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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6711faf57603bf88a1884b4f
17 octobre 2024
d'IRM des épaules pratiquées en juin 2021et en mars 2024, et un certificat attestant de la réalisation de deux infiltrations, l'une au niveau des insertions des tendons des deux moyens fessiers avec le genou
Chambre 1-6
66878c9c05d6f7f678d48e9a
4 juillet 2024
EXPOSE DE LA REQUETE Le 12 septembre 2011, Mme [R] [P] a subi une intervention pour procéder au remplacement d'une prothèse de genou
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EXPOSE DE LA REQUETE Le 12 septembre 2011, Mme [C] [R] a subi une intervention pour procéder au remplacement d'une prothèse de genou
2EME PROTECTION SOCIALE
6878871de2f36c9774d808c0
8 juillet 2025
En décubitus dorsal, il accepte de fléchir le genou gauche jusqu'à 45° pas au-delà en raison d'une douleur lombaire.
Chambre Sociale
65aa2bfba34ad10008581cbf
18 janvier 2024
[J] le 18 juillet 2018 indique qu'il présente des douleurs poly-articulaires invalidantes au niveau lombaire, cervical, des épaules, des genoux et du coude droit chez un droitier ainsi qu'un syndrome d'apnée
Pôle 6 - Chambre 13
5fca5b98a3ddd0332424ee97
13 novembre 2020
l'article L.162-1-17 du code de la sécurité sociale à la procédure de l'accord préalable pour la prise en charge des séjours de soins de suite et de réadaptation à la suite d'actes d'arthroplastie du genou
Cour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851eb
26 juin 2000
Ayant pour avocat la SCP DAUMAS, CONQUET du barreau de Toulouse ** ** ** ** EXPOSE : M.A a été opéré par M. le docteur B à deux reprises, le 4 novembre 1991 pour la mise en place d'une prothèse du genou
6253c8f0bd3db21cbdd86bde
11 février 2003
Le 6 novembre 1999, elle a eu un accident de travail, la blessant notamment au genou, et lui ayant occasionné un arrêt de travail jusqu'au 14 novembre suivant.
Pôle 2 - Chambre 2
61631228615c943a65e043c2
24 février 2012
octobre 2011 ; CELA ETANT EXPOSE, LA COUR, Considérant que le 5 décembre 2003, [C] [A], alors âgé de 28 ans, a été opéré par le Docteur [Y] [M] (le Docteur [M]) aux fins d'exérèse d'une lésion du genou
1ère chambre civile
6163aead8d16be2ca5050a3f
17 mai 2010
Le 09 mars 1994, le docteur [P] diagnostiquait une importante fracture cartilagineuse au niveau du genou et procédait à une intervention chirurgicale qui s'avérait être un échec.
6253cb1cbd3db21cbdd8cddb
28 janvier 2009
de circulation dont il a été victime au guidon de son scooter -un traumatisme crânien avec perte de connaissance -une fracture du cotyle droit avec luxation de la hanche droite, - un épanchement du genou
érés qu'il envisageait d'exercer une action en responsabilitéc/Mme Céline Y
6253cda8bd3db21cbdd940b3
3 juillet 2018
Il a fourni un certificat médical dressé par le Docteur A... établissant qu'il présentait des ecchymoses sur les deux jambes, les genoux et la hanche droite, et une dermabrasion face post de l'hémithorax
6253cc74bd3db21cbdd90280
12 février 2013
X... a subi un arrêt de travail jusqu'au 16 juin 1997, en raison d'une douleur au genou gauche ; la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne a reconnu le caractère professionnel de la rechute
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01513_20240109
9 janvier 2024
ces conclusions à une formation collégiale ; En ce qui concerne la décision portant refus de délivrance d'un titre de séjour : - elle souffre d'hypertension artérielle et d'arthrose à ses deux genoux
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01168_20241023
23 octobre 2024
Mme C a ressenti à partir de l'année 2014 des douleurs au genou gauche. Le diagnostic de chondropathie de la patella a été posé à partir du mois de mai 2014.
3ème chambre
DCA_23TL01349_20250318
18 mars 2025
que lors de sa détention à la maison d'arrêt de Toulouse-Seysses, Mme C a bénéficié d'une consultation médicale le 27 décembre 2011, tout d'abord, en raison des douleurs ressenties au niveau de son genou
DCA_23TL01785_20241001
1 octobre 2024
ressortissante congolaise née le 8 mai 1955, est entrée en France le 19 décembre 2018, sous couvert d'un visa de court séjour à entrées multiples valable jusqu'au 19 mars 2019 en vue de subir une opération des genoux
4ème chambre
DCA_23NT00069_20230602
2 juin 2023
qu'elle présente une entorse à la cheville droite le 3 octobre 2022 nécessitant l'achat d'un déambulateur à quatre roues pour sa rééducation et qu'elle souffre de lombalgies et de douleurs articulaires au genou
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02197_20260203
3 février 2026
vu concéder, par un arrêté du 30 avril 2018 et une fiche descriptive des infirmités du 18 avril 2018, une pension militaire d’invalidité au taux global de 55 %, pour des séquelles de traumatisme du genou
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02390_20240112
12 janvier 2024
que l'entorse sévère de la cheville droite, diagnostiquée dans les suites immédiates de l'accident, a évolué défavorablement et qu'elle s'est en outre vraisemblablement accompagnée d'un traumatisme au genou
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