CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
615e0d45c25a97f0381f4c98
18 novembre 2014
Klaus SACHS, président, DEMANDERESSE AU RECOURS : Société IMAL S.R.L prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] (MO) (ITALIE) représentée par Me Luca DE
Cour d'Appel
6253cb5bbd3db21cbdd8d5d1
2 février 2011
Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE Monsieur Aymeric X... a été engagé par Monsieur André
6253cd88bd3db21cbdd9396b
27 janvier 2017
SAINT DENIS en date du 26 FEVRIER 2014 suivant déclaration d'appel en date du 11 MAI 2015 RG no 12/03039 APPELANTE : SARL AICHA PROMOTIONS 61 rue Jules Auber 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Lucas
Chambre Etrangers/HSC
69f04084cdc6046d47cc7ae1
25 avril 2026
[D] [U] né le 07 Mars 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 24 Avril 2026 à 13h48 par
6253cc39bd3db21cbdd8f888
6 juin 2012
C/ SA ELF AQUITAINE SCI ALTROVERSO Société SIDIC COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur André X...
Chambre 1-5
5fdbc63a702affa5444dd049
31 janvier 2019
Joseph A... veuf de Lucie L..., décédé le [...], suivant testament du 24 août 1932, - si la succession d'Andrée I... épouse de Joseph D... n'a pas été réglée, aucun transfert de propriété n'a été enregistré
6253c9dfbd3db21cbdd8969f
27 juin 2007
d'inscription au répertoire général : 06/07191 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JUIN 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG04/00115 APPELANT : Monsieur André
6253cbbfbd3db21cbdd8e289
16 juin 2011
2 ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08369 Jugement (No 09/ 4980) rendu le 20 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : CA/ LL APPELANT Monsieur André
6253cd53bd3db21cbdd92f40
23 février 2016
Jean-Claude X..., Mme Andrée Y... épouse X... C/ M. Jean-Luc Z..., Mme Sylvie Claire A... épouse Z...
6253cc95bd3db21cbdd9094c
27 juin 2013
Thierry Gilbert Emile André Raymond Y...
2ème chambre
69df1d6bcdc6046d474773ee
14 avril 2026
- Cantonner au montant de 42.485,23 euros relatifs aux factures FS/125/2024/P les sommes éventuellement dues par la société Bf Design And Build.
6253ca16bd3db21cbdd8a036
22 novembre 2007
Madame Marie-Luce X... épouse A... c / Monsieur Laurent K... Monsieur Serge C... Madame Jacqueline D... Monsieur Gérard D...
6253ccccbd3db21cbdd914d6
29 avril 2014
COURADO, faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Bruno X... ... 49420 CHAZE HENRY Représenté par la SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS,
Pôle 5 - Chambre 9
6879d5fd2db7cac9e5eb49d5
17 juillet 2025
LA BANQUE POSTALE LEASING &FACTORING, représentée par Me Lucas DREYFUS de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0139 - N° du dossier 21-250 Intimées : Société ETUDE [I]
Pôle 5 - Chambre 4
67f9f3b8a6be9c926c7caac1
9 avril 2025
AJ2 agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau
Juge des référés
ORCA_24TL01316_20241212
12 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 mai 2024, Mme B, représenté par Me Lucas, a demandé à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Chambre 4-6
6794830fc6ca88188aff6b1e
24 janvier 2025
sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/00257 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGJ3 Ordonnance n° 2025/M013 Mme [R] [G] Représentant : Me Charles-andré
Chambre civile TGI
6a1a7031cdc6046d4773e6b4
29 mai 2026
HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [R] [U] EPOUSE [D] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant
Pôle 1 - Chambre 2
6708c03c445a086e2bcededd
10 octobre 2024
Dans ses conclusions remises et notifiées le 3 juin 2024, la Fondation Serge et Andrée Le Grou demande à la cour de : - prendre acte du désistement d'appel de la société Grand Louvre Capital venant aux
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc7
14 septembre 2011
Vu les écritures de Madame Marie Luce C... épouse Y...déposée au greffe le 28 octobre 2010. Vu les écritures de Monsieur Charles Joseph Z...déposées au greffe le 19 janvier 2011.
Page 51 sur 795
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.