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2 754 résultats pour « Senet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60338c996ebade3f98bb42d7

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

tensions internes au travail), un divorce en 2010, un harcèlement sexuel évoqué en 2011 qui a pris fin, un symptôme d'épuisement professionnel en novembre 2012 et de surmenage avec une salariée qui 'se sent

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

5fdcbfcb7d22902b79e387a8

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

(ATARAX par exemple) , visite du 22/04/2009: « se sent mis au placard », qu'il s'agit d'éléments déterminants permettant de démontrer le lien de causalité entre l'état psychologique du concluant et l'exposition

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd9122bc550afac75b3b74f

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

En cours de service, choqué par cette décision, je me suis sentie mal et désire consulter.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ec1

Appel

1 février 2008

1 février 2008

sent, qu'en application des dispositions de l'article 707-3 du Code de Procédure Pénale, le paiement de l'amende dans le délai d'un mois à compter de la présente décision diminue son montant de 20 % sans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9a0

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

statuer et de complément d'information, CONFIRME le jugement entrepris en ses dispositions pénales, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénal a pu être donné au prévenu sent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91310

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

, elle reconnaît que Sarah n'est pas en danger avec son père ; Qu'il convient de relever également, que depuis son courrier du 18 mai 2012, Mme X... n'a pas ressenti la nécessité, ou ne s'est pas sentie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec83

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

née le 29 Octobre 1965 à CHOLET (49300) ... 56860 SENE représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me TANGUY, avocat FAITS ET PROCÉDURE: Monsieur Reynald X... et Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8eccf

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

que Maëva, alors âgée de 12 ans 1/ 2, a été auditionnée par un membre de la chambre de la famille le 20 avril 2011 ; Qu'elle a manifesté son souhait de rester vivre auprès de son père où elle se sent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4da

Appel

9 février 2012

9 février 2012

A l'audience, Monsieur et Madame X... ont indiqué qu'ils voulaient concrétiser les liens très forts qui les unissent à Sandra afin que celle ci se sente de nouveau dans une famille, ce qu'elle n'a plus

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6363680d37e31b7f744448e7

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il a ajouté qu'il se sent mieux aujourd'hui, qu'il suit le traitement qui lui est prescrit par les médecins, qu'il s'agit de sa première hospitalisation en milieu psychiatrique et qu'il lui faut désormais

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6363688237e31b7f74444ab1

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[I] ne répond pas aux exigences de l'article L. 3212-1 du Code de la santé publique et que, sur le fond, son client se sent mieux et demande à reprendre une vie normale, le cas échéant avec des soins ambulatoires

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

69ddcc24cdc6046d472a46d5

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[W] a ' [refusé] le test de marche car se sent asthénique et incapable de marcher aujourd'hui'.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e07139cdc6046d476922ce

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

de placement en garde à vue dressé le 6 avril 2026 à 9 h que le fonctionnaire de police a constaté que la personne présente les signes objectifs et apparents d'une ivresse manifeste, à savoir qu'elle sent

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CA

Premier Président

69f2e7dacdc6046d470cc3c5

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Sur question, Monsieur [X] [L] indique que passer par des permissions de sortie serait pour lui trop perturbant du fait de l'obligation de retourner à l'hôpital, qu'il se sent prêt à rentrer à son domicile

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CA

2ème chambre civile - HSC

68e1ff0f99233eb734b98593

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il a été donné connaissance des réquisitions du ministère public et du contenu de l'avis médical établi par le docteur [U], Mme [O] [X] a expliqué qu'elle se sent désormais apaisée, qu'elle participe

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CA

Chambre Etrangers/HSC

63c79bcfda31367c908eb86b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il prend ses injections retard et se sent très bien. Il a pu sortir à [Localité 4] sans problème pour fêter le nouvel An sans problème. Son avocat affirme que M.

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CA

Rétention_recoursJLD

64437b9d823e6dd0f8bf8044

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

erreur, il demande l'indulgence de la Cour et avoir l'opportunité de quitter volontairement la France pour se rendre en Italie, en 48h de délai, il souffre des conséquences de l'enfermement, il se sent

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CA

Chambre civile TGI

644a12a9656d26d0f8b57f94

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Mme [H] [O], affirme que l'auteur des faits serait le cousin de son époux, [K] [B], qui a les a reconnu, et qu'il se sent coupable de n'avoir pas protégé ses enfants.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

644a12a9656d26d0f8b57f96

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[V] [O] affirme que l'auteur des faits serait son cousin, [C] [O], qui a les a reconnu, et qu'il se sent coupable de n'avoir pas protégé ses enfants.

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CA

20e chambre

644a12ac656d26d0f8b57fbe

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Au soutien de son appel, il fait valoir qu'il souhaite être en soins libres et qu'il se sent bien. Il indique qu'il s'inquiète pour sa mère qui présente des problèmes de santé.

Source officielle

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