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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
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9 avril 2024
de Nancy, dans son avis du 13 janvier 2020 a indiqué ce qui suit : « (') Les éléments factuels contenus dans son dossier sont les suivants : à savoir qu'il s'agit d'une rhinite et d'une toux sans étiologie
Pôle 6 - Chambre 12
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29 mai 2026
L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle.
3e chambre
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29 mars 2018
fonctionnelle et leurs conséquences, 7°) rechercher si les lésions résultent de manière certaine et directe des conséquences d'un traumatisme ou si elles peuvent trouver une autre origine, décrire l'étiologie
603584fcbfb6e0aa13c0fbec
7 avril 2016
S'il paraît en effet logique, même sans connaissances médicales particulières, de considérer qu'une insuffisance ovarienne avérée et dont l'étiologie serait connue constituerait une cause de stérilité
CHAMBRE 1 SECTION 2
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9 mars 2011
réparation sur la toiture du numéro 48 depuis l'expertise de Monsieur [P] ; Il se déduit de l'ensemble de ces éléments qu'au cours du mois d'août 1997, l'OPAC du Nord a procédé à la mise en place d'un étayage
Pôle 2 - Chambre 2
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11 septembre 2009
[H] de prouver le défaut du vaccin et le lien de causalité entre ce défaut et le dommage ; Qu'en l'absence d'éléments suffisants sur l'étiologie de la sclérose en plaques et l'implication de la vaccination
Cour d'Appel
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11 juillet 2006
fondé en son appel l'en débouter, confirmer le jugement en ce qu'il a l'accident (rapport p.14), ni les éléments d'un syndrome des traumatisés du crâne (ibid.p.13), et précise que les tableaux étiologiques
6253cabdbd3db21cbdd8be83
30 mai 2008
matériaux fibreux, et débutait par l'observation suivante : « Depuis 15 ans environ, l'attention a été attirée sur l'amiante, déjà connue pour ses propriétés fibrosantes (asbestose), comme agent étiologique
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00941_20240220
20 février 2024
parents la rejettent, elle n'y est pas dépourvue d'autres attaches familiales, puisque y résident sa sœur et son frère, avec lesquels elle est régulièrement en contact et qui constituent " un très bon étayage
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02088_20240620
20 juin 2024
qu'elle avait été trouvée errante dans la rue, présentant des troubles du comportement avec soliloquie et prostration inquiétante, que son évolution est favorable grâce au traitement psychotrope et à l'étayage
Juge des référés
DCA_25BX01703_20250806
6 août 2025
litige, la requérante faisait l'objet d'un traitement médical à base d'Entresto, de Xarelto, de Bisoprolol et de Jardiance et que son état de santé nécessitait des examens complémentaires à visée étiologique
DCA_26NC00276_20260427
27 avril 2026
Par ailleurs, l’expert a estimé qu’il n’existait pas d’autre étiologie infectieuse, inflammatoire ou rhumatologique pouvant expliquer la survenue d’un tel syndrome.
4ème chambre
DCA_22PA01104_20230630
30 juin 2023
an environ à la date de la décision attaquée, par lequel celui-ci indique notamment que les douleurs de la requérante " sont explorées dans le service de médecine interne et restent pour l'instant d'étiologie
8ème chambre
DCA_22PA03468_20240429
29 avril 2024
A n'apporte pas d'éléments suffisants pour contredire les éléments relevés par l'experte et l'étiologie avancée par cette dernière.
DCA_22MA02711_20230922
22 septembre 2023
universitaire de Nice relève qu'un " scanner post-opératoire montre l'évacuation satisfaisante de l'hématome sous-dural, mais la présence d'une collection liquidienne intra-parenchymenteuse, sans étiologie
2ème Chambre
DCA_21VE00021_20231026
26 octobre 2023
l'historique des constats médicaux effectués à l'occasion de cet accident de service, et insiste sur " l'état antérieur très important sur un phénomène d'épaule gauche qui n'a pas fait l'objet d'un bilan étiologique
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00048_20220407
7 avril 2022
La circonstance qu'il serait en reconversion professionnelle et aurait encore besoin d'un étayage socio-professionnel ne suffit pas à faire regarder la décision du préfet comme entachée d'une erreur manifeste
DCA_20BX00442_20221020
20 octobre 2022
Par suite, et alors même que leur étiologie n'a pas pu être identifiée, les douleurs neurologiques persistantes au bras droit, que le neurologue a qualifiées de stables et séquellaires le 25 juillet 2016
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01616_20240604
4 juin 2024
l'enfance et également dans le cadre administratif exercé par les pôles territoriaux (Saint-Avold, Metz-est et Metz-nord) d'un accompagnement des parents ayant besoin d'un soutien à la parentalité et un étayage
1ère Chambre
DCA_23VE02376_20240409
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre des séquelles d'une grave brûlure subie durant l'enfance, d'une pathologie neuromusculaire et d'une neuropathie optique d'étiologie inconnue.
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