[O] [M] qui était responsable de secteur chez CARREFOUR à [Localité 3] , seul concurrent de l'enseigne INTERMARCHE dont l'enseigne est gérée à [Localité 3] par la société concluante.

SOCIETE CARREFOUR, SOCIETE LOGIDIS, S.A.R.L. ALDI MARCHE, S.N.C.

la responsabilité sans faute du département de la Seine-Maritime est engagée à raison de la présence de l’ouvrage public, à savoir du rond-point aménagé sur la route départementale, au niveau du carrefour

Clichy compte tenu de sa superficie et de son éloignement (6,2 km), l'hypermarché E-Leclerc ouvert en octobre 2012 dans le nouveau centre commercial So Ouest, à moins de 3 km, ainsi que l'hypermarché Carrefour

2020 de cessibilité relatif au projet d'aménagement du transport collectif en site propre (TCSP) portant sur la création de deux lignes de bus à haut niveau de service reliant le marché de Cayenne au carrefour

département du Doubs ne démontre pas avoir normalement entretenu l'ouvrage public ; . la signalisation est insuffisante ; elle ne permet pas d'attirer l'attention des usagers sur la dangerosité du carrefour

IMMOBILIERE CARREFOUR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau

demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 7 février 2019 par lequel le maire de Festubert a opposé un refus à leur de demande de permis de construire pour la réalisation d'un carport

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Mme X... épouse Y... était preneur à bail commercial de locaux au centre commercial Carrefour de Bellac.

VILLEURBANNE du 29 novembre 2021 RG : 11-20-2177 [N] C/ TRESORERIE DE SAINT PRIEST LYON METROPOLE HABITAT CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES CHEZ BPCE FINANCEMENT MACIF RHONE ALPES CARREFOUR

[U] [J] a été contrôlée par les services de police alors qu'il se trouvait au Carrefour Market de [Localité 1] et que l'agent de sécurité du magasin avait signalé des faits de mendicité agressive. M.

C/ SARL SUD PROVENCE Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Société CARREFOUR BANQUE Société SIP LA CIOTAT Société SOGEFINANCEMENT Société SOCIETE GENERALE POLE SERVICE

FAITS ET PROCEDURE En 2004, le groupe CARREFOUR, comprenant notamment les sociétés CSF et PRODIM , a proposé à la société [E] DISTRIBUTION, dont M.

SOGRAMO FRANCE, en qualité d'ouvrier professionnel au rayon boucherie, avec pour lieu de travail le magasin CARREFOUR à ANGERS SAINT SERGE.

Janvier 2019 ----------------------- R No RG 18/00082 - No Portalis DBVE-V-B7C-BYMB ----------------------- CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD - contentieux C/ SAS CORSAIRE ENSEIGNE CARREFOUR

Le département des Alpes-Maritimes poursuit le projet d'aménager des carrefours giratoires sur la route départementale numéro 6202 entre « Baus Rous » et Lingostière sur le territoire de la commune de

accordés pour les surfaces des parcelles situées sur le territoire de la commune déléguée de Cossé-d'Anjou, aux lieux-dits "La Boidonnerie", "Le Pré Neuf", "Le Foiret", "Le Patis" et "La Varenne du Carrefour

au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 23 mai 2019 par lequel la maire de Magstatt-le-Haut a délivré à la SCI Tiergarten un permis de construire en vue de la réalisation d'un carport

cour : Jugement rendu le 11 Juillet 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 18] N° RG : 22/00169 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.01.2026 à : Me Chantal DE CARFORT

familiales du Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 2 N° Cabinet : 1 N° RG : 10/02906 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Banna NDAO, Me Chantal DE CARFORT