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1 490 résultats pour « Chevrot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa71

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Le désordre non visible pour un néophyte est situé dans le grenier mais il s'agit des chevrons de noue qui " ne sont pas en parfait alignement avec la pièce de noue... ce qui ne porte pas à conséquence

Source officielle
CA

19e chambre

631987c251eeae4f1309d3c0

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177 APPELANT **************** Société HR EDEN GREEN N° SIRET : 752 320 242 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Samuel CHEVRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f93

Appel

9 août 2021

9 août 2021

d'huissier du 12 mai 2016 que l'expert ont confirmé « des taches de couleur blanche en de nombreux endroits et des taches de couleur noir en quelques endroits », des « bosses ou des dénivelés au niveau des chevrons

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

626398e281d302277d8e8b8d

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ces eaux n'ont donc pu s'évacuer rapidement de part le manque de ventilation sous toiture, et qu 'ainsi il y a eu une humidification des chevrons et des liteaux, qui a entraîné l'oxydation des clous de

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb794cece1704f574793d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[W] alors qu'il apparaît à la lecture des mails qu'il s'agit d'une salariée chevronnée qui connaît donc ces conditions commerciales.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f5c42a2105dbc59c04

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

L'expert judiciaire a relevé que les espaces entre les chevrons étaient sous dimensionnés, qu'il existait toujours des éléments de l'ancienne charpente alors qu'ils ont été calcinés par l'incendie, que

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66878c7b05d6f7f678d48d02

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[C] d'employé polyvalent ; par ailleurs, la classification pour un serveur chevronné et un chef de rang est semblable, l'indication donnée par la médecine du travail dans le dossier médical résultant des

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CA

4eme Chambre Section 2

68709b76123db6632de3166e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

travail du 7 septembre 2021, correspondant à l'exercice d'un droit mais dont les termes étaient à tout le moins dénués de nuance, étant observé que l'inspection du travail a constaté la présence d'un chevron

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6870a1875b6604a26aae8971

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

diagnostic par le bureau d'études B2S lequel conclut à : - la non-conformité de la pente de la toiture des coursives et de l'extension - la déformation des pannes sablières - le défaut de capacité des chevrons

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CA

1ère Chambre

66162be799851e0008f1e72e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il constatait des fissures au niveau des chevrons sous 3 angles, un affaissement de la dalle béton et de la chape ciment, une fissure de surface des carreaux.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a191f8fcdc6046d475298cc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il en résulte la découverte au niveau des éléments de charpente, pannes et chevrons de la présence d'attaques d'insectes xylophages (sur 1 à 2 cm de profondeur).

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CA

4e chambre 2e section

60339a1420613e4ee67113e9

Appel

15 mai 2017

15 mai 2017

2006 visait une véranda comme étant une 'structure légère démontable', ceinturant une partie du lot des appelants, avec une couverture maintenue par des profils en T en aluminium faisant fonction de chevrons

Source officielle
CA

3e chambre

61625c8bd64a6b1f5148766f

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

également un facteur supplémentaire de risque, l'animal pouvant encore davantage être surpris par un coup dont il ne pouvait voir l'origine, en sorte que cette circonstance aurait dû conduire son jockey, chevronné

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CA

9e Chambre A

6162c82fb820aa60963d8435

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

En juillet 2000, il était toujours à la tête du service export 2 auquel étaient attachés 5 salariés chevronnés( la société ne comportant plus que 3 services export) , en outre il était directeur d'un des

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CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a4

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

rénovation, relevés par les premiers juges, portant notamment : * sur une réparation de toiture, avec en outre la pose de fenêtre de toit, la pose de voliges et le remplacement ou / et le confortement de chevrons

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CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b457

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

928 Avenue du Général de Gaulle - BP 115 14200 HEROUVILLE ST CLAIR prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assistée de Me Samuel CHEVRET

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

61609a5354c6ec55cf7101fd

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Il expose dans ce courrier que ce salarié a voulu «lui casser la tête avec un chevron» le 5 mai 2010, et en a été empêché par les autres ouvriers qui sont intervenus, mais que celui-ci étant conducteur

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CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dba9

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

Elle n'a pas participé au choix du type de moteurs mis en place et avait mis à la disposition d'un professionnel chevronné une notice technique prévoyant des contrôles en matière de pression aux échappements

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL20056_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

constate de multiples auréoles révélant des infiltrations qu'il attribue au pan de toiture situé côté jardin qui, du fait de son mauvais état, notamment révélées par la présence de moisissures sur les chevrons

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CAA

6ème chambre

DCA_21VE01323_20230512

Admin. Appel

12 mai 2023

12 mai 2023

de consentement éclairé par lequel elle a attesté avoir été informée " du bénéfice qu'elle pouvait attendre de l'intervention chirurgicale suivante et des actes médicaux liés à cette intervention : chevron

Source officielle

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