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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6a1fbe12cdc6046d47e9b091
2 juin 2026
B & C ASSOCIATES, dont le siège social est situé [Adresse 1] - [Localité 1] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Alexandre
13e chambre
5fde2825b804ec05d6c88094
4 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie I..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
5fde2828b804ec05d6c88096
cour composée de : Madame Sophie N..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
5fde282cb804ec05d6c88098
cour composée de : Madame Sophie L..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
5fdc6b862935d88f22934e70
27 novembre 2018
composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
2e chambre 1re section
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12 mai 2020
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20198354 - Représentant : Me Alexandre BOICHÉ, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1213
Pôle 2 - Chambre 2
5fd9140ea6dcbaaeba3da207
18 juin 2020
Représenté et assisté à l'audience de Me Marc-Alexandre PRÉVOST-IBI de la SELAS PI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0144 INTIMES Monsieur W... D... [...
12e chambre section 2
6035829a6406c2a7cc2989c7
12 avril 2016
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
12e chambre
6035fba4df2f8560f032f460
19 janvier 2016
le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
1re Chambre B
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6 décembre 2012
représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Alexandre MEYRONET , avocat au barreau de GRASSE S.M.A.B.T.P., Société Mutuelle d'Assurance
Cour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
POMMERAYE (49) Quasimodo 49600 BEAUPREAU Monsieur Benoît Z... né le 18 Septembre 1967 à LA POMMERAYE (49) 118 Boulevard de Courcelles 75017 PARIS Pris en leur qualité d'héritiers de Monsieur Louis Alexandre
CHAMBRE SOCIALE B
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5 mars 2015
ARCA SYSTEMS [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Eric TRIMOLET de la SELAS YRÂMIS AVOCATS, avocat au barreau de LYON SAS MANPOWER [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Alexandre
2EME PROTECTION SOCIALE
6791e0011c87724b5e69d9b9
22 janvier 2025
Pour les 7 autres sociétés du groupe (Alexander McQueen, [7], Christopher Kane, [12], Pomellato/Dodo, [Localité 16], [19]), l'inspecteur du recouvrement a indiqué, page 14 de la lettre d'observations,
6253cbf2bd3db21cbdd8eb43
29 novembre 2011
Alexandre, vous a rappelée le lundi 25/ 5/ 09 pour décliner. Vous n'avez informé aucun de vos collègues ni même le client.
Ch. Sociale -Section A
627218bf228a02057de67471
3 mai 2022
octobre 2019 suivant déclaration d'appel du 24 Octobre 2019 APPELANTE : SAS BDA DISTRIBUTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 10, Cours Alexandre
627218c1228a02057de67475
Chambre Civile
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23 juillet 2024
[E] au titre des travaux de démolition et de sécurisation du site. C- Sur la rupture du contrat Moyens des parties M.
Chambre Sociale
6618cf1b7935f50008be450b
11 avril 2024
Son comportement avait nui aux bonnes conditions de travail au sein de son secteur.
Chambre 4-4
65aa1f9ea34ad10008581727
18 janvier 2024
Suivant acte reçu le 4 décembre 2018 par Me Alexandre Sutter, avocat, la S.A.S. PSA Retail France a vendu à la S.A.S.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd8718a1a5fed8c660cf8de
9 décembre 2020
[A] [O] en dehors de son secteur géographique", et que "en fonction des nécessités, la société se réserve le droit de demander à M.
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