CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

15 743 résultats pour « Bernard-Bendrihem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d7d

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CONDAMNE Madame X... aux dépens de l'instance d'appelc/Monsieur et Madame Y

6253ccaebd3db21cbdd90ec0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

C/ Monsieur Jean-Bernard Y... Madame Monique Y... née Z... Monsieur Yves A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91020

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Nathalie A... ... 56750 DAMGAN Appelante, non comparante ET Monsieur Bernard X... .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eabf

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Nicole Rose X... ... 75016 PARIS représentée par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES (avoués à la Cour) assistée de Me Pierre ROUANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1798 INTIMES Maître Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6f0

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Monsieur Bernard X... Madame Josiane Y... épouse X... Mademoiselle Karine X... Monsieur Loïc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beaf

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

BERNARD DUMAS, prise en la personne de son représentant légal LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE, prise en la personne de son représentant légal LE FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b58a

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

C / Monique X..., épouse B..., Evelyne X..., épouse C..., Bernard X..., Sylvie X..., épouse D..., Eric X..., Valérie X..., divorcée E..., Richard F..., Olivier F..., Mots clés : successions, liquidation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941f6

Appel

2 juillet 2018

2 juillet 2018

Non comparante, ni représentée INTIMÉ Monsieur Jean-Bernard X... A... [...] Représenté par M. Ernest Y... substitué par M. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bc5

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eedf

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Bernard et madame X... Marie-Thérèse à payer à moonsieur Y...

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

67061e60fde28ee4207113c2

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

totale de 110 000 euros, à charge pour celle -ci de lui restituer le bien immobilier sis [Adresse 1] à [Localité 5], - condamné in solidum la SARL LG IMMO, la SARL TIMOTIMO et la SELARL [I] [R] et Bernard

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162b24c4abc2618d50e04da

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

2012 - Madame [V] [H] veuve [G], agissant en sa qualité d'héritière de feu [S] [G] née le [Date naissance 7] 1934 à [Localité 22] demeurant [Adresse 3] [Localité 19] Représentée par Maître Bernard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61630e4ada3e3d306603671d

Appel

2 février 2012

2 février 2012

Mans INTIMEE: Madame [W] [B] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 13] (77) de nationalité française demeurant [Adresse 6] [Localité 9] représentée par la SCP SCP TAZE - BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Z... a porté plainte avec constitution de partie civilec/Bernard Y

6253c9d3bd3db21cbdd894cf

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

GREFFIER : Mme OULIE asistée de Melle Ingrid ALBIN, greffier stagiaire MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur BERNARD Avocat Général **** ** VU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c421

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

CHAUVET, Président Monsieur Bernard SANTELLI, Conseiller Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 07 Mai 2008 sur le rapport de Monsieur Bernard SANTELLI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf40

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Bernard E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d07b

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

représentés par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistés de Me Florence BERNARD FERTIER, avocat APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 22 Janvier 2008

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0e9

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

Après quoi, la Cour a rendu l'arrêt contradictoire suivant prononcé par Monsieur Bernard Besset, Président, à l'audience publique du 19 Mai 2009, après qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a249

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

L., LESCUDIER R., LESCUDIER W., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julien BERNARD, avocat au barreau de MARSEILLE SOCIETE EUROFIL RCS NANTERRE No B 351 542 451 agissant poursuites et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3ac

Appel

21 février 2008

21 février 2008

clôturée le 11 Décembre 2007 Audience publique du 18 Janvier 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard

Source officielle

Page 58 sur 788

← PrécédentSuivant →