S'il soutient, en outre, que l'épilepsie est considérée au Mali comme ayant une étiologie surnaturelle et constituerait pour lui un facteur de stigmatisation et d'exclusion en cas de retour, il ne fournit

certificat produit au dossier d'un pneumologue en date du 6 juillet 2021, se bornant à faire état du bilan de fibrose pulmonaire réalisé sans indication de traitement en l'absence de connaissance de l'étiologie

était en lien avec l'opération chirurgicale de l'abdomen que ce dernier avait subie suite à la blessure par explosion qu'il avait reçue dans son enfance et d'apporter toutes précisions utiles sur l'étiologie

Souffrant depuis plusieurs années de douleurs abdominales intermittentes, dont l'étiologie a pu être attribuée à une lithiase vésiculaire, Mme F a subi le 27 juin 2007 à la clinique Durieux du Tampon une

relevé un retard dans la prise en charge de l'hydramnios, d'une part, l'échographie de référence, réalisée le 12 février 2015, n'a pas révélé d'anomalie particulière et, d'autre part, même si un bilan étiologique

l'urgence : - constaté l'acquisition des clauses de résiliation de plein droit au bénéfice de la bailleresse, au 22 janvier 2025 ; - condamné Mme [C] à quitter les lieux loués situés [Adresse 5], 2éme étage

ensemble immobilier situé à [Adresse 5], sur une parcelle cadastrée section HX numéros [Cadastre 1] et [Cadastre 2], le lot numéro 7 correspondant à un local au rez-de-chaussée et un appartement à l'étage

[R] [N] et Mme [D] [H] [F] un bail d'habitation portant sur un appartement ([Adresse 5] étage- logement n° 337366) ainsi qu'un emplacement de stationnement (sous-sol n° 22) situés à [Localité 5], [Adresse

[I] [N] de rétablir l'accès situé dans le dégagement du 1er étage afin de permettre à M.

[N] [B] et Mme [U] [S] un appartement situé [Adresse 3], 2e étage, porte gauche, à [Localité 6].

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 3 novembre 2025 **** FAITS ET PROCÉDURE La société à responsabilité limitée Le Chantilly est propriétaire d'un appartement au premier étage d'un immeuble situé [Adresse

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [O] [L] [Adresse 1] Etage

promotion d'une politique active de stockage de l'eau pour un usage partagé de l'eau permettant de garantir l'irrigation, élément essentiel de la sécurité de la production agricole et du maintien de l'étiage

promotion d'une politique active de stockage de l'eau pour un usage partagé de l'eau permettant de garantir l'irrigation, élément essentiel de la sécurité de la production agricole et du maintien de l'étiage

mesuré de la création de trois bassins alimentés par les seules eaux de ruissellement, le projet, qui au demeurant ne comprend pas de dispositif permettant de stopper l'alimentation en eau en période d'étiage

Il précise que les efforts physiques ne sont pas répertoriés dans les causes étiologiques de l'hémorragie cérébrale.

Elle demande également l'annulation «des enquêtes» sans précision ni fournir étayage à sa demande. Le jugement sera donc confirmé, par adoption de motifs, en ce qu'il a rejeté cette demande.

Il en est ainsi du désordre n° 6 évoquant un «'risque d'effondrement à terme'» au niveau des poutres et poteau du bureau arrière principal, pour lequel il a demandé une consolidation rapide par un étayage

pas de retenir de contraintes habituelles sur les membres supérieurs, d'autant plus que le délai écoulé entre la fin d'emploi et l'apparition de la maladie était physiologiquement incompatible avec l'étiologie

L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle.