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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT01395_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

A, qui souffre de douleur au genou et de cicatrices, soutient que son état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01983_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B... fait l’objet d’un suivi médical en raison d’un cancer de la prostate et qu’il a fait l’objet d’une reprise de prothèse totale du genou gauche le 29 février 2024.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA02696_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

C persiste à soutenir en appel qu'il a été victime d'un accident de vélo survenu le 7 décembre 2018 et qu'il souffre de séquelles au niveau du genou droit, notamment d'une limitation des mouvements, de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62c67bcdca9bf26379030694

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

En l'espèce, Mme [X] dit avoir été victime d'un accident du travail le 12 août 2012 (chute sur le genou gauche).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb0146cdc6046d4757d0ef

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Suis retombée sur un genou et les fesses.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

697af7b6cdc6046d470f5a9f

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Finalement, quand bien même la dégradation de l'état de santé du salarié n'est pas discutable en ce qui concerne son genou gauche, il ne peut qu'être constaté qu'il ne présente aucun agissement qui laisserait

Source officielle
CA

5ème Chambre

64534cfc37f394d0f8f666c4

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Elle ajoute que la gravité de l'accident dont il a éte victime en 1971 et les séquelles qu'il a conservées au genou et à la cheville ainsi que ses troubles mnésiques établissent le caractère intentionnel

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62e3790df18708e2e904b004

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

En l'espèce, il résulte de certificat médical initial du 7 février 2019 que Mme [I] présente « une dermabrasion superficielle genou droit - gonalgie ».

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f4adb776ec6bab6dfbac5d

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

[P] a pris appui sur sa jambe droite pour monter sur la première marche et en mettant sa jambe gauche sur la deuxième marche, il a senti son genou gauche craquer et ' lâcher .

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67fde97d9b68debe44f7e9af

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

[W] a présenté une plaie du coude gauche, un traumatisme du genou gauche avec fracture du tibia gauche traitée par ostéosynthèse dont il est résulté une raideur douloureuse du genou gauche.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a226043cdc6046d4738cd31

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi pour un requérant présentant une arthropathie dégénérative acromio-claviculaire, avec douleurs au niveau des épaules, lombalgies, arthrose du genou

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

69fd791ccdc6046d4703b7c2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle conserve des séquelles constituées par une limitation de mobilité du genou droit en aggravation.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

616250f7929f6bffa995b368

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

soulignant sa gentillesse, sa simplicité, et sa grande compétence professionnelle pour avoir notamment permis l'introduction dans une grande clinique lyonnaise de la technique de prothèses totales du genou

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dfbc25a97f0381f5111

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

[U] a mal positionné la prothèse totale qui est en rétroversion et qui a provoqué le mal au genou ainsi que la gêne à la marche et la boiterie - rejeter des débats ce rapport - désigner tel médecin qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e22

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

le 22 septembre 2003 et ensuite de cette date jusqu'à la date de consolidation le 24 février 2005 ; qu'à compter du 22 septembre 2003 il a perçu les indemnités Assedic ; que l'algodystrophie de son genou

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02196_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Il fait valoir également qu'il a subi plusieurs interventions chirurgicales pour traiter une rupture des ligaments croisés du genou gauche, nécessitant un suivi et des séances de rééducation. 14.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02480_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

C A, professeur d'éducation physique et sportive (B), a subi le 8 janvier 1982, une entorse du genou dont les séquelles ont été prises en compte au titre du régime des accidents de service.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69faceb1cdc6046d47bf0ed9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le certificat médical initial du 13 février 2020 mentionné une " chute sur épaule droite et 2 genoux contusion limitation des amplitudes épaule droite ".

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

69fc2611cdc6046d47e21cfd

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

travail, précisant toutefois au titre des capacités restantes que Mme [B] «'pourrait occuper un poste sédentaire, sans manutention, sans position débout/piétinement prolongé, sans position accroupie/à genoux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da12cdc6046d47d91298

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Il était complété par un certificat médical de prolongation du 19 décembre 2013 de nouvelles lésions à savoir « Traumatisme de la région lombaire épaule droite, genou droit ».

Source officielle

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