CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
5fdd27cd0ddf1e90d1fc4db1
5 octobre 2018
Les raisons sont les suivantes: Abandon de poste suite à absence non justifiée depuis le 7 juillet 2014.
Pôle 2 - Chambre 1
6036ad806ff0a04ead158448
15 septembre 2015
La chantier a été abandonné par la société Financière BARBATRE qui a été placée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Versailles du 16 octobre 2007 converti en liquidation
Chambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc27ff
19 janvier 2023
pris sur le chantier de la société Spéciales Gillardeau ; - une glacière électrique.
Cour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d1
24 février 2015
» et lui a fait connaître que c'était « inadmissible », qu'il convenait de ne plus utiliser l'équipe de maçonnerie qu'elle avait mise en place sur ce chantier et pour les chantiers à venir, faute de quoi
Chambre Prud'homale
6868b52b9508abe8512046fc
3 juillet 2025
Cette conduite met en cause la bonne marche des chantiers.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
V-B7E-LNQU SAS ANTHELIOS SARL LES PATIOS DE NANSOUTYc/SASU TPF INGENIERIE
6350e47c42150aadff23da70
19 octobre 2022
; qu'elle conteste l'ensemble des manquements que les appelantes lui imputent; que le retard du chantier est en réalité dû à l'abandon de celui-ci par les deux entreprises chargées du gros oeuvre, par
6253cabbbd3db21cbdd8bde3
28 mai 2008
Monsieur X... qui a également repris oralement ses conclusions écrites répond que l'employeur n'a pas respecté les règles minimales en matière d'hygiène puisqu'il n'y avait sur le chantier ni source d'eau
3e chambre
602f0f15b609637591204327
18 février 2021
de [Localité 11], soit aux Chantiers Navals du Nord Van Praet.
Chambre des Urgences
63b6777fa853827c9026d1dd
4 janvier 2023
Des désordres étaient constatés sur la chape, alors que le chantier était en cours, ce qui entraînerait refus d'intervenir de la part du plombier ainsi que du carreleur ; suite au litige, le chantier était
6253cc45bd3db21cbdd8fa78
2 juillet 2012
C.), X... devenant chef d'équipe, niveau 3, position 1, coefficient 150, à compter du 1er juin 2003, puis chef de chantier 1er échelon à compter du 1er juin 2005, puis chef de chantier ETAM à compter du
Pôle 6 - Chambre 5
616337e906e11dac7d76d0e4
9 septembre 2010
date du 1er novembre 1998, la durée mensuelle de travail est portée à 104H, réparties sur 6 jours par semaine, pour un salaire de 638,15 € ; Le 7 juillet 2000, la SARL ENCI L'ETINCELLE reprend le chantier
1ère Chambre
62c52994a2c4236379079afa
5 juillet 2022
[E] se plaint enfin : - de l'abandon par le constructeur de palettes de parpaings sur le chantier, - du défaut de ponçage de la chape, - et d'une implantation du pool house sans respecter les prescriptions
Chambre sociale
6352379d8c924eadffcc49f6
20 octobre 2022
Par courrier recommandé expédié le 20 août 2018, elle a indiqué à la société Clean Ocean qu'il lui avait été demandé par téléphone de ne plus se rendre sur le chantier «'résidence du Fort'» à [Localité
6253ccacbd3db21cbdd90e65
16 décembre 2013
Il a été embauché selon contrat « nouvelles embauches » à durée indéterminée à compter du 1er janvier 2006 par l'EURL SODY, en qualité de conducteur d'engins de chantier, moyennant un salaire de 1. 480
Pôle 6 - Chambre 3
6707703781e733ee2698300d
9 octobre 2024
A défaut, elles sont réputées les avoir abandonnés et la cour ne statue que sur les dernières conclusions déposées.
6708c006445a086e2bcedb4d
7 octobre 2024
L'avenant précisait qu'« à la fin du chantier et si [le] réemploi sur un autre chantier s'avérait impossible, [il serait procédé] à la résiliation [du] contrat de travail à durée indéterminée de chantier
6708c006445a086e2bcedb4f
Chambre 4-1
5fdb20e69beb8bb5a443ba08
5 avril 2019
dont nous sommes chargés, il va sans dire que sur chaque chantier, il appartient au chef de chantier de faire appliquer strictement et complètement ces réglementations.
Chambre 4-4
65aa1f45a34ad100085816fb
18 janvier 2024
Les autres employés présent ce jour là partent sur chantier.
6253c983bd3db21cbdd8889f
29 septembre 2006
- Absence constatée sur le chantier à partir de 15 h 30 jusque 16 h 45 non justifiée, le mardi 10 août 2004.
Page 51 sur 123
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.