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des vacances de Noël en alternance pour que l'enfant passe les fêtes de Noël une année sur deux avec chaque parent, o la moitié des vacances d'été en alternance (première moitié les années impaires et

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des grandes vacances scolaires en alternance : * auprès du père : la première moitié les années paires, la seconde moitié les années impaires * auprès de la mère : la première moitié les années

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Sur l'avancement grille expert (groupe 6S de la classification des emplois), l'accord d'entreprise intitulé « saisine sur les chefs monteuses et chefs monteurs, réexamen de la carrière des chefs monteuses

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résidant habituellement chez la mère ; - dit que le droit de visite et d'hébergement du père, à défaut d'accord, s'exercera pendant les vacances de Toussaint et d'hiver, ainsi que pendant la première moitié

résidant habituellement chez la mère ; - dit que le droit de visite et d'hébergement du père, à défaut d'accord, s'exercera pendant les vacances de Toussaint et d'hiver, ainsi que pendant la première moitié

des petites vacances scolaires de Noël et Pâques les années paires et la seconde moitié les années impaires, ainsi que la première moitié des mois de juillet et août les années paires et la seconde moitié

entre les parents, le père ayant l'enfant la première moitié les années impaires et la deuxième moitié les années paires et la mère l'ayant la deuxième moitié les années impaires et la première moitié

Déficientes - ALGED -, qui accueille et accompagne des personnes déficientes mentales aux fins de leur permettre de tendre vers une plus grande autonomie, pour une durée indéterminée, au poste de moniteur

des sommes dues au titre du ou des prêts immobiliers contractés, dit que chacun des époux s'acquittera également de la moitié de la somme due au titre de la taxe foncière pour l'immeuble commun de

Le dossier comprenant le réquisitoire écrit de M. le Procureur Général en date du 3 octobre 2001 a été déposé au Greffe de la Chambre de l'Instruction et tenu à la disposition des parties.

des vacances scolaires (première moitié les années paires et seconde moitié les années impaires) sans partage par quinzaine l'été, fixé à la somme mensuelle de 220 € (110 € par enfant) la contribution

Considérant que les commissions dues n'avaient pas été payées, la société Moni Consulting et M.

à Monsieur [M] [H], moitié à Madame [A] [H]'.

[C] à lui payer une soulte de 5 000 euros représentant la moitié de la valeur d'achat du terrain selon ses droits dans l'indivision (moitié indivise), - renvoyer les parties devant le notaire pour l'établissement