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145 résultats pour « Aît-Hocine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b008

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Belkacem X... et de deux témoins, MM Hocine A... et Saïd B..., anciens collègues de travail de M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64b0e7edc42a2105dbc59bf2

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

restaurant Bistrot et Chocolat, ' Rechercher les causes de l'incident constaté le 6 mai 2015 par la SARL 48 BISTROT ET CHOCOLAT, ' Rechercher si les fours ont été livrés à l'origine de l'équipement Hoodin

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA02034_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

cassation : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2023, et des mémoires, enregistrés le 6 décembre 2023, le 12 février 2024, le 2 mars 2024, le 20 mars 2024, M. et Mme A..., représentés par Me Hoin

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6341139b58bc223e2e3f08af

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Celui qui propose de m'héberger est un ami, il s'appelle houcine' Son avocat a été régulièrement entendu ; il conclut à l'infirmation de la décision attaquée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a71e1cdc6046d4774467c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Août 2022 par le Pole social du TJ d'[Localité 1] RG n° 21/01067 APPELANT Monsieur [Q] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Kaïna HOCINI-BROUK

Source officielle
CA

17e chambre

6350e52b42150aadff23dd78

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Il n'est par ailleurs pas démontré que le seul fait relatif à des touches illisibles sur le clavier de la salariée en mai 2017 aît entraîné des difficultés pour la salariée dans l'exercice de ses missions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

60006aaa9e31877e2e9cd7a0

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Elle soutient que peu importe que la clause en tant que telle n'ait pas été évoquée au cours de la discussion vraisemblablement parce que les deux parties l'avaient oubliée, le fait que l'intimée n'aît

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6965ee37cdc6046d471beebb

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[B] [Z] né le 09 juin 1985 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°3 assisté de Me Fella Ould-Hocine, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris

Source officielle
CA

21e chambre

6349008e63d497adffda4382

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

02 Octobre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 16/00315 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Houcine

Source officielle
CA

15e chambre

5fd91a5071ae2ab63df4f257

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

27 Juin 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre Section : Activités diverses N° RG : F 15/01912 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Houcine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f824

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

présent, assisté de Maître Emily MENGELLE, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEES : Société LA SOCIETE GENERALE DU BATIMENT Monsieur DGHIME Yassine 2 rue du Doyenné 72000 LE MANS représentée par Maître Houcine

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA04057_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2021, M. et Mme D, représentés par Me André Hoin, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er juin 2021 du Tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA05483_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

A, représenté par Me Aït-Hocine, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 24 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50f

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Ch. civile B ARRET No du 18 AVRIL 2012 R.G : 11/00437 C-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 16 mai 2011 Tribunal d'Instance de BASTIA R.G : 11-10-733 HOLIN-ALOUIT C/ SCI ARGEO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fca62adcd9db94aae9c7a25

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 482 275 575 [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Kamel AIT HOCINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c42b

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

contrairement à un baccalauréat professionnel ; Attendu que c'est à juste titre que le conseil de prud'hommes de MULHOUSE a écarté de l'étude comparative Messieurs Robert D..., Jean-Philippe E..., Hocine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11d

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Mohamed né le 27 Août 1954 à AIT FRAIT (ALGERIE), de Hocine et de Y...

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63cb92c79c02507c9078dd16

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 19 Janvier 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB N° RG 20/03539 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HOCN

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6974a3e3cdc6046d4789b245

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

restaurant Bistrot et Chocolat, ' Rechercher les causes de l'incident constaté le 6 mai 2015 par la SARL 48 BISTROT ET CHOCOLAT, ' Rechercher si les fours ont été livrés à l'origine de l'équipement Hoodin

Source officielle
CA

15e chambre

5fdbec1f94ee170cc9804087

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Activités Diverses N° RG : 15/02445 Expéditions exécutoires Expéditions certifiées conformes délivrées à : Me Géraldine SITTINGER Me Houcine

Source officielle

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