L'appelant fait valoir que l'expertise du docteur [V] est conforme aux dispositions du code de la santé publique, et qu'à l'inverse de l'expertise du Docteur [D], réalisée en urgence, l'expertise médicale

ce dernier, contestant cette date, a sollicité la mise en oeuvre de l'expertise médicale de l'article L.141-1 du code de la sécurité sociale; que l'assuré ne s'étant pas présenté à la convocation du docteur

Z...; * le président du tribunal de grande instance de Paris a, par une ordonnance de référé du 1er octobre 2010, désigné le docteur A...en qualité d'expert ; * celui-ci a déposé le 30 décembre 2011

à l'ostracisation du Docteur [X].

Le 21 août 1997 un nouvel examen pratiqué par le Docteur Mokthar A... n'a révélé aucune anormalité.

Par jugement en date du 23 Mars 2002, le Tribunal de Grande Instance de BAYONNE a : - déclaré le Docteur X... responsable du préjudice subit par Monsieur Y... ; - l'a condamné à lui payer 30 000

[K] a obtenu, suivant ordonnance de référé du 30 novembre 2016, l'instauration d'une mesure d'expertise médicale avec désignation en dernier lieu du docteur [L] [V] qui s'est adjoint le docteur [A] [I]

Le premier juge retient la responsabilité pour faute du docteur [O] à l'appui du rapport d'expertise amiable établi le 26 avril 2019 par le docteur [L].

Le docteur [A] [F], expert sollicité par M.

Par ordonnance du 7 avril 2008, le docteur [S] a été désigné en remplacement du docteur [P], lui-même désigné en remplacement du docteur [L] [F], ceux-ci ayant successivement refusé cette mission.

Les honoraires de l'arbitre ont été mis à la charge du docteur [R] [M] . Le docteur [L] a relevé appel de façon régulière et non contestée le 11 mai 2012.

avant le 31 décembre 2005 au Docteur Y...et à la CGSS.

[Q] [D] en garantie du conducteur fautif non indemnisable selon les dispositions de la loi du 5 juillet 1985 a mandaté le docteur [X] en qualité de médecin conseil.

le docteur X... et le Sou Médical aux dépens.

Suivant déclaration en date du 23 septembre 2024, le docteur [Y] a relevé appel de cette décision.

Par ordonnance en date du 15 février 2013, le Docteur [L] [N] a été désigné en remplacement du Docteur [E] [D].

[G], la nouvelle Clinique de [13], le centre de rééducation [14] et le docteur [L].

Cette écoulement liquidien a motivé l'intervention du 24 juillet 1987, également pratiquée par le Docteur X...

Cette écoulement liquidien a motivé l'intervention du 24 juillet 1987, également pratiquée par le Docteur X....

MOTIFS Au soutien de sa demande d'expertise, l'appelante critique le rapport établi par le docteur [N], se prévalant du certificat médical établi par le docteur [J] et de celui établi par le docteur