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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
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6 avril 2023
réserve pour passage des canalisations, fondation et dalle béton, murs crépis à l'identique du mur de clôture, couverture en tuiles de style vieilli et murs crépis à d'eau du garage, à l'exception des menuiseries
1ère chambre
6618cf137935f50008be43c9
11 avril 2024
Il n'est pas contesté que l'appelante a accepté le 27 juin 2018 un devis de fourniture et d'installation de menuiseries auprès de la Sarl Ouverture Habitat, ni que les travaux ainsi commandés devaient
Cour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba54
19 décembre 2007
- Condamne in solidum la SARL ZIGLO et la SCI PEN PONTHI à détruire à leurs frais les travaux exécutés sans autorisation, à savoir menuiseries aluminium et habillage en façade, ce dans les quatre mois
6253cd63bd3db21cbdd932c2
9 mai 2016
Jérôme X... à compter du 09 mars 2000 par contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité de menuisier.
Chambre commerciale
64ed8a7a1750dbd9693ff48f
28 août 2023
ORDONNE la résolution du contrat de fourniture et pose de menuiseries aluminium conclu le 13 octobre 2017 entre Monsieur [L] [H], la SARL MENUIBAT et Monsieur [S] [U] à l'enseigne ALUMIRUN, ceci aux torts
CHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89c482fcecad732fe7b
16 janvier 2025
Un rapport d'étude de la société d'ingénierie 2TD du 20 octobre 2023 énonce que les travaux de réhabilitation d'électricité, menuiserie intérieures et extérieures de l'immeuble peuvent être réalisés en
1ère Chambre
6162852dc10e2193c5780891
1 octobre 2013
volige n'était pas protégée ; Considérant qu'en conclusion, l'APAVE a estimé que les ouvrages de couverture des bâtiments B et C devaient faire l'objet de travaux importants ; qu'en outre, les menuiseries
S.C.I. CELIAc/S.A
6253c94dbd3db21cbdd87e38
20 février 2006
CELIA a sollicité que l'indemnité d'occupation soit fixée à 1.500 ç, qu'une somme de 7.280 ç lui soit accordée au titre de la remise en état des menuiseries ainsi que celle de 3.000 ç à titre de dommages
6253cb74bd3db21cbdd8d874
11 janvier 2011
Monsieur X... fait valoir qu'il existe des différences de prix et de dimensions entre les menuiseries posées par la société VERANDA PROFIL SERVICES et la facture de 11. 055, 49 euros et que notamment l'entrepreneur
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d5
16 avril 2010
Dans le cadre de ces opérations, la société Antilles Bâtiments Constructions a sous-traité à la société B&D Bâtiment Décoration les travaux de menuiserie intérieure, menuiserie extérieure, et serrurerie
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03214_20240215
15 février 2024
responsabilité limitée (EURL) Adrame est la société mère d'un groupe fiscalement intégré qui compte au nombre de ses filiales la SAS France volet intex, ayant pour activité la fabrication de charpentes et de menuiseries
6ème Chambre
DCA_21PA06479_20220405
5 avril 2022
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Pacific Alu Industrie a demandé au Tribunal administratif de la Polynésie française d'annuler le marché concernant le lot n°7 " Menuiserie
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01247_20240227
27 février 2024
B A a déposé, le 17 mars 2022, une demande de déclaration préalable en vue de réaliser des travaux de rénovation de toitures, façades et menuiseries sur la parcelle cadastrée AD n°25, située sur le territoire
1ère chambre civile A
5fd9bb198a1adcb12dc67fd4
5 décembre 2019
avocat au barreau de LYON, toque : 855, avocat postulant Et ayant pour avocat plaidant Me Lionel HEBERT, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : SAS COMPAGNIE DE FABRICATION INDUSTRIELLE DE MENUISERIE
Chambre 1-7
64a7af093bcaf505db69626c
6 juillet 2023
travaux qu'elle avait promis d'effectuer (travaux de rénovation de la façade, des volets et entretien initial du jardin) ; que le locataire a subi un préjudice de jouissance lié à la vétusté des menuiseries
8ème chambre
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24 août 2022
: fondations-maçonnerie- murettes/enrobé/ clôture pour 24.045,60 euros TTC ; -lot 3 : ossature bois charpente pour 61.694,58 euros TTC ; -lot 3 : étanchéité pour 12.851,18 euros TTC ; -lot 4 : menuiserie
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5 mai 2022
Il a précisé que les menuiseries extérieures étaient vétustes et non étanches et que l'installation électrique n'était pas aux normes.
4ème Chambre
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11 janvier 2024
La société Beauce, assurée auprès de la société Generali Iard a été chargée du lot menuiserie-charpente.
65b20cccc4cf860008dff487
24 janvier 2024
en tableau, la pose irrégulière de menuiseries devant être déposées et rejointées pour permettre une étanchéité, les faux plafonds à refaire avec reprises de peinture car trop hauts et bloquant les
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19 décembre 2019
L'expert indique qu'un calfeutrement est à effectuer aux liaisons placoplatre/menuiseries.
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