2023-Juge de l'exécution de [Localité 14]- RG n° 20/00121 APPELANTE [Adresse 22] [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Harry ORHON de la SELARL SELARL MAKOSSO ORHON & FERNAND

Février 2025 Présidée par Etienne RIGAL, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Fernand

14 Mars 2025 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand

Mars 2025 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand

GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG APPELANTS : Monsieur [Z] [B] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] (Maroc) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Fernand

Mme D C, agent des services hospitaliers qualifié au sein de l'hôpital Fernand Widal, qui relève de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) a obtenu son diplôme d'aide-soignante le 10 avril 2018

. veuf non remarié de Madame Christiane Suzanne Florine Y..., né le 25 mars 1935 à ORAN (Algérie), demeurant 19 rue Marboeuf 75008 PARIS, o Madame Lise Biba B... veuve non remariée de Monsieur Fernand

la symptomatologie semblait très liée à son activité professionnelle et essentiellement à la respiration de produits toxiques ; qu'il a été depuis lors diagnostiqué par le Docteur D. un syndrome de Fernand

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 19 Janvier 2012 APPELANTE : SA SEJER agissant en qualité de locataire gérant du fonds de commerce de la SA LIBRAIRIE FERNAND

92000 NANTERRE NON COMPARANT Monsieur LE TRESORIER DU Y... 56 boulevard Carnot - 78110 LE Y... représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, Avoués à la Cour - N du dossier 05000323 assisté de Maître FERNANDES

Daniel, Fernand C / Ministère Public Y... Xavier Dossier no 08 / 00026 HUIS- CLOS COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le onze juin deux mille huit.

79 9 0 15 [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 17078081 Représentant : Me Fernando

D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE, demeurant Place de l'Hotel de Ville-19118 BRIVE-LA-GAILLARDE CEDEX NON COMPARANTE ASSOCIATION MSA SERVICE LIMOUSIN SERVICE DPF CORREZE, demeurant 13, bis rue Fernand

La Ronceraie 72230 GUECELARD Convoqué, Représenté par Maître CHATTELEYN, avoué, substituant Maître Fernand Z..., avocat au barreau de BLOIS.

No 8 2, chemin Collardeau 97432 RAVINE DES CABRIS assisté de Me Fernande ANILHA, avocat au barreau de SAINT DENIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 55% numéro 03/6315 du 21/11/2003 accordée

d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANT ET : Madame Karène Y... épouse X..., Sans domicile connu- NON COMPARANTE ASSOCIATION MSA SERVICE LIMOUSIN SERVICE DFP CORREZE, demeurant13 bis rue Fernand

Représentant : Me Magalie ROUGIER de la SCP ROUGIER VIENNOIS FERNANDES, avocat au barreau de SAINTES DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 25 mars 2019, Monsieur

D'une part, si la requérante soutient qu'elle " souffre d'une forme grave d'une affection neuromusculaire et est suivie par toute une équipe de médecins du centre municipal de santé Fernand Goulène ",

Localité 11], demeurant [Adresse 8] représentée Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et plaidant par Me Laurence NARDINI de la SCP DRAP HESTIN NARDINI FERNANDES

Monsieur [O] [Z] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Fernando