CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
68eddabcc8f5ccbb77339a7b
13 octobre 2025
LOMATRANS C/ [G] [P] Copie exécutoire délivrée le : 13 Octobre 2025 à : Me Julien MEUNIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Mehdia HARBI, avocat au barreau
1re Chambre A
6036a2dfbcec7f44c481b065
22 septembre 2015
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
6162b621478597236472040f
19 février 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Février 2013.
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4a
12 novembre 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Novembre 2008.
616243c91217cad6c01649f8
18 février 2014
3ème Chambre
DCA_23NT00778_20240712
12 juillet 2024
Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; - le décret n° 87-602 du 30 juillet 1987 ; - l'arrêté du 4 août 2004 ; - le code de justice administrative
3ème Chambre Commerciale
6268de18b6a90a057d2a5af3
26 avril 2022
S'en est suivi l'arrêt des pompes et, secondairement, un débordement du siphon à l'origine de sinistres sur les terrains voisins de l'ouvrage.
Conseil
CADA:20151176
23 avril 2015
La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 23 avril 2015 votre demande de conseil relative au caractère communicable du rapport d'intervention des sapeurs-pompiers au
1ère Chambre
631c2ad0bd7923fcb00af8f1
7 septembre 2022
WEISS PARTIES EN CAUSE : Madame [G] [H] née le 24 Juillet 1950 à [Localité 7] de nationalité française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Jean-michel ECONOMOU, avocat au barreau de
Ch.sociale-protec.sociale
696a460ecdc6046d47878fa6
15 janvier 2026
SOCIALE ARRÊT DU 15 JANVIER 2026 Appel d'une décision (N° RG 23/00331) rendue par le pôle social du tribunal judiciaire de VIENNE en date du 25 juin 2024 suivant déclaration d'appel du 24 juillet
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00326_20220629
29 juin 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 21 janvier et 6 juillet 2020, M.
6163d00474df0e9c0194f8e8
30 mars 2010
CONFORT DE L'HABITAT - MAISONS CONFORECO selon déclaration enregistrée au greffe de la Cour le 3 juillet 2008 (dossier n° 08-2509) puis par la S.A.S.
69fad7b6cdc6046d47c0af72
27 avril 2026
GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE greffier, Lors du prononcé : Mme Lucile POMMIER, greffier principal ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de
Chambre Sociale
662b43adfe254500083147a0
22 avril 2024
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 22 avril 2024 GREFFIER Lors des débats Mme Lucile POMMIER, greffier
696f5789cdc6046d47f7c57a
19 janvier 2026
conseillère, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 19 Janvier 2026 GREFFIER Lors des débats Mme Lucile POMMIER
Chambre 1-3
63ca41eb9066fd7c90fc224f
19 janvier 2023
Par déclaration du 8 juillet 2019, la société Entreprise [B] a relevé appel de ce jugement.
2ème chambre section A
679331d231df9338379d2787
23 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 14], décision attaquée en date du 04 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 22/00231 S.A.R.L. « PIERRE VIAUD ET COMPAGNIE » au capital de CINQUANTE SEPT MILLE SIX CENT NEUF EUROS
1ère chambre civile B
66162bdf99851e0008f1e604
9 avril 2024
AXERIA IARD [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 11] Représentées par Me Jean-françois JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau de LYON, toque : 103 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE
6253ca39bd3db21cbdd8a63f
31 janvier 2008
barreau de PARIS, toque : P.497 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DE POMMIER
Chambre civile 1-5
6711fb097603bf88a1884cc1
17 octobre 2024
Les matériels ont été livrés et installés le 15 juillet 2016. La facture, émise le 7 juillet 2016, a été intégralement réglée. Par acte délivré le 31 mai 2019, M.
Page 56 sur 349