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[Y] [T], de nationalité monégasque, en qualité de capitaine de son navire de plaisance battant pavillon monégasque, a été victime d'un accident du travail alors que le bâtiment était amarré au port de

LES CONSTRUCTEURS REUNIS (LCR) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] représentées par Me Loïc RENAUD, avocat à la cour Avocat plaidant : Me AMMAR, avocat au barreau de STRASBOURG

mais qu'il pourra être amené à prendre son service à partir de toute autre tète de lignes de Rapides du Littoral, que le salaire de base mensuel s'élève à 1.671 euros, que la Caisse de retraite est l'AMRR

Exposé du litige Selon procès-verbal de constat du 31 juillet 2012, les agents des douanes de la Cellule d'intervention spécialisée (CIS) de [Localité 4] ont procédé au contrôle du navire 'Siren' amarré

chez la société Ulysse transport express, expose qu'il n'a pas assisté à l'altercation mais qu'il a constaté que depuis le 5 janvier 2015, Monsieur [B] [N] était devenu « renfermé sur lui-même, triste, amer

. *** Le 13 septembre 2005, le bateau CALIENTE de marque [L] de type Endurance 39, amarré à Port [7], appartenant à Mme [J] veuve [E] et utilisé

produire les enregistrements de températures du conteneur frigorifique, -que l'échouement du navire « Eugenio » n'est pas responsable de la rupture de la chaîne du froid, le conteneur étant demeuré amarré

Chambre du Conseil le SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE UN, PARTIES EN CAUSE : Monsieur X... actuellement détenu à la maison d'arrêt de TOULOUSE placé sous mandat de dépôt du 5 Novembre 1999 Ayant pour avocats Me AMAR

CAHN & ASSOCIES Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS Le 21 novembre 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Société VAN DER VLIST SPECIAAL-EN ZWAARTRANSPORT BV dont le siège social est : Wilgenweg 2 - 2964 AM, Groot - AMMERS

Khalid Né le 30 Mai 1980 à BENI AMAR (MAROC) Fils d'Z... Marzouk et de C...Fatima Sans profession Célibataire De nationalité marocaine Déjà condamné Demeurant...

-Dominique X... n'avait aucune prise (pièces 6, 29 et 32, attestation de Monsieur Didier Amor, cadre de direction) ; Qu'en ce qui concerne le logiciel « magnitude » et les problèmes de reporting Snecma

- condamner Maître X... à payer à la MSA des COTES D'AMOR la somme principale de 138 037,18 euros (cent trente huit mille trente sept euros et dix huit centimes) avec intérêts de droit à compter de

Willy X... était lucide dans les mois qui ont précédé sa mort ; qu'il était amer en raison de ce qu'il considérait comme du désintérêt de la part de ses enfants et qu'en revanche, il manifestait son intention

INTERVENANTE VOLONTAIRE **************** SARL SOFRAM [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Jean-christophe BLANCHIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0410 substitué par Me Deborah NAKACHE AMAR

Option 3 : une combinaison de l'Option 1 et de l'Option 2, a l'entière discrétion de VertiSync, Laurent Amar et Eric X..., individuellement.

Monsieur A..., capitaine du bateau remorqué et son assureur, la compagnie MAAF, soutiennent à titre principal que les opérations de remorquage étaient terminées, dès lors que les amarres été larguées,

Nous en avons l'expérience amère par le passé et tenons absolument à pérenniser l'entreprise. C'est ce qui, malheureusement, nous conduit à envisager votre licenciement.

termes de l'article 1er du décret du 25 février 2003 : " Toute infraction en matière de grande voirie commise sur le domaine public maritime en dehors des ports, et autres que celles concernant les amers