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1 210 résultats pour « Chelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7B-JUSE SCI ARGUS MONTAUDRANc/SARL LE REGAIN

5fca781b44fa6565ca1fbc3e

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert CHELLE, Président, Madame Elisabeth FABRY, Conseiller, Madame Catherine BRISSET, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162986f201c88caf8c4e189

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 Mars 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller assistés de

Source officielle
CA

Chambre sociale

61609a3e54c6ec55cf7100ca

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 Février 2014, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés

Source officielle
CA

2ème Chambre

62cfb1eb548bc59fcf4f0ec0

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

APPELANTS : Madame [L] [X] épouse [B] 32 Rond-Point Laurent Casanova 77500 Chelles Monsieur [V] [X] Quartier Lurin 97133 Saint-Barthélémy Ayant tous deux pour avocat Me Delphine Tissot de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6035e8546afe474e664bb209

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Monsieur [P] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] - BOSNIE représenté par Me Tamara LOWY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 141 substitué par Me Marie CHEIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896c3

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Domaine de Jouanin 32150 CAZAUBON Monsieur Paul Y... ... 95400 ARNOUVILLE LES GONESSE représentés par Me Stéphane LEVI, avocat au barreau de PARIS, D 1220 Madame Monique Z... ... 77500 CHELLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a24f

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

née le 1er Mars 1947 à CHELLES (77500) de nationalité française ... 66470 SAINTE MARIE LA MER représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me François PECH DE LACLAUSE

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01453_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

liste des médicaments disponibles en Algérie émise par le ministère de la santé algérien en 2018 et, d'autre part, que l'hémochromatose post-transfusionnelle était traitée par des produits dits " chélateurs

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01454_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

liste des médicaments disponibles en Algérie émise par le ministère de la santé algérien en 2018 et, d'autre part, que l'hémochromatose post-transfusionnelle était traitée par des produits dits " chélateurs

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616263c810de15342de14853

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Assistée de Me Déborah CHELLI, Avocat au Barreau de PARIS, toque D136.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f9605b5afe5adfff28d5b

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CLERMONT-FD) Lieudit '[Adresse 13]' [Localité 5] Représentées par Maître Jean-Louis TERRIOU de la SCP TERRIOU JEAN-LOUIS- RADIGON EMILIE - CHERRIER-VENNAT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

6965f361cdc6046d471c5131

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

des débats et de la mise à disposition avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 10 Mars 2025 par Monsieur [T] [W] [O] né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 9] (CHILI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6968e6f6cdc6046d4764c9ff

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

la Cour : Jugement du 18 Décembre 2023 - tribunal judiciaire de Paris 9ème chambre 1ère section - RG n° 21/13372 APPELANT Monsieur [B], [S] [M] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 7] (Chili

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CA

CHAMBRE DES REFERES

651fa516c601f0831899159f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

domicilié en cette qualité 16, boulevard des Italiens - 75009 PARIS absente représentée par Me Arnaud FLEURY de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Nadia CHEKLI

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CA

Chambre commerciale

64d5cfc29c17ddd969ec62c3

Appel

10 août 2023

10 août 2023

informe que : ' Vos clients concernés par la « Cyber attaque » sont détaxés des appels via le 00 vers la Lituanie, Lettonie, Sierra Léone, Guinée, Somalie, Autriche, Israël, Biélorussie, Serbie et Chili

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

662b43e2fe25450008314a88

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 (n° 154 , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03293 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHELK

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

688c4f5029d40d57a3e55341

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Bordeaux du 3 décembre 2024, et désigné en qualité de liquidateur judiciaire depuis un jugement du tribunal de commerce de Bordeaux du 28 janvier 2025, demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Nadia CHEKLI

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fca5796e3778d1fbd1704e1

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

le 17 avril 2014 à 10h16, vous avez utilisé des termes moqueurs et injurieux à l'encontre de Monsieur [P] [R] ([H]), le directeur général de la société Theolia en écrivant notamment : «c'est mon [P] chéri

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CAA

1ère chambre

DCA_20TL04839_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

2ème chambre

DCA_20TL20669_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR MIKAËL CHELLI

SIREN 890909880Greffe du Tribunal de Commerce de nice

08/09/2026

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Créations

Chellimmo

SIREN 108717380Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

27/08/2026

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Radiations

Chelli, Rahouf

SIREN 814676987Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

09/08/2026

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Créations

Chelli, David Malik Amor

SIREN 108121997Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

07/08/2026

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Dépôts des comptes

CHELLI CONSULTING

SIREN 879497774Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/08/2026

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