Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
67134c01208351cec65866fd
18 octobre 2024
18 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Avril 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
67ef6fc97985d82da296f851
1 avril 2025
1 avril 2025
[T] au moment de la rupture, comme en témoigne Mme [P], et qui ont pu également 'influencer' les éléments ainsi rapportés dans son témoignage.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9243d
21 mai 2015
21 mai 2015
C/ SA PICOTY JCS/ MCM LOCATION GERANCE DE FONDS DE COMMERCE Grosse délivrée à Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 21
Source officielle18e Chambre B
6033669aae4db218ef60c068
23 juin 2017
23 juin 2017
VERSAILLES *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Mai 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d479
25 janvier 2011
25 janvier 2011
De leur union sont nés deux enfants : Laurent le 28 septembre 1996 et Christophe le 9 avril 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9329a
26 avril 2016
26 avril 2016
Christophe ... 97400 SAINT-DENIS Maître Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e4c
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Christophe DECAIX, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle15e chambre
64a7b2633bcaf505db696ba3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
rendu le 01 Juillet 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : E N° RG : 21/00175 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
SARL DIPROMAG, représentée par son mandataire liquidateurc/Mademoiselle Anne Dominique X
6253c9f4bd3db21cbdd89a42
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Maître Christophe Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la S.A.R.L. DIPROMAG Les A.G.S. - C.G.E.A.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00011_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Christophe Noël du Payrat, la délégation de signature est suffisamment précise.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f38
28 janvier 2004
28 janvier 2004
RIGAULT, avoués assistée de la SCP MOULETTE - ST YGNAN - VAN HOVE, avocats INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique
Source officielleChambre sociale
62c7ca0ecb8dca058e3e7a64
7 juillet 2022
7 juillet 2022
APERAM STAINLESS FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christophe CHATRIOT de la SCP MAJNONI D'INTIGNANO-BUHAGIAR-JEANNIARD-PIZZOLATO-CHATRIOT, avocat au barreau de DIJON, Me Thomas GODEY
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6979d26acdc6046d47f51df6
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Greffier, lors des débats : Liselotte FENOUIL MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Christophe DELATTRE, avocat général, qui a fait
Source officielleJurid. Premier Président
697869cbcdc6046d47d6b9d3
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Contact obséquieux par moments. Pas d'agitation motrice. Des maniérismes sont observés. Des idées délirantes et hallucinatoires sont évoquées.
Source officielleRétention Administrative
669b5307a3418ee2ae72d158
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Christophe MIRA, avocat général, qui a présenté ses observations au soutien de l'appel du procureur de la République, présent lors du prononcé de la décision ; - Me MOREL, avocate au barreau de Metz,
Source officielleRETENTIONS
661e14d80f653b0008df2b0b
14 avril 2024
14 avril 2024
[R] [J] né le 21 Avril 1992 à [Localité 3] de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [5] Ayant pour conseil Maître Nathalie CHRISTOPHE-MONTAGNON, avocat
Source officielleRéférés
67f4adba76ec6bab6dfbac7b
7 avril 2025
7 avril 2025
Christophe DELATTRE, substitut général PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 23 décembre 2024 pour remplacer le premier président empêché
Source officielleTARIFICATION
67134bd4208351cec6586495
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Christophe Giffard et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b02d7ef77d000880b57b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Source officielleAttributions PP
6a0ff0ebcdc6046d47892f15
21 mai 2026
21 mai 2026
code de la santé publique, assisté de Marie POINSIGNON, greffière placée et mise en délibéré au 21 mai 2026 ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Yoan COMBARET, conseiller, et Christophe
Source officiellePage 56 sur 231