CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

29 047 résultats pour « presence aux debats de l'auteur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034c18aa8ab3dac9b38c8bb

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

[V] se considère comme auteur à l'occasion de la présente instance, l'ensemble de ses actes est en contradiction avec cette prétention, celui-ci ayant réalisé les photographies revendiquées en tant que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f107

Appel

20 février 2012

20 février 2012

En dehors des périodes durant lesquelles les parties ont trouvé un accord autour d'une résidence alternée, Johann X... a toujours bénéficié d'un droit de visite et d'hébergement élargi pour préserver la

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdd04fb97f7b76efbcc7e62

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

FAITS ET PROCÉDURE De l'union de Mme Claudine Z... avec Jean Y..., dessinateur, auteur de la bande dessinée Blueberry, sont issus deux enfants, Hélène et F....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd7

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 18 NOVEMBRE 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6811aea781f47e994feb2611

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

dont l'auteur a été personnellement témoin de sorte qu'elle n'a pas à être écartée des débats.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

S.A.R.L. OPTIMA BRAND DESIGNc/S.A

65a0e95d5bbe450008b2cd1b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

premier temps de sa qualité d'auteur de l'oeuvre de l'esprit revendiquée.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fca68991e934e52438902ad

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

Elle se présente ainsi : Après de nouveaux échanges entre les deux sociétés début décembre 2014, la société Sunstar a indiqué à l'agence, selon un courriel en date du 9 décembre 2014, que cette proposition

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65b4ad267ef77d000880b417

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il prétend que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978d

Appel

22 juin 2007

22 juin 2007

Que d'autre part le caractère notoire de cette déspécialisation ancienne n'a pu échapper ni à l'auteur des demandeurs ni à eux-mêmes alors qu'il n'est pas contesté que le premier, bailleur d'origine et

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864c20431953a33f9365eab

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le tribunal de proximité de Lure a été saisi par Mme [E], après vaines tentatives de résolution amiable du litige, de difficultés tenant à la présence d'un tuyau évacuant les eaux de pluie et eaux usées

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6788a09da1dbfbd5d79cd5ec

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Toutefois, le débiteur peut se constituer partie civile dans le but d'établir la culpabilité de l'auteur d'un crime ou d'un délit dont il serait victime.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6163bf1f3aeb4b683cf412f0

Appel

7 avril 2010

7 avril 2010

: MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Monsieur Antoine BARTOLI, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

6ème Chambre

628732cdc1d4e9057d612bee

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Président de chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT, Conseiller Mme DUSSAUD, Conseiller GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS ET A LA MISE

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FM3Z S.A.S. SELIMAc/S.A

661f660a2313f20008a5270d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

La fiction de la représentation de l'associé par la société débitrice : La détermination de l'intérêt à agir de la SAS SELIMA, associée de la société débitrice, se confond avec celle de la reconnaissance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d149

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

Plaidant par Me Serge LEDERMAN, avocat au barreau de PARIS INTIMEES Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_21BX01675_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Il ne peut intervenir qu'après qu'a eu lieu le débat sur les orientations générales du plan d'aménagement et de développement durable. 8.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

660f94e5a40f8b0008cb71eb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

INTIME MONSIEUR LE PRÉFET DES VAR Représenté par Monsieur [K] [Y] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 04 Avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf1b

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

BARDOUT, conseiller Greffier, lors des débats : R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86375

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Greffier : Mademoiselle Karine X..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique du 12 Septembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86376

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Greffier : Mademoiselle Karine X..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique du 12 Septembre 2002.

Source officielle

Page 55 sur 1453

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.