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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5ec

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

1339 APPELANTE : SA CREDIT MODERNE ANTILLES GUYANE, pris en la personne de son représentant légal ... ... 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c668

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

né le 25 Février 1958 à LAGNY SUR MARNE (77400), demeurant ... Madame Magali Y... épouse X... née le 30 Novembre 1960 à ANTIBES (06600), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8518e

Appel

11 octobre 1999

11 octobre 1999

KAIM-MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: C.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03885_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 septembre 2021, Mme B épouse D, représentée Me Philippot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdc6

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Philippe LAURENT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920c0

Appel

26 février 2015

26 février 2015

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 FEVRIER 2015 APPELANTE : SARL UN TEMPS POUR SOI INSCRITE SOUS LE RCS DE NIMES No500 730 296 Pole Mécanique 30520 SAINT MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb9b

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Dans un certificat médical circonstancié établi le 9 décembre 2011, le docteur Martine A...constate que Léa X...présente une altération de ses facultés physiques : quasi cécité associée à une impotence

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba95e405357f749ea6c2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

N°2022/ 686 Rôle N° RG 21/14136 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIFZB [H] [B] épouse [K] C/ [J] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65449cadc71a6a83181c8c36

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

BLANC ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de TARASCON en date

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6037461b24e5552451736023

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

Septembre 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 05 Février 2015 Date de mise à disposition : 30 Avril 2015 Audience tenue par Michel GAGET, président et Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61625588bfc8340a0e74b83a

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

audience publique : 14 Mai 2014 Date de mise à disposition : 26 Juin 2014 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61629f7135a5d4e0c2ddc9c2

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

plaidoiries tenues en audience publique : 21 Février 2013 Date de mise à disposition : 18 Avril 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162d673a2a5768a176c5572

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Date de clôture de l'instruction : 14 Février 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 Juin 2012 Date de mise à disposition : 04 Octobre 2012 Audience présidée par Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e9f

Appel

21 février 2006

21 février 2006

*] Jeanne B..., présidente de la huitième chambre, chargée du rapport, qui a tenu seule l'audience (sans opposition des parties dûment avisées) et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, [* Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880f3

Appel

14 février 2006

14 février 2006

*] Jeanne B..., présidente de la huitième chambre, chargée du rapport, qui a tenu seule l'audience (sans opposition des parties dûment avisées) et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, [* Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d0d

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée en date

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CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893ad

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f27

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Le listing informatique sorti ce matin certifie que vous êtes la seule et unique personne en France à le posséder...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b2

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

APPELANTE d'un jugement rendu le 27 février 2007 par le tribunal paritaire des baux ruraux de TULLE Représentée par Maître Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de TULLE ET : Bernard Z..., demeurant

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CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8acfa

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Marius Z... ... 03100 MONTLUCON représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me D... de la SCP VOLAT - D... - RECOULES, avocats au barreau de MOULINS INTIMES Après avoir

Source officielle

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