CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 144 résultats pour « menuiserie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e986

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

) : 12.000 euros HT * entreprise OIM (garde-corps) : 64.812 euros HT - lot VRD - entreprise RTP : 82.757 euros HT - lot étanchéité couronnement - entreprise FAVARIO : 46.156,37 euros - lot menuiseries

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931c8

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

Y...verse au débat la convention collective du 24 juillet 2008 Bâtiment et travaux publics IDCC : 3144- ETAM Guadeloupe applicable aux entreprises de menuiserie du bâtiment (menuiserie bois, métallique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93494

Appel

31 août 2016

31 août 2016

devra être écartée des débats comme non contradictoire, - dire et juger que M. et Mme X...ne démontrent pas la réalité des faits invoqués, notamment la présence de nuisibles et le mauvais état des menuiseries

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02625_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Si le requérant s'est impliqué dans sa scolarité et les formations qu'il a suivies en vue de l'obtention d'un CAP " Menuiserie " et fait preuve d'un comportement volontaire et sérieux dans le cadre de

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01575_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

gros-œuvre et ils n'ont pas contribué à augmenter la surface habitable dès lors qu'ils ont consisté en des travaux de plomberie et sanitaires, électricité, chauffage et réseaux, sols et carrelages, menuiserie

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL23802_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

juin 2008), de meubles de salle-de-bains (pour 3 254 euros hors taxes selon la facture du 28 septembre 2008), de placards (pour 876,44 euros hors taxes selon la facture du 24 décembre 2008) et de menuiseries

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04777_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

B, éducateur technique spécialisé, exerçait au sein du centre hospitalier Henri Laborit les fonctions d'encadrement des 25 travailleurs handicapés de l'atelier menuiserie de l'établissement et service

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01953_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Il ressort des pièces du dossier qu'après avoir obtenu la moyenne au brevet d'études professionnelles " bois option menuiserie-agencement ", M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA04710_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

A... ne justifie pas de l’ancienneté de son séjour, que son insertion professionnelle est récente, qu’il travaille sans autorisation, qu’il n’établit pas avoir de qualification en tant que menuisier et

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca17cb8dca058e3e7aae

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

L'étanchéité en mortier réalisée au pied de la menuiserie est inefficace à empêcher les infiltrations.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f97b10cdc6046d47a1510e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Selon le rapport d'expertise judiciaire du 18 avril 2024, l'expert a listé les menuiseries conformes et non conformes, celles nécessitant un simple réglage et celles qui demandent une intervention lourde

Source officielle
CA

1ère Chambre

64549e60eedb07d0f8185ecb

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Dijon n° 334 454 006 [Adresse 11] Représentée par Me Emilie BAUDRY de la SELARL BALLORIN-BAUDRY, avocat au barreau de HAUTE-SAONE Société SMABTP es qualité d'ancien assureur de la société Menuiserie

Source officielle
CA

2ème chambre section A

626cd2e5bd20aa057d9f37ce

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

, il est normal pour l'entreprise de réaliser un talochage à la truelle manuelle à environ 30 cm des menuiseries, le passage d'une truelle mécanique étant impossible dans de telles zones, -que concernant

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68709fcff0cfe7ae188fea74

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

cause étant une détérioration du joint au droit de la pièce d'appui de la menuiserie qui laisse infiltrer l'eau'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970bcf8cdc6046d471aba5e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

. ************* FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS [K] [H] (l'élève, la victime), élève mineure en classe de terminale CAP Menuiserie au lycée professionnel [6] à [Localité 11] (le lycée

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

668398178da90185712ea63d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

En avril 2011, ils ont passé commande auprès du magasin Leroy Merlin de [Localité 7] (78) de divers travaux de menuiseries, cuisine, cheminée, sols, ravalement, électricité, plomberie, salle de bains,

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6690c7530d808eb34e455606

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il est relevé 'un mauvais état des menuiseries qui ne sont pas étanches, le cadre de la baie vitrée du salon étant cassée et des infiltrations intervenant sous la fenêtre de la chambre.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6780badcf25437b69df75b06

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

aluminium pour un coût total de 4 325,65 €. 2- Une baie-vitrée a été installée au premier étage de cet immeuble par la société HEC et sa sous-traitante Prestige Menuiserie Roussillon le 8 août 2015

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864f55d3e42c22e13b979

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

30 janvier 2002, en ce qu'il est établi par le rapport de [Localité 6] communauté du 1er avril 2021 que le logement subit des infiltrations d'eau depuis l'extérieur en raison du mauvais état des menuiseries

Source officielle
CA

18e Chambre

6034f7a2e4ac2e2567710a23

Appel

11 juillet 2016

11 juillet 2016

de commerciales sédentaires, et non d'assistante administrative, ' qu'ont été proposés à [O] [X] plusieurs postes de reclassement, parmi lesquels elle a accepté celui de chef de service secteur menuiserie

Source officielle

Page 51 sur 258

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC140 975 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SYLVAIN MENUISERIES

SIREN 921979324Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DELPLANQUE MENUISERIES

SIREN 842012841Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RJ MENUISERIE

SIREN 913504957Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

04/09/2026

Voir →

Procédures collectives

MENUISERIE DU MANS

SIREN 320609175Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et ouvrant une procédure de liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 juillet 2026, poursuite d'activité jusqu'au 25/09/26, désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie Représentée par Maître Bruno Walczak, Maître Michaël Elancry Ou Maître Etienne André 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03 et la Selarlu Martin Représentée

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ABJ MENUISERIE

SIREN 828631804Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

04/09/2026

Voir →