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1 508 résultats pour « Etilagé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66162bd499851e0008f1e4ba

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

de Nancy, dans son avis du 13 janvier 2020 a indiqué ce qui suit : « (') Les éléments factuels contenus dans son dossier sont les suivants : à savoir qu'il s'agit d'une rhinite et d'une toux sans étiologie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a716fcdc6046d47743e4c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle.

Source officielle
CA

3e chambre

60322e3140a40c64f20cd5a3

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

fonctionnelle et leurs conséquences, 7°) rechercher si les lésions résultent de manière certaine et directe des conséquences d'un traumatisme ou si elles peuvent trouver une autre origine, décrire l'étiologie

Source officielle
CA

3e chambre

603584fcbfb6e0aa13c0fbec

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

S'il paraît en effet logique, même sans connaissances médicales particulières, de considérer qu'une insuffisance ovarienne avérée et dont l'étiologie serait connue constituerait une cause de stérilité

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61636ee377a1403986670c1e

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

réparation sur la toiture du numéro 48 depuis l'expertise de Monsieur [P] ; Il se déduit de l'ensemble de ces éléments qu'au cours du mois d'août 1997, l'OPAC du Nord a procédé à la mise en place d'un étayage

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163ee813ae8501efbbc5376

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

[H] de prouver le défaut du vaccin et le lien de causalité entre ce défaut et le dommage ; Qu'en l'absence d'éléments suffisants sur l'étiologie de la sclérose en plaques et l'implication de la vaccination

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88687

Appel

11 juillet 2006

11 juillet 2006

fondé en son appel l'en débouter, confirmer le jugement en ce qu'il a l'accident (rapport p.14), ni les éléments d'un syndrome des traumatisés du crâne (ibid.p.13), et précise que les tableaux étiologiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be83

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

matériaux fibreux, et débutait par l'observation suivante : « Depuis 15 ans environ, l'attention a été attirée sur l'amiante, déjà connue pour ses propriétés fibrosantes (asbestose), comme agent étiologique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00941_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

parents la rejettent, elle n'y est pas dépourvue d'autres attaches familiales, puisque y résident sa sœur et son frère, avec lesquels elle est régulièrement en contact et qui constituent " un très bon étayage

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02088_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

qu'elle avait été trouvée errante dans la rue, présentant des troubles du comportement avec soliloquie et prostration inquiétante, que son évolution est favorable grâce au traitement psychotrope et à l'étayage

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX01703_20250806

Admin. Appel

6 août 2025

6 août 2025

litige, la requérante faisait l'objet d'un traitement médical à base d'Entresto, de Xarelto, de Bisoprolol et de Jardiance et que son état de santé nécessitait des examens complémentaires à visée étiologique

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26NC00276_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Par ailleurs, l’expert a estimé qu’il n’existait pas d’autre étiologie infectieuse, inflammatoire ou rhumatologique pouvant expliquer la survenue d’un tel syndrome.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01104_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

an environ à la date de la décision attaquée, par lequel celui-ci indique notamment que les douleurs de la requérante " sont explorées dans le service de médecine interne et restent pour l'instant d'étiologie

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03468_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

A n'apporte pas d'éléments suffisants pour contredire les éléments relevés par l'experte et l'étiologie avancée par cette dernière.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02711_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

universitaire de Nice relève qu'un " scanner post-opératoire montre l'évacuation satisfaisante de l'hématome sous-dural, mais la présence d'une collection liquidienne intra-parenchymenteuse, sans étiologie

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00021_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

l'historique des constats médicaux effectués à l'occasion de cet accident de service, et insiste sur " l'état antérieur très important sur un phénomène d'épaule gauche qui n'a pas fait l'objet d'un bilan étiologique

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00048_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

La circonstance qu'il serait en reconversion professionnelle et aurait encore besoin d'un étayage socio-professionnel ne suffit pas à faire regarder la décision du préfet comme entachée d'une erreur manifeste

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00442_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par suite, et alors même que leur étiologie n'a pas pu être identifiée, les douleurs neurologiques persistantes au bras droit, que le neurologue a qualifiées de stables et séquellaires le 25 juillet 2016

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01616_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

l'enfance et également dans le cadre administratif exercé par les pôles territoriaux (Saint-Avold, Metz-est et Metz-nord) d'un accompagnement des parents ayant besoin d'un soutien à la parentalité et un étayage

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02376_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre des séquelles d'une grave brûlure subie durant l'enfance, d'une pathologie neuromusculaire et d'une neuropathie optique d'étiologie inconnue.

Source officielle

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