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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
644b6375c51457d0f882dc1f
27 avril 2023
La société a mis en place des mesures contre les risques chimiques d'inhalations, des masques FFP2 était à la disposition des salariés, et des aspirations étaient placées au-dessus des box.
Pôle 4 - Chambre 13
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8 octobre 2024
Le loyer de 500 euros mensuels ne correspond pas à la valeur locative du bien qui constitue une maison d'habitation avec box et terrasses, que la surface louée soit de 160 ou 112 m², une agence immobilière
1ère chambre section inst
661f660a2313f20008a52719
16 avril 2024
Qu'elle n'a pas accès à son box du fait du dépôt de divers détritus.
2e chambre civile
686767057c03803a32c27271
3 juillet 2025
[C] à lui payer, à titre de provision ladite somme jusqu'à complète libération des lieux ; - s'agissant du box à usage de stationnement : - constater la résiliation de plein droit du contrat de bail
Pôle 6 - Chambre 6
6791de4993ef93c421386a13
22 janvier 2025
de reclassement en interne puis en externe (par exemple facteur à la Poste), pas de manutention de charges de plus de 15kg, pas d'utilisation du tire palette manuelle, peut s'occuper des plis et des box
4ème chambre commerciale
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4 avril 2025
Cryo cool max comprenant 2 x Applicateurs 120 mm 2 x Applicateurs 150 mm 1 x Applicateur 200 mm Option : 2 Applicateurs 100 mm Applicateur Cryolypolyse 200 mm pour Cryo Cool Med Pack Cabine Cryo Start Box
Pôle 2 - Chambre 5
603289ee73fdc6bd82e7650e
12 décembre 2017
que l'assureur a admis d'ailleurs cette poursuite du contrat, dans son courrier du 20 juillet 2012, n'évoquant qu'une résiliation partielle dont étaient exclus les garanties responsabilité civile et le box
Cour d'Appel
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10 août 2007
Box 129, FL 9490 Vaduz, Fürstentum, Liechstenstein, prise en la personne de son représentant légal C/O Fundationsanstalt, Heiligkreuz 6 94900 VADUZ LIECHTENSTEIN représentée par la SCP HARDOUIN, Avoué
Pôle 4 - Chambre 3
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26 juin 2014
la réduction des loyers, aucune faute du bailleur ne pouvant être établie et l'atteinte à sa vie privée interdite, la seule fautive étant Mme [Q] [J] qui refuse de dormir dans la chambre au dessus du box
6253cd4ebd3db21cbdd92e45
2 février 2016
d'appels téléphonique situé à Angers où travaillent plus de 100 techniciens qui reçoivent les appels de clients de la société ORANGE relatifs à des demandes concernant le matériel de la téléphonie par box
6253cc06bd3db21cbdd8ee19
8 novembre 2011
X... était titulaire dans une SCI Saint Honoré d'Eylau de parts lui donnant vocation à devenir propriétaire d'un box ultérieurement devenu le lot no418.
Rétentions
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30 août 2022
les informant que l'audience sera tenue le 30 Août 2022 à 15 heures 15, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Chambre civile TGI
625bae9c44cde4277d1bd6e3
15 avril 2022
] » ; Attendu que, contrairement à ce que soutient l'assureur, le rapport de l'expert qu'elle a mandaté ne conclut pas « à une cause humaine volontaire résultant de l'activation du bouton d'alarme box
1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289dc
18 octobre 2022
d'achat qu'ils ont signée le 25 mai 2016 qui porte non seulement sur le prix mais également sur la chose qui est suffisamment déterminée à ce stade puisque comportant la mention suivante : Marina N°221 et box
6363684e37e31b7f744449b8
2 novembre 2022
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
6364bbb1e405357f749eaad6
3 novembre 2022
informant que l'audience sera tenue le 03 Novembre 2022 à 11 heures, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Référés
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6 octobre 2025
Le 24 août 2016, un incendie s'est déclaré dans un hangar appartenant aux époux [X] dans lequel des box pour des chevaux ont été emménagés, qui s'est propagé à l'immeuble de M.
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3 janvier 2026
les informant que l'audience sera tenue le 03 Janvier 2026 à 15H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box
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6 octobre 2023
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18 octobre 2023
les informant que l'audience sera tenue le 18 Octobre 2023 à 11 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
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