CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 140 résultats pour « Sautet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE

67ee19766cff766e94e38a92

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Cette théorie semble improbable car les öses d'ensemencement sont issues de sachets plastiques stériles.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fda2a05dba4566f0078d5d2

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

2° Le 8 septembre, Maître [P], avocat au barreau du Gers vous a adressé le mail suivant': «'Chère Madame, Je me suis laissé dire par un client commun que mon cabinet ne serait pas en odeur de sainteté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0d

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Nous avons également constaté le manque d'échantillonnage des plats témoins, l'existence de denrées périmées dans les réfrigérateurs, ainsi que des sachets d'aliments ouverts dans le congélateur.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eebb2e6a8e4f13ca6081

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

' Mai sachet que je prend mes congé comme prévu du 15/09/2015 au 16/10/2015. je me suis rendu a l'inspection du travail pour mes droit, et comme vous m'avez mis en congé sans mon accord, vous êtes dans

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a226491cdc6046d47395a7d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

PONTIER, avocat au barreau D'ANNECY Intimée BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP SAILLET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e311d3cdc6046d47a75ae3

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

La manutention avec des palettes lourdes et chargées, des tires palettes manuel souvent HS-la surcharge de travail, aussi en boutique, entre le rayon salade en sachet, et les fleurs, provoque des blocages

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd98927b30be47967c2d0e7

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Il a également constaté que dans le local commercial se trouvent 'deux petites étagères sur lesquelles se trouvent de la semoule, quelques sachets d'épices'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ebe

Appel

10 décembre 1999

10 décembre 1999

Considérant qu'il ressort des divers constats d'huissier établis entre le 12 juin 1998 et le 21 avril 1999 que la société PTISSERIE DU LOUVRE présente à la vente dans une vitrine réfrigérée des sandwichs en sachets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e90

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

né le 11 Octobre 1981 à SAKIET (TUNISIE) ... 20000 AJACCIO assisté de Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur l'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR devenu AGENT JUDICIAIRE DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8ce

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

rembourser les prétendues indemnités d'assistance qui auraient été réglées dans le cadre d le'avarie commune, - dire et juger qu'il n'existe aucune preuve que les garanties qui ont été remises aux sauveteurs

Source officielle
CA

1ère chambre

65321ae29e4ea48318f5ad5f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Aucun recel successoral ne peut donc être imputé en ce qui les concerne à [T] ou [M] [L], qui ont de leur côté produit en février 2020 des photographies de carnets et sachets en leur possession pour rapport

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64422a02d2fa6fd0f8040581

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Pour rappel l'utilisation de ces sachets pour une destination différente que celle prévue initialement constituait un détournement licite d'articles destinés au respect des mesures de sûreté aéroportuaire

Source officielle
CA

6e chambre

6375e5d119047edcd18ff176

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il a décidé cela lorsqu'un jour, il a trouvé trois muffins dans un sachet en plastique transparent en préparation froide.

Source officielle
CA

15e chambre

5fda1d73499bc46199824742

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

[S] quant à elle m'a mis en garde : « J'espère qu'en arrivant chez TIME HOTELS tu as un plan B car lorsque tu ne seras plus en odeur de sainteté tu seras débarqué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884bc

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

partagé avant l'acte de partage" d'un montant de 167.020,84 ç (1.095.584,92 F) correspond à une réalité, ayant effectivement reçu des bons au porteur, espèces, autres objets de valeur et notamment des sachets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89897

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

En revanche, les factures portant les no 11 et 12 précisent qu'elles se rapportent, comme celles non contestées par la société Bolloré, aux opérations de nettoyage des plages ( élimination de sachets Aprom

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae43

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

papier peint, étant noté que la bouche d' entrée d' air est partiellement obstruée et que le mur coté sud est en contact direct avec l' extérieur et ne dispose pas de doublage thermique ; Appartement SAIGET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0ddec25a97f0381f500b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

JAPONAISE SAUCE SRIRACHA ÉPICERIE JAPONAISE SAUCE UNAGI ÉPICERIE JAPONAISE SHICHIMI TOGARASHI -POUDRE DE CHILI ÉPICERIE JAPONAISE SWEET CHILI SAUCE ÉPICERIE JAPONAISE TAMAGO ÉPICERIE JAPONAISE SACHET

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02039_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 20 octobre 2023, la société Segro Urban Logistics PR2, représentée par Me Sacchet, conclut au rejet de la requête, subsidiairement, à ce que la cour fasse application des

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c963cb8dca058e3e784d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[J] indique que cette médication a été remplacée par du versatis3 qui est un emplâtre quotidien et conditionné en six sachets de cinq emplâtres, soit trente emplâtres dont la dépense mensuelle s'établit

Source officielle

Page 56 sur 57

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC166 résultats

Journal officiel
Radiations

SC LES TROIS SAUTETS

SIREN 403581861Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

21/05/2026

Voir →

Radiations

SAUTET, Jean-Baptiste Robert

SIREN 819831884Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/04/2026

Voir →

Radiations

SAUTET, Rémi Tanawat

SIREN 901395814Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA HALTE DU SAUTET

SIREN 808251524Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

02/04/2026

Voir →

Créations

SAUTET, Mathilde

SIREN 903616829Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

04/01/2026

Voir →