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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b008
28 mars 2008
Belkacem X... et de deux témoins, MM Hocine A... et Saïd B..., anciens collègues de travail de M.
Chambre 1 A
64b0e7edc42a2105dbc59bf2
5 juillet 2023
restaurant Bistrot et Chocolat, ' Rechercher les causes de l'incident constaté le 6 mai 2015 par la SARL 48 BISTROT ET CHOCOLAT, ' Rechercher si les fours ont été livrés à l'origine de l'équipement Hoodin
4e chambre - formation à 3
DCA_25DA02034_20260407
7 avril 2026
cassation : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2023, et des mémoires, enregistrés le 6 décembre 2023, le 12 février 2024, le 2 mars 2024, le 20 mars 2024, M. et Mme A..., représentés par Me Hoin
Rétention Administrative
6341139b58bc223e2e3f08af
7 octobre 2022
Celui qui propose de m'héberger est un ami, il s'appelle houcine' Son avocat a été régulièrement entendu ; il conclut à l'infirmation de la décision attaquée.
Pôle 6 - Chambre 12
6a1a71e1cdc6046d4774467c
29 mai 2026
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Août 2022 par le Pole social du TJ d'[Localité 1] RG n° 21/01067 APPELANT Monsieur [Q] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Kaïna HOCINI-BROUK
17e chambre
6350e52b42150aadff23dd78
19 octobre 2022
Il n'est par ailleurs pas démontré que le seul fait relatif à des touches illisibles sur le clavier de la salariée en mai 2017 aît entraîné des difficultés pour la salariée dans l'exercice de ses missions
Pôle 5 - Chambre 16
60006aaa9e31877e2e9cd7a0
12 janvier 2021
Elle soutient que peu importe que la clause en tant que telle n'ait pas été évoquée au cours de la discussion vraisemblablement parce que les deux parties l'avaient oubliée, le fait que l'intimée n'aît
Pôle 1 - Chambre 11
6965ee37cdc6046d471beebb
12 janvier 2026
[B] [Z] né le 09 juin 1985 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°3 assisté de Me Fella Ould-Hocine, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris
21e chambre
6349008e63d497adffda4382
13 octobre 2022
02 Octobre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 16/00315 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Houcine
15e chambre
5fd91a5071ae2ab63df4f257
10 juin 2020
27 Juin 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre Section : Activités diverses N° RG : F 15/01912 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Houcine
6253cc37bd3db21cbdd8f824
5 juin 2012
présent, assisté de Maître Emily MENGELLE, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEES : Société LA SOCIETE GENERALE DU BATIMENT Monsieur DGHIME Yassine 2 rue du Doyenné 72000 LE MANS représentée par Maître Houcine
2ème chambre
DCA_21PA04057_20230614
14 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2021, M. et Mme D, représentés par Me André Hoin, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er juin 2021 du Tribunal administratif
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05483_20230511
11 mai 2023
A, représenté par Me Aït-Hocine, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 24 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté
6253cc29bd3db21cbdd8f50f
18 avril 2012
Ch. civile B ARRET No du 18 AVRIL 2012 R.G : 11/00437 C-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 16 mai 2011 Tribunal d'Instance de BASTIA R.G : 11-10-733 HOLIN-ALOUIT C/ SCI ARGEO
Pôle 5 - Chambre 3
5fca62adcd9db94aae9c7a25
4 novembre 2020
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 482 275 575 [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Kamel AIT HOCINE
6253cad6bd3db21cbdd8c42b
12 juin 2008
contrairement à un baccalauréat professionnel ; Attendu que c'est à juste titre que le conseil de prud'hommes de MULHOUSE a écarté de l'étude comparative Messieurs Robert D..., Jean-Philippe E..., Hocine
6253ca73bd3db21cbdd8b11d
6 décembre 2007
Mohamed né le 27 Août 1954 à AIT FRAIT (ALGERIE), de Hocine et de Y...
Chambre 4 SB
63cb92c79c02507c9078dd16
19 janvier 2023
DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 19 Janvier 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB N° RG 20/03539 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HOCN
6974a3e3cdc6046d4789b245
21 janvier 2026
5fdbec1f94ee170cc9804087
16 janvier 2019
Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Activités Diverses N° RG : 15/02445 Expéditions exécutoires Expéditions certifiées conformes délivrées à : Me Géraldine SITTINGER Me Houcine
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