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1 177 résultats pour « Martini Me Simon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdc3

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

née le 04 Juillet 1973 à SAINT MARTIN D'HERES (38400) de nationalité Française et Italienne ... 38170 SEYSSINET-PARISET présente à l'audience, représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cffc

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

répertoire général : S 06/09024 - IL Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Mars 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 03/13969 APPELANTE 1o - Madame Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fb3

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

à Mont Saint Martin (54350) demeurant [...]                              

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6538b38e7ffc2c8318edff59

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Représentée par Me Dominique serge BERGMANN, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 juin 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

697b0150cdc6046d4710bbf5

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

CONFORAMA FRANCE [Adresse 5] [Localité 4] N°SIREN : B 414 819 409 agissant poursuites et diligences de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno MARTIN

Source officielle
CA

2ème Chambre

6520f5fbbb275d83183a3bc2

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis MARTIN

Source officielle
CA

17e chambre

651e53cca81daa831884f727

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

déférée à la cour : Jugement rendu le 7 décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : AD N° RG : F 18/00835 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697366ddcdc6046d4769e1d6

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ok oui sinon demain matin', - 20 mai : 'quand t'arrives à l'atelier tu me fais un bon pour peinture mat velours...c'est pour demain pour le prochain appartement..' réponse 'OK', - un document intitulé

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CA

Chambre Sociale

66863cedb1dbbe3bae600200

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

APPELANT Monsieur [G] [I] [Adresse 10] [Localité 4] Représenté par Me Jérôme NIBERON de la SELARL SCP (SERVICES CONSEILS PLAIDOIRIES) MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67f6026e1c1a56b8e165204b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE en date du 29 Juin 2023, N°22/00027 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Evelyne MARTIN

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67ef71748d5c08d4a262e6d8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Gaëlle MARTIN, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

660f94dfa40f8b0008cb712d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Serge MIMRAN-VALENSI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Nadine ABDALLAH-MARTIN

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CA

2ème Chambre

68fb978211af6ba0065f3e23

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2025, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis MARTIN

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CA

14e chambre

5fca622cc359d14a0a2bcdd6

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

DE GAUDEMONT, Me Julie GOURION, Me Alain CLAVIER Me Stéphanie TERIITEHAU Me Marie-christine DRAPPIER-VILLARD Me Katell FERCHAUX- LALLEMENT Me Christophe DEBRAY Me Bertrand LISSARRAGUE Me Martine

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CA

1re chambre 1re section

6032958646ac540a3f91bbae

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

1656158 - Représentant : Me Philippe GUMERY de la SELASU P GUMERY AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Association L'INCITATION A LA CREATION [Adresse 7] [Adresse 8] Représentant : Me Martine

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CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f50

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - No du dossier 1656885 - Représentant : Me Frédéric JOACHIM, Plaidant

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

69d09f28cdc6046d4710bfc0

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

BUY FOR RENT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le numéro 833 204 787 Représentée par Me Martine CHOLAY, avocat au

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

68f9b6c90a84a5e5f0016a20

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Grande Instance de PARIS [Adresse 13] [Localité 23] représenté par Me Philippe THOMAS COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0165, substitué par Me Simon

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CA

Cour d'Appel

S.A. PROMEDISc/Société INNOVEX FRANCE Société ARVEM X

6253c94dbd3db21cbdd87e17

Appel

1 février 2006

1 février 2006

INTIMES : Société INNOVEX MBO SAS 9 Rue Henri Martin 92300 LEVALLOIS-PERRET COMPARANT, concluant par la SCP SIX GUILLAUME SIX, avoués à la Cour, ayant pour conseil Maître GAUTIER Stéphane avocat.

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627b552476c5d9057df7ffe2

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

été débattue le 10 Mars 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, qui s'est chargé du rapport Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Françoise SIMOND

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