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8 149 résultats pour « Robert-Aupetit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c93

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

A l'audience de plaidoirie du 07 Octobre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e91

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

A l'audience de plaidoirie du 02 Décembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e94

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

INTIMEES L'affaire a été fixée à l'audience du 02 Décembre 2013 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdb0b9cecc9fc9ffe14022c

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

naissance 2] 1970 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Aurélien ROBERT de la SELARL GAILLARD, ROBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-3

69614d3acdc6046d47c58547

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[B] [H] Représentant : Me Sarah SIAHOU, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert VIDAL, magistrat de la mise en état, assisté de Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier

Source officielle
CA

Chambre 4-3

69d8a0b6cdc6046d47bd08ba

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Me [E] [D], Liquidateur judiciaire de la société [1] Association ASSOCIATION [2] [Localité 2] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6801e19f9b53b0c2f5373f4b

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

FERRE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [T] [N] Représentant : Me Elie ATTIA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a192e70cdc6046d4754c90f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

: Me Mathilde BENAMARA, avocat au barreau de NIMES Appelante Me [V] [X], Mandataire judiciaire de la S.A.S.A [1] S.A.S.U. [1] Association [2] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6879d86765b5a3ab8ca54f32

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me [B] [N], Liquidateur judiciaire de la SAS FRATELLI [Localité 5] Association AGS-CGEA DE [Localité 5] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6879d86765b5a3ab8ca54f34

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

BR ASSOCIES, prise en la personne de Me [M] [F], Liquidateur judiciaire de la Société « MINOTOTO SECURITY » Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert VIDAL, magistrat de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6801e19f9b53b0c2f5373f47

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Sandrine MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [V] [X] épouse [G] Représentant : Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6801e19f9b53b0c2f5373f49

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

NORAUTO Représentant : Me Jean-bernard MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert VIDAL, magistrat de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6801e19f9b53b0c2f5373f4d

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Association AFAD Représentant : Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert

Source officielle
CA

ETRANGERS

6272199d228a02057de676d1

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

ROBERT,, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 21 DECEMBRE 2021 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée

Source officielle
CA

Chambre 2-4

665aba3c97d59200081072ab

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[M] [J] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état de la chambre

Source officielle
CA

ETRANGERS

6878840a63001e49f9f269fd

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

ROBERT, Conseillère délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de

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CA

ETRANGERS

687b268730e6dd8e1529bd57

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

ROBERT, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68f1cd892f77035fb0bf7f7c

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE,Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sophie ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bda9

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, rapporteure Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère. qui en ont délibéré.

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CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4f

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

.-62200 BOULOGNE SUR MER représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me ROBERT du cabinet ROBERT/ DEHAME, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle

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