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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

6555c3e830a74083181bd8e0

Appel

2 août 2023

2 août 2023

de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau du Havre Maître [S] [O] [Adresse 3] [Localité 10] représenté et assisté par Me Pascal MARTIN-MENARD de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau du Havre

Source officielle
CA

2ème Chambre

68f8683bd7e432441d85bff6

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

V-B7J-DZHS Défendeur à l'incident et appelant : Monsieur [W] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas DESIREE de la SELASU NICOLAS DESIREE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616337eb06e11dac7d76d0f8

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

L'IMMOBILIERE DE [Localité 8] ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 8] représentée par son gérant Représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878cb

Appel

24 mars 2005

24 mars 2005

de Me Anne COVILLARD, avocat au barreau de LYON Audience publique du 09 Février 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894fd

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

avocat au Barreau de ROUEN (SCP GIARD-AUCKBUR) INTIME : Monsieur Luc A... ... 34480 PUISSALICON représenté par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assisté de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d52

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Richard X..., Mme Martine Y... épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163014e4c6681071edf67cd

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

naissance 2] 1961 à [Localité 15] (PORTUGAL) Madame [G] [S] épouse [T] née le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 13] (PORTUGAL) Demeurant ensemble [Adresse 6] [Localité 9] représentés par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fed2

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

JEAN, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff66

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

APPELANTS : Monsieur Charles Philippe X... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Félicie Arlette Y... épouse X... ... 97240 LE FRANCOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a7

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

Président de son Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège 8/ 10 rue d'Astorg-75008 PARIS représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9066a

Appel

10 mai 2013

10 mai 2013

la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90abd

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

La Geneste - 19460 NAVES représentée par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, substitué à l'audience par Me ASTIER, avocat et Maître RODI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

à reprendre le crédit en cours, renonçait à tout recoursc/Laurent Y

6253cca0bd3db21cbdd90bf6

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

représenté par Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me SEYT, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90ea4

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

Dont le siège social est 12 avenue du Bourbonnais - ZA de Bellevue - 23230 GOUZON représentée par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eea

Appel

22 août 2013

22 août 2013

représenté par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marie-Paule DALLET LOMBARTEIX, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me ROCHE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fbdbbd03a05db9650ba

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

ISOWATT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Martine DESOMBRE, membre de la SCP MARTINE DESOMBRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee2b4ac6088318da118b

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON PARTIE INTERVENANTEE : Association AGS - CGEA DE CHALON-SUR-SAONE PARTIE INTERVENANTE FORCEE [Adresse 2]

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61624d69ed30a8f5617382e8

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Philippe SEMERIVA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616260358672d229b8816353

Appel

20 février 2014

20 février 2014

les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, François MARTIN a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0dd4c25a97f0381f4fcd

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Philippe SEMERIVA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure

Source officielle

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