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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd4c
7 octobre 2008
.; que le mercredi 23 janvier M X... a cherché à plusieurs reprises dans la matinée des altercations à M B... qui fuyait la confrontation chaque fois; alors que M B... parlait avec son collègue Dédé M
6253ca2fbd3db21cbdd8a499
26 mars 2008
Conçu le 16 mai 2003 comme étant la solution de bon sens palliant les conséquences d'une situation devenue impossible après 5 années de disputes et conflits de territoire incessants, le congé a donc été
6253ca88bd3db21cbdd8b478
7 mai 2008
Elle évoquait un contexte de menaces que Gérard X... à son encontre, pour la contraindre à se laisser faire, mentionnant que si elle parlait, il la buterait avec sa mère, avant de " se buter " lui- même
2e chambre 3e section
6160920ddb7ff645d85664aa
30 octobre 2014
d'infirmer le jugement, - de déclarer Me [S] es qualité irrecevable pour défaut de droit d'agir, - de constater l'extinction de l'instance, - de le déclarer irrecevable et mal fondé en son action paulienne
6253cd67bd3db21cbdd933b1
2 juin 2016
X... en matinée au magasin de Boulogne, alors qu'il n'avait pas à s'y trouver, et qu'il parlait fort, confirmant ainsi son attitude menaçante En appel, M.
Juge unique
DCA_23PA03778_20240702
2 juillet 2024
En particulier, s'il allègue qu'il a été assisté, lors de cet entretien, par un interprète en langue anglaise qui " ne parlait pas suffisamment bien l'anglais " et qui " ne semblait pas comprendre tout
3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00440_20250627
27 juin 2025
jugé le tribunal, sa demande tendant au renouvellement de son titre de séjour en qualité de travailleur temporaire était complète ; il avait produit l'ensemble de ses bulletins de salaire, ce qui palliait
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00095_20220602
2 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2022, Mme B, représentée par Me Paulhac, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 mai 2021 ; 2°) d'annuler cet arrêté
7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04674_20220630
30 juin 2022
A, qui ne parlait pas français lors du début de sa scolarisation en avril 2018, donne satisfaction à son employeur, l'entreprise Intermarché de Saintes, auprès de laquelle il est placé en contrat d'apprentissage
Chambre civile
66878cda05d6f7f678d49174
4 juillet 2024
MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Lionel MAGNE de la SCP DAURIAC - PAULIAT-DEFAYE BOUCHERLE-MAGNE
5ème chambre sociale PH
69f19a48cdc6046d47ede5cc
28 avril 2026
raisonnables et donc à assurer la protection de la santé du salarié (Soc. 4 février 2015, n 13-20.891), - la conclusion d'un forfait jour était donc soumise à la condition préalable d'un accord d'entreprise palliant
1ère Chambre
69e705ddcdc6046d47f9fdf8
20 avril 2026
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [J] [N] née le 29 Janvier 1942 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Antoine PAULIAN, avocat
DCA_24BX02070_20250506
6 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 20 décembre 2024, la société Maisons Bâti concept, représentée par Me Paulian, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la
Pôle 1 - Chambre 5
69e1cc16cdc6046d47894ef0
16 avril 2026
MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 et assistées de Me Arnaud PERICARD de la SELARL ARMA, avocat au barreau de PARIS, toque : J086 substitué par Me Pauline
1ere Chambre Section 1
6a17ce0dcdc6046d47306031
27 mai 2026
Le 4 mars 2019, le dossier a été transmis par Maître [E] [V] à Maître Pauline Corlay, avocate près la Cour de cassation saisie par Mme [O] [Z].
Chambre 4-2
69623cd6cdc6046d47d5ed9b
9 janvier 2026
Parce que l'ostéo parlait fort dans le couloir, [YP] [D] l'a attrapé par le cou et l'a plaqué plusieurs fois contre la fenêtre de son bureau.
Chambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef6927
25 avril 2023
Selon Mme [LI], « lorsque Mme [D] était de mauvaise humeur, il fallait lui poser plusieurs fois les questions avant qu'elle vous réponde ; elle avait pris en grippe Mme [K], elle lui parlait sèchement
66878cf105d6f7f678d492c2
Lors des réunions d'exploitation mensuelles, il est souvent arrivé qu'il se mette en colère dès qu'une petite réflexion lui était faite ou dès qu'on parlait de problèmes sur son secteur.
6780b927b10ab0632f704968
9 janvier 2025
Mme [W], indiquant que c'est peut-être parce qu'il est un homme et qu'il ne voit pas forcément ça, il note néanmoins que dans ses paroles, il avait des périodes cool et des périodes de manque où il parlait
6879d5f02db7cac9e5eb490c
17 juillet 2025
Il précise que sa mère était en pleurs, tremblait et parlait de mettre fin à ses jours.
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