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1 140 résultats pour « Sautet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

67f9f707190d73a10ce27e56

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

vous notifier un avertissement écrit en date 25 octobre 2017 concernant notamment les modes opératoires inacceptables que vous avez laissé prospérer parmi vos équipiers qui lancent des voiturettes et sautent

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f57825bc09850b82638

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

de nationalité Française le clos fleuri [...] les sauzet représenté par Me Vincent C... de la SELARL C..., avocat au barreau de VALENCE Association UNEDIC DELEGATION AGS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c8cfd3eead3966a704

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

En l'espèce, Mme [E] a bénéficié en 2009, 2010 et 2012 de formations de gestion de stocks, réception préparation collection représentants, et sauveteur secouriste au travail.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91307d458d0ad7c74964e

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[N] a effectué en 2006 une formation de sauveteur secouriste au travail, en 2010 une formation "CACES 3-Recyclage" et en 2014 un stage "Initiation CACES Cariste".

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

603671f3c223cf12e86ff290

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

objets, une personne est sur l'épaule du père Noël, le gros plan sur les chaussures, l'apparition d'un chien noir en gros plan et le jeu des cordes entourant le père Noël animé par des personnes qui sautent

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00371_20240701

Admin. Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Et il résulte du procès-verbal précité du 10 octobre 2018 que le véhicule en cause circulait en provenance de Sausset-les-Pins et allait à destination de Gignac-la-Nerthe, ce qui correspond à un parcours

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02308_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Olivier Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Cros pour la société Eiffage et de Me Sauret pour le département des Alpes-de-Haute-Provence.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66ff857fa4ff9ec259c09441

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Elle demande à la cour de constater que l'état des lieux d'entrée permet d'établir que l'appartement était dans un état général proche du neuf et de constater l'état de saleté de la terrasse, rappelant

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7f7876e75543d1c654

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

J] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Arême TOUAHRIA, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [P] [V] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric BOZON de la SCP SAILLET

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6811b55c1fd650b69542c9b8

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

KEOLIS [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric BOZON de la SCP SAILLET & BOZON, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Ludovic GENTY de la SCP FROMONT BRIENS, avocat

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f8af4bb5ff6e72c96124a2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

certaines opérations plus de deux filtres en deux années à installer sur le masque à cartouche utilisé occasionnellement alors que la fiche technique de ces derniers précise : « une fois extrait de leur sachet

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162986c201c88caf8c4e173

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Au surplus, le client est arrivé avec un sachet contenant l'ensemble des produits achetés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0ddec25a97f0381f500e

Appel

14 février 2014

14 février 2014

antérieurement au jugement, ainsi que du changement du conditionnement (utilisation d'un clip au lien d'un lien, remplacement des morceaux cassés par des palets ronds et des cornets cartons par des sachets

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62c7cb0dcb8dca058e3e7ecc

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Au soutien de ses prétentions, l'appelante expose qu'elle a pour activité la fabrication de riz cuisiné en sachet et employait l'intimée en qualité de conductrice de ligne ; le 19 mai 2014 alors qu'elle

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CA

Chambre Sociale-Section 1

631986fd51eeae4f1309d12f

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

que Mme [T] n'a pas contesté avoir été l'hôtesse de caisse mais a seulement indiqué ne pas avoir refusé la réduction, la facturation du verre d'eau chaude correspondant à l'achat d'un thé dont les sachets

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CA

Chambre Sociale

63b7cdcd6b63637c907b7d6e

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La deuxième note toujours adressée à Mme [C] commence par la mention soulignée 'Pas sérieuse' avec la même explication sur les sachets 'Opéra'-'Elysées', précisant en le soulignant à nouveau 'Ca devient

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

67ef6afd66129746fdd69d03

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Il y a lieu de condamner la saciété à rembourser à Mme [B] la somme de 1074,70 euros de ce chef.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

660f94f1a40f8b0008cb736f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Mme [I], agent, a de son côté, témoigné de ces faits': « En déchargeant un camion, un sachet de sous-vêtements s'est déchiré. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a210d43cdc6046d47098858

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

préconisations du médecin du travail ; - début 2015, le salarié a été affecté au poste 214, conformément aux préconisations du médecin du travail ; - ce poste correspond au conditionnement de vis dans un sachet

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6033ecb447ae7e9d8c0cf0d3

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

AVOCATS N° SIRET : [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Sophie ROJAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 427 - Représentant : Me Maud PHILIPPERON substituant Me Ronan SAIGET

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SC LES TROIS SAUTETS

SIREN 403581861Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

21/05/2026

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Radiations

SAUTET, Jean-Baptiste Robert

SIREN 819831884Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/04/2026

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Radiations

SAUTET, Rémi Tanawat

SIREN 901395814Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

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Dépôts des comptes

LA HALTE DU SAUTET

SIREN 808251524Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

02/04/2026

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Créations

SAUTET, Mathilde

SIREN 903616829Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

04/01/2026

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