au répertoire général : 06/07191 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JUIN 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG04/00115 APPELANT : Monsieur André

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CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e289

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

2 ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08369 Jugement (No 09/ 4980) rendu le 20 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : CA/ LL APPELANT Monsieur André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f40

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Jean-Claude X..., Mme Andrée Y... épouse X... C/ M. Jean-Luc Z..., Mme Sylvie Claire A... épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9094c

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Thierry Gilbert Emile André Raymond Y...

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CA

2ème chambre

69df1d6bcdc6046d474773ee

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

- Cantonner au montant de 42.485,23 euros relatifs aux factures FS/125/2024/P les sommes éventuellement dues par la société Bf Design And Build.

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CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a036

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Madame Marie-Luce X... épouse A... c / Monsieur Laurent K... Monsieur Serge C... Madame Jacqueline D... Monsieur Gérard D...

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CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d6

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

COURADO, faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Bruno X... ... 49420 CHAZE HENRY Représenté par la SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS,

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fd2db7cac9e5eb49d5

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

LA BANQUE POSTALE LEASING &FACTORING, représentée par Me Lucas DREYFUS de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0139 - N° du dossier 21-250 Intimées : Société ETUDE [I]

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

67f9f3b8a6be9c926c7caac1

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

AJ2 agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau

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CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01316_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 mai 2024, Mme B, représenté par Me Lucas, a demandé à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du

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CA

Chambre 4-6

6794830fc6ca88188aff6b1e

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/00257 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGJ3 Ordonnance n° 2025/M013 Mme [R] [G] Représentant : Me Charles-andré

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CA

Chambre civile TGI

6a1a7031cdc6046d4773e6b4

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [R] [U] EPOUSE [D] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6708c03c445a086e2bcededd

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Dans ses conclusions remises et notifiées le 3 juin 2024, la Fondation Serge et Andrée Le Grou demande à la cour de : - prendre acte du désistement d'appel de la société Grand Louvre Capital venant aux

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CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebc7

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Vu les écritures de Madame Marie Luce C... épouse Y...déposée au greffe le 28 octobre 2010. Vu les écritures de Monsieur Charles Joseph Z...déposées au greffe le 19 janvier 2011.

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