CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01395_20240411
11 avril 2024
A, qui souffre de douleur au genou et de cicatrices, soutient que son état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité
Juge des référés
ORCA_25VE01983_20251104
4 novembre 2025
B... fait l’objet d’un suivi médical en raison d’un cancer de la prostate et qu’il a fait l’objet d’une reprise de prothèse totale du genou gauche le 29 février 2024.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02696_20220718
18 juillet 2022
C persiste à soutenir en appel qu'il a été victime d'un accident de vélo survenu le 7 décembre 2018 et qu'il souffre de séquelles au niveau du genou droit, notamment d'une limitation des mouvements, de
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
62c67bcdca9bf26379030694
6 juillet 2022
En l'espèce, Mme [X] dit avoir été victime d'un accident du travail le 12 août 2012 (chute sur le genou gauche).
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0146cdc6046d4757d0ef
23 avril 2026
Suis retombée sur un genou et les fesses.
Chambre sociale 4-4
697af7b6cdc6046d470f5a9f
28 janvier 2026
Finalement, quand bien même la dégradation de l'état de santé du salarié n'est pas discutable en ce qui concerne son genou gauche, il ne peut qu'être constaté qu'il ne présente aucun agissement qui laisserait
5ème Chambre
64534cfc37f394d0f8f666c4
3 mai 2023
Elle ajoute que la gravité de l'accident dont il a éte victime en 1971 et les séquelles qu'il a conservées au genou et à la cheville ainsi que ses troubles mnésiques établissent le caractère intentionnel
Chambre Sociale-Section 1
62e3790df18708e2e904b004
28 juillet 2022
En l'espèce, il résulte de certificat médical initial du 7 février 2019 que Mme [I] présente « une dermabrasion superficielle genou droit - gonalgie ».
Ch.secu-fiva-cdas
67f4adb776ec6bab6dfbac5d
7 avril 2025
[P] a pris appui sur sa jambe droite pour monter sur la première marche et en mettant sa jambe gauche sur la deuxième marche, il a senti son genou gauche craquer et ' lâcher .
1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97d9b68debe44f7e9af
14 avril 2025
[W] a présenté une plaie du coude gauche, un traumatisme du genou gauche avec fracture du tibia gauche traitée par ostéosynthèse dont il est résulté une raideur douloureuse du genou gauche.
5e chambre Pole social
6a226043cdc6046d4738cd31
4 juin 2026
restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi pour un requérant présentant une arthropathie dégénérative acromio-claviculaire, avec douleurs au niveau des épaules, lombalgies, arthrose du genou
Pôle 4 - Chambre 11
69fd791ccdc6046d4703b7c2
7 mai 2026
Elle conserve des séquelles constituées par une limitation de mobilité du genou droit en aggravation.
CHAMBRE SOCIALE B
616250f7929f6bffa995b368
29 janvier 2014
soulignant sa gentillesse, sa simplicité, et sa grande compétence professionnelle pour avoir notamment permis l'introduction dans une grande clinique lyonnaise de la technique de prothèses totales du genou
10e Chambre
615e0dfbc25a97f0381f5111
10 avril 2014
[U] a mal positionné la prothèse totale qui est en rétroversion et qui a provoqué le mal au genou ainsi que la gêne à la marche et la boiterie - rejeter des débats ce rapport - désigner tel médecin qu'il
Cour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e22
18 décembre 2013
le 22 septembre 2003 et ensuite de cette date jusqu'à la date de consolidation le 24 février 2005 ; qu'à compter du 22 septembre 2003 il a perçu les indemnités Assedic ; que l'algodystrophie de son genou
4ème chambre
DCA_22PA02196_20230614
14 juin 2023
Il fait valoir également qu'il a subi plusieurs interventions chirurgicales pour traiter une rupture des ligaments croisés du genou gauche, nécessitant un suivi et des séances de rééducation. 14.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02480_20241128
28 novembre 2024
C A, professeur d'éducation physique et sportive (B), a subi le 8 janvier 1982, une entorse du genou dont les séquelles ont été prises en compte au titre du régime des accidents de service.
Chambre sociale
69faceb1cdc6046d47bf0ed9
5 mai 2026
Le certificat médical initial du 13 février 2020 mentionné une " chute sur épaule droite et 2 genoux contusion limitation des amplitudes épaule droite ".
Sociale B salle 2
69fc2611cdc6046d47e21cfd
30 avril 2026
travail, précisant toutefois au titre des capacités restantes que Mme [B] «'pourrait occuper un poste sédentaire, sans manutention, sans position débout/piétinement prolongé, sans position accroupie/à genoux
Pôle 6 - Chambre 12
69d9da12cdc6046d47d91298
10 avril 2026
Il était complété par un certificat médical de prolongation du 19 décembre 2013 de nouvelles lésions à savoir « Traumatisme de la région lombaire épaule droite, genou droit ».
Page 53 sur 130
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.