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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6711faf57603bf88a1884b4f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

d'IRM des épaules pratiquées en juin 2021et en mars 2024, et un certificat attestant de la réalisation de deux infiltrations, l'une au niveau des insertions des tendons des deux moyens fessiers avec le genou

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c9c05d6f7f678d48e9a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

EXPOSE DE LA REQUETE Le 12 septembre 2011, Mme [R] [P] a subi une intervention pour procéder au remplacement d'une prothèse de genou

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c9f05d6f7f678d48ec0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

EXPOSE DE LA REQUETE Le 12 septembre 2011, Mme [C] [R] a subi une intervention pour procéder au remplacement d'une prothèse de genou

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871de2f36c9774d808c0

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En décubitus dorsal, il accepte de fléchir le genou gauche jusqu'à 45° pas au-delà en raison d'une douleur lombaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2bfba34ad10008581cbf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[J] le 18 juillet 2018 indique qu'il présente des douleurs poly-articulaires invalidantes au niveau lombaire, cervical, des épaules, des genoux et du coude droit chez un droitier ainsi qu'un syndrome d'apnée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fca5b98a3ddd0332424ee97

Appel

13 novembre 2020

13 novembre 2020

l'article L.162-1-17 du code de la sécurité sociale à la procédure de l'accord préalable pour la prise en charge des séjours de soins de suite et de réadaptation à la suite d'actes d'arthroplastie du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851eb

Appel

26 juin 2000

26 juin 2000

Ayant pour avocat la SCP DAUMAS, CONQUET du barreau de Toulouse ** ** ** ** EXPOSE : M.A a été opéré par M. le docteur B à deux reprises, le 4 novembre 1991 pour la mise en place d'une prothèse du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bde

Appel

11 février 2003

11 février 2003

Le 6 novembre 1999, elle a eu un accident de travail, la blessant notamment au genou, et lui ayant occasionné un arrêt de travail jusqu'au 14 novembre suivant.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61631228615c943a65e043c2

Appel

24 février 2012

24 février 2012

octobre 2011 ; CELA ETANT EXPOSE, LA COUR, Considérant que le 5 décembre 2003, [C] [A], alors âgé de 28 ans, a été opéré par le Docteur [Y] [M] (le Docteur [M]) aux fins d'exérèse d'une lésion du genou

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6163aead8d16be2ca5050a3f

Appel

17 mai 2010

17 mai 2010

Le 09 mars 1994, le docteur [P] diagnostiquait une importante fracture cartilagineuse au niveau du genou et procédait à une intervention chirurgicale qui s'avérait être un échec.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cddb

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

de circulation dont il a été victime au guidon de son scooter -un traumatisme crânien avec perte de connaissance -une fracture du cotyle droit avec luxation de la hanche droite, - un épanchement du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érés qu'il envisageait d'exercer une action en responsabilitéc/Mme Céline Y

6253cda8bd3db21cbdd940b3

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Il a fourni un certificat médical dressé par le Docteur A... établissant qu'il présentait des ecchymoses sur les deux jambes, les genoux et la hanche droite, et une dermabrasion face post de l'hémithorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90280

Appel

12 février 2013

12 février 2013

X... a subi un arrêt de travail jusqu'au 16 juin 1997, en raison d'une douleur au genou gauche ; la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne a reconnu le caractère professionnel de la rechute

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01513_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ces conclusions à une formation collégiale ; En ce qui concerne la décision portant refus de délivrance d'un titre de séjour : - elle souffre d'hypertension artérielle et d'arthrose à ses deux genoux

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01168_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Mme C a ressenti à partir de l'année 2014 des douleurs au genou gauche. Le diagnostic de chondropathie de la patella a été posé à partir du mois de mai 2014.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01349_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

que lors de sa détention à la maison d'arrêt de Toulouse-Seysses, Mme C a bénéficié d'une consultation médicale le 27 décembre 2011, tout d'abord, en raison des douleurs ressenties au niveau de son genou

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01785_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ressortissante congolaise née le 8 mai 1955, est entrée en France le 19 décembre 2018, sous couvert d'un visa de court séjour à entrées multiples valable jusqu'au 19 mars 2019 en vue de subir une opération des genoux

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00069_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

qu'elle présente une entorse à la cheville droite le 3 octobre 2022 nécessitant l'achat d'un déambulateur à quatre roues pour sa rééducation et qu'elle souffre de lombalgies et de douleurs articulaires au genou

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02197_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

vu concéder, par un arrêté du 30 avril 2018 et une fiche descriptive des infirmités du 18 avril 2018, une pension militaire d’invalidité au taux global de 55 %, pour des séquelles de traumatisme du genou

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02390_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

que l'entorse sévère de la cheville droite, diagnostiquée dans les suites immédiates de l'accident, a évolué défavorablement et qu'elle s'est en outre vraisemblablement accompagnée d'un traumatisme au genou

Source officielle

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