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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
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30 juillet 2025
Il a un comportement calme, adapté, sans tension ni hostilité. Il ne semble pas avoir d'idées suicidaire au premier plan. Le traitement est en cours d'instauration.
Pôle 1 - Chambre 12
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19 juillet 2024
médical de situation du 16 juillet 2024 indique que : -le patient est auditionnable et conclut en sollicitant 'le maintien en la forme'des soins psychiatriques, -tout en exposant que le patient est calme
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7 août 2024
Ce jour, patient calme ralenti. ll s'exprime qu'en arabe. Il tient des propos incohérents avec des idées délirantes.
Pôle 4 - Chambre 1
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12 juillet 2024
Ils observent que les acquéreurs ont pu rencontrer les membres de la copropriété et le syndic, que les personnes qu'ils ont hébergées témoignent toutes du calme de l'appartement et que dans le temps de
Premier Président
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8 juillet 2025
L'avis médical motivé, établi le 1er juillet 2025 par le docteur [T], indiquait que depuis son admission la patiente était calme au sein de l'unité et qu'elle pouvait se montrer vulnérable notamment dans
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24 juillet 2025
[Y] est calme sur le plan du comportement mais qu'il ne reconnaît que très partiellement les troubles qui sont décrits comme précédemment et négocie le traitement qu'il considère inadapté.
Chambre sociale
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10 avril 2025
J'ai à [N] de se calmer, de reprendre ses esprits, de garder son calme et que si elle souhaitait partir, j'appuierai sa demande de congés du fait qu'elle ne se sentait pas bien et qu'elle n'était pas en
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24 avril 2025
Elle est calme dans le service, elle prend son traitement. Elle ne rapporte pas d'hallucinations acoustico-verbales mais le discours est toujours centré sur la présence de cafard dans son hôtel'.
5ème chambre sociale PH
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2 avril 2024
[E] [H] à compter du 2 janvier 2020, en vue de coordonner les travaux effectués sur le navire 'le Boréal' qui se trouvait en cale sèche sur un chantier naval situé [Localité 7] (13), dans la perspective
Première Présidence
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4 janvier 2024
Ce jour à l'entretien, patient plus calme, discours qui peut être diffluent par moment.
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21 octobre 2025
Madame [F], est calme et ne présente plus de trouble de comportement. Il n'y a plus d'intérêt à la maintenir hospitalisé.
Pôle 6 - Chambre 10
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24 janvier 2018
Il m'a répondu calmement que « je n'avais aucune preuve de ce que j'avançais » « et que [W] disait le contraire ».....
3e chambre
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24 mars 2016
Les époux [H] font grief à l'agence immobilière d'avoir manqué à son obligation d'information et de conseil, lui reprochant d'avoir mentionné dans l'annonce que l'appartement proposé était 'très calme'
11e chambre
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27 août 2015
courante a été enregistrée le 27 septembre 2011 à 16h39, soit juste après l'emportement démesuré de Monsieur [P] à l'encontre de sa collègue, et des membres du personnel qui sont intervenus pour qu'il se calme
9e Chambre C
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5 octobre 2012
ceci me semblait être une démarche positive propre à apaiser toutes les tensions ; contrairement à ce que vous avez écrit, je n'ai jamais piqué de crise d'hystérie, ni hurlé sur vous ; je voulais me calmer
Cour d'Appel
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20 mars 2007
délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MARS 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ
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28 octobre 2010
septembre 2004 une relation adultère avec le président directeur général de la société BEARING POINT France qui emploie Sophie X... et indique avoir envoyé à l'entreprise le 29 novembre 2006 un mail " calme
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15 décembre 2011
sociale relève que Romain X... entretient désormais une relation amoureuse avec une demoiselle Aline Z..., mère d'une petite fille aujourd'hui âgée de 3 ans et qui s'est présentée comme une personne calme
4ème chambre
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30 mai 2024
mentionnés dans le programme d'actions de prévention des inondations du bassin de l'Or, il suffit, pour l'ensemble de l'opération, de réaliser les constructions avec une surface du premier plancher aménagé calée
19e chambre
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19 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
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