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12 243 résultats pour « Carole LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

626a2f6671469e057d789ace

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

postulant du barreau d'ORLÉANS ' Déclaration d'appel en date du 14 septembre 2021 ' Ordonnance de clôture du 8 février 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 9 mars 2022, Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

626b8078d1fb03057d9a4e4b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT

Source officielle
CA

Chambre 1-7

626b80e2d1fb03057d9a4ee0

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f44ceecdc6046d472f5095

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f44cfacdc6046d472f514d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Audrey BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Février 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6973ab36cdc6046d4771ad4b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6973ac75cdc6046d4771c05f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63c10954bf9fd47c90a13b75

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier

Source officielle
CA

Chambre 1-7

627df6ec0d41e0057d43e121

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

assigné par PVR le 13/04/2021 défaillant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 02 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

643a42a8d83dbd04f5fb2a76

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

64bf678d8fb8a9d9693e17a4

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Carole

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

64bf678f8fb8a9d9693e17b2

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a363cdc6046d47bd4121

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6622095c9ce14200083895c9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Assignée PVRI le 08/09/2022, défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

662209629ce14200083896a5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

686f4a141cd28a275e6bd97b

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 834 285 744 [Adresse 4] [Localité 1] agissant ès qualités de mandataire liquidateur de [Z] [V], masseur kinésithérapeute Représentée par Me Carole

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688c4c82119f12788f059e19

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

JUILLET 2025 Minute N°734/2025 N° RG 25/02231 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIGQ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 juillet 2025 à 11h52 Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65aa1f7ea34ad10008581717

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

Source officielle
CA

Référés

65ab74ba36bfc00008d68d5b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[M] [U] Expéditions le : 18 JANVIER 2024 la SCP SOREL & ASSOCIES Me Céline TOULET chambe commerciale O R D O N N A N C E Le dix huit janvier deux mille vingt quatre, Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376102974d25831845515d

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Carole

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Boissonnade, Carole, Olympe, Léa

SIREN 840850366Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

13/09/2026

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Créations

LEFEBVRE, Carole, Christine, Huguette

SIREN 109479477Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

HONORÉ, Léa, Carole

SIREN 987672565Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

08/09/2026

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Procédures collectives

LE RELAIS CHEZ CAROLE

SIREN 935342733Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

25/08/2026

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Radiations

LE RELAIS CHEZ CAROLE

SIREN 935342733Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

25/08/2026

Voir →