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Ce dernier a eu un échange avec Monsieur [B] [Z] sur le dossier relatif au dossier TUV Chili, étant précisé que ce dossier est important au regard d'aspects commerciaux et financiers pour la Société, en

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Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be4501

Appel

11 avril 2024

AVRIL 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 23 Juin 2022 APPELANTE : Madame [V] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gontrand CHERRIER

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Chambre Sociale

65b36d458c0355000835f753

Appel

25 janvier 2024

JANVIER 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 14 Mars 2022 APPELANTE : Madame [R] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Gontrand CHERRIER

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Pôle 5 - Chambre 8

615e0ddec25a97f0381f500b

Appel

28 octobre 2014

JAPONAISE RIZ SUSHI ÉPICERIE JAPONAISE RIZ PARFUMÉ ÉPICERIE JAPONAISE SAUCE SOJA ÉPICERIE JAPONAISE SAUCE SRIRACHA ÉPICERIE JAPONAISE SAUCE UNAGI ÉPICERIE JAPONAISE SHICHIMI TOGARASHI -POUDRE DE CHILI

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Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b5c

Appel

16 octobre 2014

2008, Cécile X...et Natalia Y...ont acquis de Patricia Z..., au prix de 210. 000 euros, un appartement situé au 3ème étage gauche de l'escalier B d'un ensemble immobilier en copropriété sis 10, rue Chénier

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1ère CHAMBRE CIVILE

63cf8478a6687f7c904cba2b

Appel

23 janvier 2023

- SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX SA BNP PARIBAS, prise en la personne son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître CHEKLI

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CHAMBRE DES REFERES

63b7cc9f6b63637c907b7932

Appel

5 janvier 2023

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 4] Absente représentée par Me Arnaud FLEURY de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, subsituée par Me Nadia CHEKLI

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14e chambre

6438f39fa942a604f5e939a5

Appel

13 avril 2023

FROIDCOURT, du barreau de Paris APPELANTS **************** Madame [R] [X] épouse née [U] née le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 6] (VIETNAM), de nationalité Française [Adresse 8] - CHILI

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Chambre Sociale

6789f23ee53fca3659f6736e

Appel

16 janvier 2025

[V] lui a donné l'adresse de son ex-mari et lui a dit qu'il allait « le défoncer », elle s'est alors « mise à chalier, c'était trop et ses collègues sont arrivées et il est sorti de la pièce.

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CAA

1ère chambre

DCA_20TL20672_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre

DCA_20TL21206_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

B, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Thalamas, représentant l'exploitation agricole de Grezal, et de Me de Faÿ, représentant la région Occitanie.

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CAA

1ère chambre

DCA_20TL22862_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Danzé,

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CAA

1ère chambre

DCA_20TL24068_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Cherrier

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CAA

1ère chambre

DCA_19TL01099_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03247_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

Il soutient également faire l’objet d’une mandat d’arrêt fédéral par les autorités judiciaires de Chali pour une prétendue implication dans des groupes armés illégaux de sorte qu’il a été contraint de

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CAA

1ère chambre

DCA_21TL00908_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

Lafon, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Jouanin pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

1ère chambre

DCA_21TL02340_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

Lafon, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre

DCA_21TL00202_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - les observations de Me Cabrol pour

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CAA

1ère chambre

DCA_21TL01618_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

1ère chambre

DCA_21TL01731_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Babin, représentant M. A.

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