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1 497 résultats pour « Nathalie CHRISTOPHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LSYU SELARL EKIP'c/S.A

63bfb24e5e2fbe7c900435da

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c3d46693e17a63792057a9

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

pour ce domicilié au siège social sis 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Stéphanie GERARD, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63b7cd096b63637c907b7c25

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Annick PRIGENT, Présidente de la chambre 5.5 Madame Nathalie RENARD, Présidente de chambre Madame

Source officielle
CA

4ème Chambre

627df9660d41e0057d43e748

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64f2d0365aeec3d969238927

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Madame [O] [B] épouse [X] née le 09 novembre 1965 à [Localité 20] [Adresse 2] [Localité 15] Monsieur [A] [B] né le 13 août 1972 à [Localité 20] [Adresse 7] [Localité 20] représentés par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63d37aa4d1bc2605de4b4a7b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick PRIGENT, Présidente de la chambre 5.5 Madame Nathalie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ce01b5a79f7327055d8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, [Adresse 2] représentée par Mme [X] [B] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE S.A.S. [3], sise [Adresse 1] représentée par Me Benjamin WIART, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f9b8300a84a5e5f002175e

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

assisté de Me Amandine AUTEVILLE de la SELAS A-LEXIS SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame [H] [P] [D] [Adresse 10] [Localité 5] assistée de Me Christophe-arnaud

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a17d027cdc6046d4730dd39

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉE S.A.S. [1], agissant en la personne de ses représentants légaux domicili és en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

603354af2e147d05b938dffa

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

du 22 Mars 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/05841 APPELANT Monsieur [A] [V] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nathalie

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00574_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Amedro, représentant la société Gritche.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01513_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Dupey, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162be8f99b588421c5e38c0

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

anciennement dénommée CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 11] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par : Maître Christophe

Source officielle
CA

11e chambre

615e0d5ec25a97f0381f4cfd

Appel

10 juillet 2014

10 juillet 2014

2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 11/02514 Copies exécutoires délivrées à : Me Joseph AGUERA Copies certifiées conformes délivrées à : Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d7ac25a97f0381f4d86

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 ayant pour avocat plaidant Me Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e67

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

représentée et assistée de Me Catherine SZWARC, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant loco Me Christophe Z..., avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur Charles

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01225_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - les observations de Me Idrissi, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03027_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Bégué, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01062_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Duraffourg, représentant la société Parc Eolien Corrèze 1, et de Me Martinez, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02117_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot représentant la société Parc éolien Nordex LXVIII.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

DUBUS, Nathalie, brigitte, Crendal, Christophe

SIREN 393282579Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Suivant acte sous seing privé en date à LILLE du 21 mai 2026 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement d'ARRAS le 27 mai 2026 dossier 2026 00011711, référence 6204P 2026 A 00655

10/06/2026

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Ventes et cessions

Dubus, Nathalie Brigitte, Crendal, Christophe

SIREN 527973069Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

04/06/2026

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Ventes et cessions

LE TRIPORTEUR, Graf, Christophe, Nathalie

SIREN 943323337Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte sous seing privé du 16-06-2025 enregistré au SDE de Lille le 19-06-2025 Dossier 2025 00018883 référence 5914P61 2025 A 03258. Domicile des anciens propriétaires: 34 rue Florimond Houdart 59870 Tilloy lez Marchiennes. Siège social du nouveau propriétaire: 1 avenue du Maréchal Leclerc 59130 Lambersart. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

09/07/2025

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Ventes et cessions

HENRIC, Christophe, Yves, Claude, GRIMAUD, Nathalie

SIREN 753577238Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort. Acte en date du 30/07/2024 enregistré au SDE de GRASSE le 01/08/2024 sous le numéro Dossier 2024 00012421 Référence 0604P62 2024 A 02211 Adresse de l'ancien propriétaire: Impasse Saint-Joseph Route Nationale 202 06670 Castagniers, Adresse du nouveau propriétaire: 351 Chemin De la Terehentine 06510 Carros

25/08/2024

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Ventes et cessions

BAZILE, LEROY, Hervé, Christophe, Nathalie

SIREN 809385560Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Acte sous seing privé en date du 14/03/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de Perpignan 1 210€ le 15/03/2024, Dossier 2024 00014517. Référence : 6604P01 2024A00742. Adresse de l'ancien propriétaire : 57 Avenue de la Madeleine 66330 CABESTANY. Adresse du nouveau propriétaire : Route de Saint-Nazaire 66140 CANET-EN-ROUSSILLON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

02/04/2024

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