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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
60338c996ebade3f98bb42d7
24 mai 2017
tensions internes au travail), un divorce en 2010, un harcèlement sexuel évoqué en 2011 qui a pris fin, un symptôme d'épuisement professionnel en novembre 2012 et de surmenage avec une salariée qui 'se sent
Sociale E salle 4
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28 septembre 2018
(ATARAX par exemple) , visite du 22/04/2009: « se sent mis au placard », qu'il s'agit d'éléments déterminants permettant de démontrer le lien de causalité entre l'état psychologique du concluant et l'exposition
Pôle 6 - Chambre 13
5fd9122bc550afac75b3b74f
19 juin 2020
En cours de service, choqué par cette décision, je me suis sentie mal et désire consulter.'
Cour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ec1
1 février 2008
sent, qu'en application des dispositions de l'article 707-3 du Code de Procédure Pénale, le paiement de l'amende dans le délai d'un mois à compter de la présente décision diminue son montant de 20 % sans
6253ca4cbd3db21cbdd8a9a0
15 avril 2008
statuer et de complément d'information, CONFIRME le jugement entrepris en ses dispositions pénales, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénal a pu être donné au prévenu sent
6253ccc2bd3db21cbdd91310
24 mars 2014
, elle reconnaît que Sarah n'est pas en danger avec son père ; Qu'il convient de relever également, que depuis son courrier du 18 mai 2012, Mme X... n'a pas ressenti la nécessité, ou ne s'est pas sentie
6253cbfcbd3db21cbdd8ec83
10 janvier 2012
née le 29 Octobre 1965 à CHOLET (49300) ... 56860 SENE représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me TANGUY, avocat FAITS ET PROCÉDURE: Monsieur Reynald X... et Madame
6253cbfebd3db21cbdd8eccf
24 octobre 2011
que Maëva, alors âgée de 12 ans 1/ 2, a été auditionnée par un membre de la chambre de la famille le 20 avril 2011 ; Qu'elle a manifesté son souhait de rester vivre auprès de son père où elle se sent
6253cc29bd3db21cbdd8f4da
9 février 2012
A l'audience, Monsieur et Madame X... ont indiqué qu'ils voulaient concrétiser les liens très forts qui les unissent à Sandra afin que celle ci se sente de nouveau dans une famille, ce qu'elle n'a plus
1ère Chambre section B
6363680d37e31b7f744448e7
2 novembre 2022
Il a ajouté qu'il se sent mieux aujourd'hui, qu'il suit le traitement qui lui est prescrit par les médecins, qu'il s'agit de sa première hospitalisation en milieu psychiatrique et qu'il lui faut désormais
Chambre Etrangers/HSC
6363688237e31b7f74444ab1
[I] ne répond pas aux exigences de l'article L. 3212-1 du Code de la santé publique et que, sur le fond, son client se sent mieux et demande à reprendre une vie normale, le cas échéant avec des soins ambulatoires
Pôle 4 - Chambre 12
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13 avril 2026
[W] a ' [refusé] le test de marche car se sent asthénique et incapable de marcher aujourd'hui'.
Pôle 1 - Chambre 11
69e07139cdc6046d476922ce
15 avril 2026
de placement en garde à vue dressé le 6 avril 2026 à 9 h que le fonctionnaire de police a constaté que la personne présente les signes objectifs et apparents d'une ivresse manifeste, à savoir qu'elle sent
Premier Président
69f2e7dacdc6046d470cc3c5
29 avril 2026
Sur question, Monsieur [X] [L] indique que passer par des permissions de sortie serait pour lui trop perturbant du fait de l'obligation de retourner à l'hôpital, qu'il se sent prêt à rentrer à son domicile
2ème chambre civile - HSC
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3 octobre 2025
Il a été donné connaissance des réquisitions du ministère public et du contenu de l'avis médical établi par le docteur [U], Mme [O] [X] a expliqué qu'elle se sent désormais apaisée, qu'elle participe
63c79bcfda31367c908eb86b
17 janvier 2023
Il prend ses injections retard et se sent très bien. Il a pu sortir à [Localité 4] sans problème pour fêter le nouvel An sans problème. Son avocat affirme que M.
Rétention_recoursJLD
64437b9d823e6dd0f8bf8044
21 avril 2023
erreur, il demande l'indulgence de la Cour et avoir l'opportunité de quitter volontairement la France pour se rendre en Italie, en 48h de délai, il souffre des conséquences de l'enfermement, il se sent
Chambre civile TGI
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26 avril 2023
Mme [H] [O], affirme que l'auteur des faits serait le cousin de son époux, [K] [B], qui a les a reconnu, et qu'il se sent coupable de n'avoir pas protégé ses enfants.
644a12a9656d26d0f8b57f96
[V] [O] affirme que l'auteur des faits serait son cousin, [C] [O], qui a les a reconnu, et qu'il se sent coupable de n'avoir pas protégé ses enfants.
20e chambre
644a12ac656d26d0f8b57fbe
Au soutien de son appel, il fait valoir qu'il souhaite être en soins libres et qu'il se sent bien. Il indique qu'il s'inquiète pour sa mère qui présente des problèmes de santé.
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