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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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5 septembre 2012
Le désordre non visible pour un néophyte est situé dans le grenier mais il s'agit des chevrons de noue qui " ne sont pas en parfait alignement avec la pièce de noue... ce qui ne porte pas à conséquence
19e chambre
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7 septembre 2022
Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177 APPELANT **************** Société HR EDEN GREEN N° SIRET : 752 320 242 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Samuel CHEVRET
6253cdebbd3db21cbdd94f93
9 août 2021
d'huissier du 12 mai 2016 que l'expert ont confirmé « des taches de couleur blanche en de nombreux endroits et des taches de couleur noir en quelques endroits », des « bosses ou des dénivelés au niveau des chevrons
1ère Chambre civile
626398e281d302277d8e8b8d
21 avril 2022
Ces eaux n'ont donc pu s'évacuer rapidement de part le manque de ventilation sous toiture, et qu 'ainsi il y a eu une humidification des chevrons et des liteaux, qui a entraîné l'oxydation des clous de
Chambre sociale
642fb794cece1704f574793d
6 avril 2023
[W] alors qu'il apparaît à la lecture des mails qu'il s'agit d'une salariée chevronnée qui connaît donc ces conditions commerciales.
CHAMBRE 1 SECTION 2
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13 juillet 2023
L'expert judiciaire a relevé que les espaces entre les chevrons étaient sous dimensionnés, qu'il existait toujours des éléments de l'ancienne charpente alors qu'ils ont été calcinés par l'incendie, que
Chambre 4-3
66878c7b05d6f7f678d48d02
4 juillet 2024
[C] d'employé polyvalent ; par ailleurs, la classification pour un serveur chevronné et un chef de rang est semblable, l'indication donnée par la médecine du travail dans le dossier médical résultant des
4eme Chambre Section 2
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10 juillet 2025
travail du 7 septembre 2021, correspondant à l'exercice d'un droit mais dont les termes étaient à tout le moins dénués de nuance, étant observé que l'inspection du travail a constaté la présence d'un chevron
1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1875b6604a26aae8971
diagnostic par le bureau d'études B2S lequel conclut à : - la non-conformité de la pente de la toiture des coursives et de l'extension - la déformation des pannes sablières - le défaut de capacité des chevrons
1ère Chambre
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9 avril 2024
Il constatait des fissures au niveau des chevrons sous 3 angles, un affaissement de la dalle béton et de la chape ciment, une fissure de surface des carreaux.
3ème chambre
6a191f8fcdc6046d475298cc
28 mai 2026
Il en résulte la découverte au niveau des éléments de charpente, pannes et chevrons de la présence d'attaques d'insectes xylophages (sur 1 à 2 cm de profondeur).
4e chambre 2e section
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15 mai 2017
2006 visait une véranda comme étant une 'structure légère démontable', ceinturant une partie du lot des appelants, avec une couverture maintenue par des profils en T en aluminium faisant fonction de chevrons
3e chambre
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12 juin 2014
également un facteur supplémentaire de risque, l'animal pouvant encore davantage être surpris par un coup dont il ne pouvait voir l'origine, en sorte que cette circonstance aurait dû conduire son jockey, chevronné
9e Chambre A
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15 novembre 2012
En juillet 2000, il était toujours à la tête du service export 2 auquel étaient attachés 5 salariés chevronnés( la société ne comportant plus que 3 services export) , en outre il était directeur d'un des
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a4
28 novembre 2007
rénovation, relevés par les premiers juges, portant notamment : * sur une réparation de toiture, avec en outre la pose de fenêtre de toit, la pose de voliges et le remplacement ou / et le confortement de chevrons
6253ca87bd3db21cbdd8b457
29 avril 2008
928 Avenue du Général de Gaulle - BP 115 14200 HEROUVILLE ST CLAIR prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assistée de Me Samuel CHEVRET
CHAMBRE SOCIALE A
61609a5354c6ec55cf7101fd
3 février 2014
Il expose dans ce courrier que ce salarié a voulu «lui casser la tête avec un chevron» le 5 mai 2010, et en a été empêché par les autres ouvriers qui sont intervenus, mais que celui-ci étant conducteur
6253cb8abd3db21cbdd8dba9
6 avril 2011
Elle n'a pas participé au choix du type de moteurs mis en place et avait mis à la disposition d'un professionnel chevronné une notice technique prévoyant des contrôles en matière de pression aux échappements
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL20056_20221130
30 novembre 2022
constate de multiples auréoles révélant des infiltrations qu'il attribue au pan de toiture situé côté jardin qui, du fait de son mauvais état, notamment révélées par la présence de moisissures sur les chevrons
6ème chambre
DCA_21VE01323_20230512
12 mai 2023
de consentement éclairé par lequel elle a attesté avoir été informée " du bénéfice qu'elle pouvait attendre de l'intervention chirurgicale suivante et des actes médicaux liés à cette intervention : chevron
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