CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
62df83bff7f152a44182865d
23 juillet 2022
[C] [D] ; Vu l'appel interjeté par Maître Anne-Claire CARON venant au soutien des intérêts de M.
Pôle 6 - Chambre 5
6163d5b4c8005eb80ab945d6
14 janvier 2010
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2009, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne CARON-DEGLISE
6163de13e9a173d6d859cbcf
Cour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5df
10 janvier 2008
, (sans opposition des avocats dûment avisés) qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté lors des débats de Madame CARRON
6253ca36bd3db21cbdd8a5e1
17 janvier 2008
Madame de la LANCE, Conseiller, qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, assistés lors des débats tenus en audience publique par Madame CARRON, Greffier a rendu le 17 JANVIER
6253ca6bbd3db21cbdd8afaf
28 février 2008
Madame de la LANCE, Conseiller assistés lors des débats tenus en audience publique par Madame CARRON, Greffier a rendu le 28 FEVRIER 2008, l'ARRET contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition
Chambre A - Civile
64cb43a74c996ad969dc85ad
4 juillet 2023
[YX] et Mme [YR] épouse [YX] la somme de 191.909,76 euros, - condamné la SCP Patrick Delacourt - Jean-Baptiste Pantou et Maxime Carion à payer à M.
6253cb95bd3db21cbdd8dd60
30 septembre 2010
Vve Y..., Mme Brigitte Y..., Mlle Carole Y... et M.
Chambre Commerciale
69d09f61cdc6046d4710c363
2 avril 2026
pages) Déclaration d'appel en date du 27 Octobre 2025 Décision entreprise : JugementduTribunal de Grande Instance de [Localité 1] en date du 23 septembre 2025, dossier N° 25/20201 ; Nous, Carole
Pôle 6 - Chambre 12
670a117ef178dc2492b0fc22
11 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN
RETENTIONS
68e743243940dd585f4f7640
8 octobre 2025
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Carole
68e743243940dd585f4f7642
68edd90087178132e1935174
13 octobre 2025
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole
68f07da5bfd83326c7063827
15 octobre 2025
Pôle 5 - Chambre 2
6431069628558704f52e6b12
7 avril 2023
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole
Chambre 3-4
64f02d7adb41fad969879973
22 août 2023
ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me François CREPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Fondation SYNODE DES EVEQUES DE L'EGLISE ORTHODOXE RUSSE A L'ETRANGER Représentant : Me Carole
Pôle 6 - Chambre 13
6688de79676b73dd81b97348
5 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Raoul CARBONARO, président de chambre M Chirstophe LATIL, conseiller
678b43bbc6ad78dd9cf0d528
17 janvier 2025
Gilles BUFFET, Conseiller qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT Le Ministère public a été avisé de la date d'audience ARRET : Contradictoire Par mise
67820934fa7a008e5409f3f0
10 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Madame Sandrine BOURDIN, conseillère Monsieur Olivier FOURMY,
65b4b0ce7ef77d000880b5cb
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Monsieur Christophe LATIL,
Page 55 sur 712