CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20172089
31 décembre 2017
modificatif de la résidence du palais située 2 place de la République parcelles BO 319, BO 353, BO 354 et au 40 impasse des tonneliers parcelle BO 239, ayant conduit à la construction d’un troisième étage
3ème CH Spéciale
634a4f94acdcd6adff75aaa2
13 octobre 2022
cession du bien CN 278 situé avenue de Minerva, qui seule fait foi des surfaces cédées, en réalité les lots de copropriété concernés par cette vente ne représentent que 75,41 m² et non 111 m² (le portail ETALAB
2ème chambre section A
633fc326e633183e2ee17a8e
6 octobre 2022
surévaluation initiale du bien par les époux [W] notamment aux regard des prix pratiqués dans leur environnement très proche comme le révèle l'analyse des cessions immobilières auprès du service d'état « ETALAB
Ch.protection sociale 4-7
68e892f6f271a402af33b77b
9 octobre 2025
Syndromes psychiatriques: L'étiologie traumatique psychiatrique est très exceptionnelle.
2EME PROTECTION SOCIALE
63b7cc906b63637c907b78e8
5 janvier 2023
Elle indique que le docteur [X] note qu'au niveau ORL, un cholestéatome n'est jamais d'étiologie traumatique et que l'évolution pathologique au niveau du genou gauche n'a pas été prise en charge au titre
Rétention_recoursJLD
627ca8314781dc057dee7b07
11 mai 2022
La poursuite du placement au-delà de la majorité permet à [V] de bénéficier d'un étayage éducatif de le soutenir dans son projet d'insertion sociale et professionnelle.
Rétention Administrative
64fab9890f624005e653f348
6 septembre 2023
[M] [F] [I] travaille, est intégré en France et dispose d'un ancrage familial et d'un étayage social.
Chambre Etrangers/HSC
662b4400fe25450008314cc8
25 avril 2024
[J] sont en concordance avec le dernier avis puisqu'il conteste toute problématique psychiatrique, refuse tout étayage hospitalier en réfutant les diagnostics, la pérennité des besoins médicaux.
Pôle 6 - Chambre 12
6700d6f4836fac7141b7ea26
4 octobre 2024
En revanche elle est concernée par les articles suivant : Syndromes psychiatriques : L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle.
1ere Chambre
6789f71139ae1759ccf60762
14 janvier 2025
Décrire l'étiologie de ladite pathologie et préciser en l'état de la science s'il est possible de circonscrire les facteurs pouvant être à l'origine de la pathologie décrite ; 6.
Sociale B salle 3
689acce58a5703d75a66865f
11 juillet 2025
[K], qui demande des dommages-intérêts pour licenciement nul ou sans cause réelle et sérieuse, indique sans étayage que son inaptitude est liée aux manquements de l'employeur mais ceux-ci n'ont eu, du
Chambre commerciale 3-1
6791dcc1de5aa0323224d9e0
22 janvier 2025
[V] a préconisé une mise en sécurité urgente des lieux, avec l'installation d'une charpente provisoire, d'un étaiement de l'ensemble de la partie couloir du rez-de-chaussée et d'une reprise d'étayage de
5ème Chambre
5fca58b0a78bbc2c9fcf84be
18 novembre 2020
[O] a présenté une symptomatologie mictionnelle particulièrement équivoque quant à son étiologie ; que le docteur [B] a réalisé progressivement les investigations nécessaires ; que les résultats des premiers
Chambre Sociale-Section 3
6a1a746acdc6046d4774a86f
28 mai 2026
' L'article 4.2.1.11 du barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) relatif aux séquelles psychonévrotiques précise, s'agissant des syndromes psychiatriques, que «'l'étiologie traumatique des
3e chambre
6034b4357409d89ff31e793f
13 octobre 2016
Ainsi que l'ont écrit les experts, le docteur [L] a jugé que l'étiologie des douleurs dont se plaignait la patiente depuis plusieurs années pouvait être liée à la présence d'une rectocèle et d'une éventration
Cour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e383
27 juin 2011
à la Cour que Madame Cécile Y... a des difficultés à se positionner dans sa place de mère, à poser un cadre éducatif aux deux mineures, à assumer un comportement d'adulte protecteur et nécessite un étayage
6253cbedbd3db21cbdd8eaa2
11 janvier 2012
Le 7 juin 2006, l'appartement situé au quatrième étage au-dessus du leur a été sinistré par incendie.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01272_20250409
9 avril 2025
Cet avis pointe un manque d'étayage nécessaire à la réussite des élèves et une confusion entre les concepts d'objectif et de compétence, et encourage l'intéressée à diversifier les supports et démarches
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03343_20240917
17 septembre 2024
C, qui a levé le secret médical, souffre de myélites transverses extensives récidivant d'étiologie non totalement déterminée mais s'apparentant à une maladie du spectre de la neuromyélite optique pour
1ère Chambre
DCA_23NT01367_20231114
14 novembre 2023
Si M B évoque d'autres pathologies d'ordre urologique et ophtalmologique ainsi que des épisodes vertigineux qui ont nécessité des investigations médicales pour en connaitre l'étiologie, les pièces qu'il
Page 51 sur 76