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1 065 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

65b20d43c4cf860008dff4bd

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

plan de la SA SEDEV [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES : Mme [L] [R] [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Marine KLEIN-DESSERRE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

60353ed020d67868819534f5

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

LEASE, anciennement dénomée BAIL IMMO NORD ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 8] [Adresse 3] Représentée par Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Séverine KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162700718eff35429d864f6

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

- signé par Monsieur Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier à qui la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire . *** Les parties ont signé un procès-verbal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

697c5604cdc6046d47388b60

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

-Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/02512 APPELANTE Madame [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] née le 01 Juin 1965 à [Localité 9] Représentée par Me Mikaël KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fda3db3ea0f65844f32d061

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

1985 à [Localité 1] (08) de nationalité française Auteur et comédien Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marine DELIGHAZARIAN, avocat au barreau de PARIS Assisté de Me Laurent KLEIN

Source officielle
CA

4e Chambre B

60373bcc5659011796ac3dfe

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [I] [WI] Notaire, demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de la SCP RIBON KLEIN

Source officielle
CA

4e Chambre A

61631525e03efc4516bd2e58

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

RIBON - KLEIN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame Florence BERTRAND née le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 11], demeurant [Adresse 12] Madame [K] [V] née le [Date naissance 5] 1938

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90618

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

enregistrée sous le no 10/ 00219 APPELANTE : RPC BEAUTE MAROLLES ZI la Touche Route de Courgains 72260 MAROLLES LES BRAULTS représentée par Maître Anne CAPELLE, substituant Maître Nathalie KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c38

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

la suppression de cinq emplois " afin d'adapter l'effectif au nouveau volume d'activité et à l'état du marché ", elle est confrontée à de nouveaux éléments : - perte de deux clients significatifs : KLine

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf54d4cdc6046d47f2e12a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Thomas GUILLOT, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE: Madame [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] / France représentée par Me Laurent KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La Caisse Méditerranéenne de Financementc/Monsieur Amaury X

6253cc19bd3db21cbdd8f1c8

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social ... ..., représentés par la SCP CASTEJA CLERMONTEL ET JAUBERT, avoués à la Cour, et assistés de Maître Philippe KLEIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cdd9c40aa805a7864d34

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

le [Date naissance 4] 2008 à [Localité 14], demeurant en cette qualité [Adresse 8]) Représentés par Maître DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Assistés de Maître KLEIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60332a0b85645f9b5f0f9ce8

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Sur les fins de non-recevoir invoquées par la société Villeneuve d'Ascq La Haute Borne Sur les fins de non-recevoir relatives au problème de nuisances sonores La société Villeneuve d'Ascq La Haute

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631229615c943a65e043d0

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

par réunir fin 2008 huit notaires M°[F] [H], M°[M] [T], M°[J] [K], M°[N] [G], M°[I] [L], M°[Y] [R], M°[U] [D] et M°[S] [W].

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

631834aa0876004f131a5f6d

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

représenté par Monsieur [HT] [XW] en qualité de secrétaire [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Assisté de Me Mikaël KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 3-3

680b1db12c124f4fd8d67306

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de la privation de sa trésorerie, - débouter les intimés [O] [G], [U] [F] et [J] [D] de l'ensemble de leurs demandes, fins et prétentions indemnitaires, - les condamner solidairement au paiement de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603766dd620c8743d0df6e32

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

2012, Monsieur [G] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [R] [J], épouse divorcée de Monsieur [F] [M], ont fait assigner la société Sanofi-Aventis France devant le tribunal de grande instance de Paris aux fins

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6364bb87e405357f749ea9c0

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

dirigeants et représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thierry Lorthiois, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Klein

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0c

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Mme C..., est assistante qualité, catégorie ouvrier, coefficient 170, puis 190 en fin 2008.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846a63001e49f9f26acb

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

S'il y en a un qui se suicide, tu auras leur mort sur ta conscience jusqu'à la fin de tes jours ». Il m'a menacé en me disant « si tu quittes [7], tu quittes la famille.

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