CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

12 mai 1979, a été embauché par la SAS Cartier Parfums-Lunettes en qualité de gestionnaire Supply Chain Europe, statut cadre, niveau 4, échelon 2 en application de la convention collective de la bijouterie

Source officielle

Chambre sociale

63d229e99b3c8605deec1e39

Appel

25 janvier 2023

[F] a tenu absolument à lui faire son pansement en voulant lui faire « un bisou magique ».

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 6

63bfb3705e2fbe7c900439a1

Appel

11 janvier 2023

A titre d'exemple : « Bonjour ma chérie »; «tu ne me fais pas de bisou aujourd'hui » ; « [W] c'est la plus belle du KFC » ; « c'est une femme comme toi qu'il me faut » ; « viens au riverside, je te paie

Source officielle

Chambre commerciale

627b55ba76c5d9057df800dc

Appel

10 mai 2022

], dont un ayant pour activité 'autres services personnels n.c.a 9609Z' ayant débuté le 24 juillet 2018, les deux autres ayant pour activités ' le commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie

Source officielle

17e chambre

64bb735e0d42fcd969e7cf75

Appel

19 juillet 2023

Ainsi, dans un texto adressé à une intérimaire Mme [T] écrit 'je veux des gens sérieux sur ma ligne pour le projet de 2020 et je compte sur toi gros bisous' puis 'j'ai confiance en toi me déçois pas' puis

Source officielle

3ème Chambre Commerciale

650bde89beee0f8318b9722d

Appel

5 septembre 2023

Les factures n°20190003 (30/12/2019) et n° 202005 (30/12/ 2020) Avenir Ocean ont elles été validées par [Y] [R] ' Gros bisous.

Source officielle

Chambre 4-6

66235abfaec0e60008fe97e5

Appel

19 avril 2024

Bisous " ; - un courrier du 29 septembre 2015 de Mme [C] à M.

Source officielle

Chambre sociale 4-4

6789f22ce53fca3659f67264

Appel

15 janvier 2025

A chaque fois que nous nous croisions(...)nous nous prenions dans les bras et nous faisons câlin amical et parfois de petits bisous (...)

Source officielle

Chambre 4-3

67ef733a4fc2fb864ebd1d26

Appel

3 avril 2025

Le contrat est régi par la convention collective du personnel du commerce de l'horlogerie, bijouterie, orfèvrerie et arts de la table.

Source officielle

Chambre Sociale

653b59ea502b828318c4e706

Appel

26 octobre 2023

CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle DUGUÉ-CHAUVIN de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Florian BIJOK, avocat au barreau

Source officielle

1ère chambre civile B

5fca83d6ee55d474223181b5

Appel

22 septembre 2020

tous d'un montant de 1 000 euros et les mentions portées sur la partie détachable de certains d'entre- eux, à savoir 'sauve qui peu' sur le second (26 mars) 'remb n°2" sur le troisième (10 avril), 'bisous

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603368eb0538cb1d907185fa

Appel

21 juin 2017

également être appelé à donner son avis sur les sanctions prévues à l'article 20, autre que l'avertissement et le blâme, à la demande d'un salarié contractuel relevant de la convention collective de la bijouterie

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 11

6162fa95687317f24325afae

Appel

1 décembre 2011

Suivant lettre valant contrat de travail régi par la convention collective de la bijouterie joaillerie orfèvrerie signée le 8 avril 2004, la société CARTIER INTERNATIONAL a engagé [S] [W], à compter du

Source officielle

Chambre 1-6

664452c3b94eb60008b3d2b3

Appel

18 avril 2024

Mme [W] [J] soutient qu'elle pratiquait régulièrement diverses activités de loisirs et de notamment de pâtisserie, de porcelaine froide, la création de bijoux et de vêtements qu'elle ne peut plus pratiquer

Source officielle

Ch. Sociale -Section A

67ecc7e38e074ba02f40a3f9

Appel

1 avril 2025

Les convoyeurs de fonds sont les personnels roulants affectés à des services de transport de fonds, de bijoux ou de métaux précieux " L'article D 3312-45 du même code dans sa version en vigueur depuis

Source officielle

Chambre 2 A

679482f9c6ca88188aff69fe

Appel

24 janvier 2025

revalorisation de la soulte prévue dans l'acte de donation-partage susvisé, de reconnaissance d'un recel successoral et de réintégration dans la masse successorale d'une indemnité d'occupation, de bijoux

Source officielle

2e chambre 2e section

6033c857337b517a95051c34

Appel

30 mars 2017

Madame [G] soutient qu'elle n'est plus en possession de ce bijoux qui aurait été remis à son époux et à sa demande lorsqu'il est rentré de Côte d'Ivoire.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 5

5fdaee21b6020f81b8a6a89b

Appel

7 mai 2019

[A], [G], [J]), experts dans des domaines très précis ( arts d'orient, art asiatiques, tableaux modernes, dessins et tableaux anciens, ventes de l'école de Paris et des peintres d'Europe de l'Est, bijoux

Source officielle

15e chambre

5fd8744f05d19a77e30d72f3

Appel

9 décembre 2020

: Madame Carine DJELLAL, FAITS ET PROCEDURE, [Y] [C] a été embauché par la société Trésor du Patrimoine, dont l'activité porte sur la vente par correspondance de monnaies, médailles, montres, bijoux

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 2

6162e83a7dc295bdec6a56f2

Appel

30 mars 2012

19 Drouot' déposée pour le service d'authentification d'oeuvres d'art, 'DS Drouot Style', 'Une semaine autour de Drouot' pour désigner des agendas, ou encore 'Antiquaires Drouot' pour désigner des bijoux

Source officielle

Page 59 sur 65

← Précédent Suivant →