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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 1
60354da469dd9776bacee681
12 mai 2016
12 mai 2016
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 12 MAI 2016 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 227 , 4 pages)
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e23
1 février 2002
1 février 2002
COUR D'APPEL D'ANGERS AUDIENCE SOLENNELLE AL/IM ARRETN°56 N° 01/00572 AFFAIRE MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL C/ LETROUIT, CONSEIL DE L'ORDRE DU BARREAU DU MANS Décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163821596ce96677bf0ff6b
23 novembre 2010
23 novembre 2010
LONGJUMEAU section industrie RG n° 07/00666 APPELANT Monsieur [B] [F] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : L 305, substitué par Me Solenne
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163bf1d3aeb4b683cf412e7
9 juin 2011
9 juin 2011
procès-verbal d'installation de monsieur [T] [Z] dans ses fonctions de juge au tribunal de grande instance de Thionville, chargé du service du tribunal d'instance d'Hayange, au cours de l'audience solennelle
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88513
17 mars 2006
17 mars 2006
Pierre CHAIGNE, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour la SCPA PIERRE CHAIGNE & ASSOCIES, toque P278 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 février 2006, en audience publique et solennelle
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b0a
8 novembre 2006
8 novembre 2006
désignation du rapporteur, suspecté de partialité, relevant d'une autre procédure ;PAR CES MOTIFS Statuant en Chambre du Conseil, en matière de discipline de la profession d'avocat, en audience solennelle
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95f
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Cette affaire a été fixée à l'audience solennelle de la première chambre civile de cette Cour, du 15 Septembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca11
30 juin 2008
30 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE GROSSES + EXPEDITIONS Me Estelle GARNIER Me Elisabeth BORDIER 30 / 06 / 2008 ARRÊT du : 30 JUIN 2008 N° RG : 06 / 02996 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa5
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre-Section F ARRÊT DU 25 SEPTEMBRE 2008 AUDIENCE SOLENNELLE (no 44,
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d406
15 juin 2010
15 juin 2010
prise en la personne de son Président en exercice domicilié ès qualités au siège social Le Corry 11240 FERRAN représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Antoine SOLANS
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e6b
4 février 2016
4 février 2016
à la Cour : jugement rendu le 15 Septembre 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de MEAUX RG no 10/ 00300 APPELANT Monsieur Phili X... ... 77500 CHELLES représenté par Me Solène
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93447
19 juillet 2016
19 juillet 2016
PAR CES MOTIFS : Statuant publiquement par ordonnance, Confirmons l'ordonnance entreprise ; Disons que la présente ordonnance sera notifiée à Monsieur Moustapha X..., son conseil Maître Solène
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a92
25 septembre 2013
25 septembre 2013
de son Président dont le siège social est 121 Avenue des Champs Elysées - 75008 PARIS 08 représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Solène
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfe6
26 mai 2011
26 mai 2011
De la relation de Sandra X...et Adelino Y...est issu : - Sofiane, né le 23 mars 2007.
Source officielleSociale C salle 2
5fd921e58ac4d6bf348608df
29 mai 2020
29 mai 2020
GREFFIER : Véronique MAGRO COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Michèle LEFEUVRE : CONSEILLER
Source officielleSociale C salle 2
62e2269f3de91be2e9f7ea7f
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60335819affcf009459f5579
4 juillet 2017
4 juillet 2017
P0171 substitué par Me Sophie BAILLY, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Avril 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Soleine
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033b339791ae766df965969
21 avril 2017
21 avril 2017
les droits d'exploitation de son invention concernant un procédé permettant de réduire la quantité de sel par un substitut dans le pain et les pâtes alimentaires, objet du dépôt de deux « enveloppes Soleau
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60327e43963afdb244d07332
23 janvier 2018
23 janvier 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère, faisant fonction de Président Mme Soleine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035b35d4813921898c21416
15 mars 2016
15 mars 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Soleine
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