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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
65b20d43c4cf860008dff4bd
24 janvier 2024
plan de la SA SEDEV [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES : Mme [L] [R] [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Marine KLEIN-DESSERRE
CHAMBRE 2 SECTION 2
60353ed020d67868819534f5
26 mai 2016
LEASE, anciennement dénomée BAIL IMMO NORD ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 8] [Adresse 3] Représentée par Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Séverine KLEIN
Pôle 2 - Chambre 1
6162700718eff35429d864f6
25 septembre 2013
- signé par Monsieur Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier à qui la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire . *** Les parties ont signé un procès-verbal
Pôle 6 - Chambre 10
697c5604cdc6046d47388b60
29 janvier 2026
-Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/02512 APPELANTE Madame [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] née le 01 Juin 1965 à [Localité 9] Représentée par Me Mikaël KLEIN
Pôle 5 - Chambre 1
5fda3db3ea0f65844f32d061
10 septembre 2019
1985 à [Localité 1] (08) de nationalité française Auteur et comédien Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marine DELIGHAZARIAN, avocat au barreau de PARIS Assisté de Me Laurent KLEIN
4e Chambre B
60373bcc5659011796ac3dfe
13 mai 2015
d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [I] [WI] Notaire, demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de la SCP RIBON KLEIN
4e Chambre A
61631525e03efc4516bd2e58
16 décembre 2011
RIBON - KLEIN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame Florence BERTRAND née le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 11], demeurant [Adresse 12] Madame [K] [V] née le [Date naissance 5] 1938
Cour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90618
30 avril 2013
enregistrée sous le no 10/ 00219 APPELANTE : RPC BEAUTE MAROLLES ZI la Touche Route de Courgains 72260 MAROLLES LES BRAULTS représentée par Maître Anne CAPELLE, substituant Maître Nathalie KLEIN
6253ccefbd3db21cbdd91c38
28 octobre 2014
la suppression de cinq emplois " afin d'adapter l'effectif au nouveau volume d'activité et à l'état du marché ", elle est confrontée à de nouveaux éléments : - perte de deux clients significatifs : KLine
Chambre sociale
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2 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Thomas GUILLOT, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE: Madame [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] / France représentée par Me Laurent KLEIN
La Caisse Méditerranéenne de Financementc/Monsieur Amaury X
6253cc19bd3db21cbdd8f1c8
15 juin 2011
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social ... ..., représentés par la SCP CASTEJA CLERMONTEL ET JAUBERT, avoués à la Cour, et assistés de Maître Philippe KLEIN
1ère Chambre
6358cdd9c40aa805a7864d34
25 octobre 2022
le [Date naissance 4] 2008 à [Localité 14], demeurant en cette qualité [Adresse 8]) Représentés par Maître DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Assistés de Maître KLEIN
CHAMBRE 1 SECTION 2
60332a0b85645f9b5f0f9ce8
14 septembre 2017
Sur les fins de non-recevoir invoquées par la société Villeneuve d'Ascq La Haute Borne Sur les fins de non-recevoir relatives au problème de nuisances sonores La société Villeneuve d'Ascq La Haute
1re Chambre B
61631229615c943a65e043d0
8 mars 2012
par réunir fin 2008 huit notaires M°[F] [H], M°[M] [T], M°[J] [K], M°[N] [G], M°[I] [L], M°[Y] [R], M°[U] [D] et M°[S] [W].
1ère chambre civile B
631834aa0876004f131a5f6d
6 septembre 2022
représenté par Monsieur [HT] [XW] en qualité de secrétaire [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Assisté de Me Mikaël KLEIN
Chambre 3-3
680b1db12c124f4fd8d67306
24 avril 2025
de la privation de sa trésorerie, - débouter les intimés [O] [G], [U] [F] et [J] [D] de l'ensemble de leurs demandes, fins et prétentions indemnitaires, - les condamner solidairement au paiement de
Pôle 2 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e32
27 mars 2015
2012, Monsieur [G] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [R] [J], épouse divorcée de Monsieur [F] [M], ont fait assigner la société Sanofi-Aventis France devant le tribunal de grande instance de Paris aux fins
TROISIEME CHAMBRE
6364bb87e405357f749ea9c0
3 novembre 2022
dirigeants et représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thierry Lorthiois, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Klein
6253cca1bd3db21cbdd90c0c
22 octobre 2013
Mme C..., est assistante qualité, catégorie ouvrier, coefficient 170, puis 190 en fin 2008.
Chambre Sécurité Sociale
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15 juillet 2025
S'il y en a un qui se suicide, tu auras leur mort sur ta conscience jusqu'à la fin de tes jours ». Il m'a menacé en me disant « si tu quittes [7], tu quittes la famille.
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