CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 703 résultats pour « Pauliat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd4c

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

.; que le mercredi 23 janvier M X... a cherché à plusieurs reprises dans la matinée des altercations à M B... qui fuyait la confrontation chaque fois; alors que M B... parlait avec son collègue Dédé M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a499

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Conçu le 16 mai 2003 comme étant la solution de bon sens palliant les conséquences d'une situation devenue impossible après 5 années de disputes et conflits de territoire incessants, le congé a donc été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b478

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Elle évoquait un contexte de menaces que Gérard X... à son encontre, pour la contraindre à se laisser faire, mentionnant que si elle parlait, il la buterait avec sa mère, avant de " se buter " lui- même

Source officielle
CA

2e chambre 3e section

6160920ddb7ff645d85664aa

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

d'infirmer le jugement, - de déclarer Me [S] es qualité irrecevable pour défaut de droit d'agir, - de constater l'extinction de l'instance, - de le déclarer irrecevable et mal fondé en son action paulienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933b1

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

X... en matinée au magasin de Boulogne, alors qu'il n'avait pas à s'y trouver, et qu'il parlait fort, confirmant ainsi son attitude menaçante En appel, M.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23PA03778_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

En particulier, s'il allègue qu'il a été assisté, lors de cet entretien, par un interprète en langue anglaise qui " ne parlait pas suffisamment bien l'anglais " et qui " ne semblait pas comprendre tout

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00440_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

jugé le tribunal, sa demande tendant au renouvellement de son titre de séjour en qualité de travailleur temporaire était complète ; il avait produit l'ensemble de ses bulletins de salaire, ce qui palliait

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00095_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2022, Mme B, représentée par Me Paulhac, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 mai 2021 ; 2°) d'annuler cet arrêté

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04674_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

A, qui ne parlait pas français lors du début de sa scolarisation en avril 2018, donne satisfaction à son employeur, l'entreprise Intermarché de Saintes, auprès de laquelle il est placé en contrat d'apprentissage

Source officielle
CA

Chambre civile

66878cda05d6f7f678d49174

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Lionel MAGNE de la SCP DAURIAC - PAULIAT-DEFAYE BOUCHERLE-MAGNE

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69f19a48cdc6046d47ede5cc

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

raisonnables et donc à assurer la protection de la santé du salarié (Soc. 4 février 2015, n 13-20.891), - la conclusion d'un forfait jour était donc soumise à la condition préalable d'un accord d'entreprise palliant

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e705ddcdc6046d47f9fdf8

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [J] [N] née le 29 Janvier 1942 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Antoine PAULIAN, avocat

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02070_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 20 décembre 2024, la société Maisons Bâti concept, représentée par Me Paulian, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cc16cdc6046d47894ef0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 et assistées de Me Arnaud PERICARD de la SELARL ARMA, avocat au barreau de PARIS, toque : J086 substitué par Me Pauline

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce0dcdc6046d47306031

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Le 4 mars 2019, le dossier a été transmis par Maître [E] [V] à Maître Pauline Corlay, avocate près la Cour de cassation saisie par Mme [O] [Z].

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69623cd6cdc6046d47d5ed9b

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Parce que l'ostéo parlait fort dans le couloir, [YP] [D] l'a attrapé par le cou et l'a plaqué plusieurs fois contre la fenêtre de son bureau.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c75ca6d8d0f8ef6927

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Selon Mme [LI], « lorsque Mme [D] était de mauvaise humeur, il fallait lui poser plusieurs fois les questions avant qu'elle vous réponde ; elle avait pris en grippe Mme [K], elle lui parlait sèchement

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66878cf105d6f7f678d492c2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Lors des réunions d'exploitation mensuelles, il est souvent arrivé qu'il se mette en colère dès qu'une petite réflexion lui était faite ou dès qu'on parlait de problèmes sur son secteur.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b927b10ab0632f704968

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Mme [W], indiquant que c'est peut-être parce qu'il est un homme et qu'il ne voit pas forcément ça, il note néanmoins que dans ses paroles, il avait des périodes cool et des périodes de manque où il parlait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6879d5f02db7cac9e5eb490c

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Il précise que sa mère était en pleurs, tremblait et parlait de mettre fin à ses jours.

Source officielle

Page 53 sur 86

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.