CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
615e0e3cc25a97f0381f53cc
19 avril 2013
directoire, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par la SELARL HJYH en la personne de Maître Nathalie HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, assistée de Maître Michel-Paul ESCANDE
Chambre-2 JCP
686df88fbdbdd86396f39103
8 juillet 2025
FONCIERE DE LA SAUSSAYE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et Me Carole RUFFIN-DESJARDINS, avocat au barreau de
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef2
22 octobre 2008
Rubio lui a fait les remarques qui s'imposaient sur la qualité de son travail, dans des termes fermes mais corrects et dénués de tout caractère insultant ; Que Jean-Jacques X... n'ayant pas modifié son
Pôle 1 - Chambre 3
615e0d34c25a97f0381f4c4e
24 juin 2014
pour l'AARPI VATIER & ASSOCIES et substituant Me Bernard VATIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0082 INTIMES Monsieur [W] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté de Me Rufino
6253cc80bd3db21cbdd904be
3 avril 2013
née le 11 Mai 1944 à RUSIO (20244) ... 20250 TRALONCA assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03440_20250923
23 septembre 2025
audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, rapporteure, – les conclusions de Mme Burnichon, rapporteure publique, – et les observations de Me Rubio
1ere Chambre Section 1
66878d1405d6f7f678d4949a
2 juillet 2024
* Le plancher de la circulation du 3ème étage présente des déformations anciennes (10 ans et plus) et un affaissement devant l'escalier menant au 4ème étage.
1ère Chambre civile
668e2553fcf93851fdd64663
9 juillet 2024
[X], il s'agit d'un défaut d'ajustement entre le palier préfabriqué en béton de l'escalier et le plancher en bois réalisé par le lot charpente, provoque un léger inconfort à la circulation.
1ère Chambre
67f0bc5e8f7cbd382f4d318b
3 avril 2025
Nonobstant les contestations des demandeurs et le devis fourni par ceux-ci, le tribunal a retenu les évaluations de l'expert au titre de la mise en place de l'escalier et d'un garde-corps, de la reprise
2ème CHAMBRE CIVILE
653b58c5502b828318c4e2c1
26 octobre 2023
c- lot n° 3 menuiserie escalier.
Chambre civile 1-2
68f864ed5d3e42c22e13b8eb
21 octobre 2025
Selon les locataires, la superficie du séjour est de 40 m², celle de l'escalier de 8 m² et la terrasse de 32 m², ce que ne conteste pas la bailleresse.
Pôle 5 - Chambre 3
5fd98929b30be47967c2d0f0
15 janvier 2020
La société locataire soutient qu'elle a été autorisée, suivant un courrier du bailleur en date du 7 janvier 2004, a créer un escalier de secours.
Pôle 5 - Chambre 4
69ce0160cdc6046d47d2d28f
1 avril 2026
PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 20 Mai 2026 à 14 H 00 salle [Localité 1] escalier Z - 2ème étage Demandons aux
5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01253_20260127
27 janvier 2026
société La Broude a déposé, le 29 juin 2022, une demande de défrichement, réputée complète le 16 novembre 2022, portant sur une superficie de 40,4622 hectares située sur le territoire de la commune d’Escaudes
Chambre 1-6
62c7c968cb8dca058e3e785f
7 juillet 2022
En effet l'escalier ne peut pas être considéré comme dangereux dès lors que l'installation n'était pas obligatoire.
Chambre 1-4
63ca41e39066fd7c90fc222d
19 janvier 2023
extérieur : fissures sur mur Ouest de l'escalier .Dégagement bas des escaliers (RDC) : fine fissure de la cloison Est .Salle à manger : fissures sur le mur façade Sud et le mur Ouest .Cuisine : fissure
Chambre 1-2
63ca423f9066fd7c90fc2341
17] en passant par la parcelle cadastrée section AH n° [Cadastre 14] contiguë à cette avenue après avoir aménagé les escaliers existants.
Chambre sociale 4-3
68f7136ccbf3d85a0c71eb02
20 octobre 2025
Sur ses sites, elle n'avait de toute façon pas de port de charges lourdes et peu de montée d'escalier et elle pouvait prendre les ascenseurs.
4ème Chambre Section 3
6263996881d302277d8e8cf8
15 avril 2022
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE CPAM DE LA HAUTE GARONNE SERVICE CONTENTIEUX 3 Boulevard Léopold Escande
Pôle 4 - Chambre 1
69e31452cdc6046d47a7a39c
17 avril 2026
* Escalier en bois pour l'accès à la mezzanine.
Page 53 sur 333