CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed3
18 mars 2008
, rejette l' exception tirée du défaut de capacité à agir de Claude X... et sursoit à statuer sur le surplus des demandes.
6253cc98bd3db21cbdd90a06
11 septembre 2013
Jean-Claude Y...
Chambre Sociale
69e1c675cdc6046d4788ce3c
16 avril 2026
[J] du 23 septembre 2020 est claire et non équivoque, - en conséquence, débouter M.
CHAMBRE 2 SECTION 2
6a1a762ccdc6046d4774f362
28 mai 2026
[H] ne saurait sérieusement arguer avoir été trompé, dès lors qu'il n'existe aucune source de confusion sur ledit billet, et que son engagement en qualité d'aval est parfaitement clair'; - M.
6253cac7bd3db21cbdd8c096
24 avril 2008
le numéro de rôle 06/00439, ensuite d'un arrêt de la Cour d'Appel de Papeete en date du 15 avril 2004 ; Représentée par Me QUINQUIS, avocat à Papeete ; d'une part ; Et : Monsieur Jean-Claude
6253c8f4bd3db21cbdd86cf9
13 janvier 2004
DU 13 Janvier 2004 ------------------------- N.R/M.F.B Claude X... X.../ SC V.
6253cb78bd3db21cbdd8d932
3 mars 2011
Monsieur Jean-Claude Z... et Madame Christine Y... se sont mariés le 9 novembre 2002 sans contrat préalable. Une enfant est issue de leur union : Kelly, né le 9 juillet 2006.
6253caeebd3db21cbdd8c78b
10 décembre 2007
Jean Claude X...contre l'indivision.
Chambre 3-1
64a50c57b8594705dbfcc970
4 juillet 2023
MOTIFS Il y a lieu de constater que la Sarl B2C Institut Claude Bell se désiste de sa demande de radiation de la procédure d'appel.
Pôle 5 - Chambre 4
61630b6f42de3d260b993274
21 septembre 2011
notamment les magazines 'MARIE CLAIRE ALBUM' et 'MARIE CLAIRE ALBUM MAISON', en France et à l'étranger.
8e Chambre A
6034a3b2d163948fe4e55cbb
20 octobre 2016
Palm Ter soutient aussi que la CMA CGM a accepté l'application de la Convention de Bruxelles amendée, puisque le report des effets de la prescription consenti par la société Pandi Claims Services Spain
2ème Chambre
642d14e5cb8fa004f57da38b
4 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur
6253cb33bd3db21cbdd8d14e
14 avril 2009
APPELANT Monsieur Claude X..., demeurant...
Monsieur Claude Yc/Monsieur B
6253c86abd3db21cbdd853d2
19 mars 2001
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 19 MARS 2001 PREMIERE CHAMBRE SECTIONA N° de rôle : 98/05320 Monsieur Claude Y... c/ Monsieur B...
6253cc94bd3db21cbdd90921
25 juillet 2013
Claude, Roger, Armand Y...
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
D...Jean Claude Personnellement et pour sa fille mineure Alexandra, demeurant ...
Pôle 4 - Chambre 1
625bae6744cde4277d1bd5b6
15 avril 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
4e chambre civile
635a21a9c549ea05a7cd2cd4
26 octobre 2022
RG 17/040729 APPELANTS : Madame [O] [Y] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sophie DEBERNARD JULIEN de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE - CLAISE
Pôle 4 - Chambre 4
63be63d613ef607c90ab66e4
10 janvier 2023
JPR [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean claude BENHAMOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : Bob Rep légal : M.
Chambre commerciale
642bbfd9d49e0104f58f0149
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH
Page 58 sur 3289