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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec8
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Les époux X... ont appelé en intervention forcée la SCP Nathalie Bonnaud-Choukroun et Dorothée Darniche, successeur de M.
Source officielle4ème Chambre
69df1f74cdc6046d4747ba77
14 avril 2026
14 avril 2026
MMA IARD Représentée par Me Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 23.00227 Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Nathalie
Source officielleChambre-1 civile et com.
68df5a2e21a269c1272039ae
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[D] [V], représentant : Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS, Mme [U] [H] épouse [V], représentant : Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6528dfacaaebb88318fda72b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la vente ou d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 21/09764 rendue par le Tribunal judiciaire de PARIS le 19 Janvier 2023 Appelante : Madame [N] [X] épouse [U], représentée par Me Nathalie
Source officielleChambre 2-4
69ce0aa9cdc6046d47d3b878
1 avril 2026
1 avril 2026
décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie
Source officielle2ème CH - Section 1
6789f3b9c2a5bdff9702ff68
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2ème chambre civile - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 24/03633 - N° Portalis DBVV-V-B7I-JBR3 joint au dossier 24/2688 Madame [C] [Z] DIVORCEE [T] Représentant : Me Nathalie
Source officielle2ème CH - Section 1
6789f3b9c2a5bdff9702ff6a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2ème chambre civile - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 24/03605 - N° Portalis DBVV-V-B7I-JBPY joint au dossier 24/3633 Madame [R] [G] DIVORCEE [V] Représentant : Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de Eric B..., appelantc/Nathalie Z
6253cda1bd3db21cbdd93ed8
30 janvier 2018
30 janvier 2018
Représentant : Me Marguerite Y..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Nathalie Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94506
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/011267 du 14/12/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9168d
27 mai 2014
27 mai 2014
Denis X..., tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses fils mineurs Eric et Raymond, Mme Nathalie Y... épouse X..., Mme Eloise X..., Mme Dolorès Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93080
17 mars 2016
17 mars 2016
RG N : 15/ 00266 AFFAIRE : Mme Nathalie X... épouse Y...
Source officielle2ème Chambre
64f816740a9accd9695a4339
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Le 13 mars 2019, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a ouvert une procédure de sauvegarde au bénéfice de la société 2S.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01436_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
A... résidait à La Roche-sur-Yon ou à proximité de cette commune à la date de la décision contestée. Dans ces conditions, l’obligation faite à M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
689c1c0d8b0dfb226fe66e94
12 août 2025
12 août 2025
Ensuite, il fallait mettre le charbon et les roches sur le blindé.
Source officielle3e chambre
600fe957b910c74eeff9252a
21 janvier 2021
21 janvier 2021
La promesse de vente a été conclue en l'étude de la société de notaires [W] [V]-Viviane Reffay-Nathalie Trevisiol-Tokka.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc78
14 avril 2011
14 avril 2011
assignée le 21 février 2001 à domicile, réassignée le 09 mars 2011 à personne, n'ayant pas constitué avoué Madame Nathalie Z...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92975
30 octobre 2015
30 octobre 2015
C/ Nathalie Y... P-L. P/ E.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60325bdd6e9ba09119152310
14 février 2018
14 février 2018
06084 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Février 2016 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 14/01702 APPELANTS Syndicat des copropriétaires CENTRE COMMERCIAL DU BOIS DES ROCHES
Source officielle2ème chambre section A
69736acbcdc6046d476a2841
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EXPRO, JCP d'[Localité 23] en date du 07 Septembre 2023, N°21/02831 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre, et Mme Leila REMILI, Conseillère, ont entendu
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93650
8 novembre 2016
8 novembre 2016
né le 16 Août 1983 à ST CERE (46400) ... ... 85000 LA ROCHE SUR YON représenté par Me Cédric ROBERT, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me Guillaume ALLAIN, avocat au barreau
Source officiellePage 55 sur 1321