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489 résultats pour « Alain ROTH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d163

Appel

16 avril 2009

16 avril 2009

né le 08 Juin 1966 à LA ROCHE SUR YON (85000) ...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87db5

Appel

6 septembre 2006

6 septembre 2006

Honoré S... né le 02 Avril 1965 à SETE (34200) de nationalité Française Cité Saint-Roch, bâtiment B 34200 SETE représenté par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Alain

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cdac71a6a83181c8cb5

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

; - condamné la SCI La Roche à verser la somme totale de 2.000 euros, à titre de dommages et intérêts, à MM [Z], [L], [W] et Mme [Y] [P] épouse [A] ; - condamné la SCI La Roche à verser, au titre de

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CA

Chambre commerciale

67061e43fde28ee4207111d5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par exploit du 4 mars 2021, la société Rosh Development a assigné la société Retiz aux fins d'obtenir la réfaction du prix des prestations.

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CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd89933

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Nadine C... épouse D... née le 27 juillet 1952 à Chartres (28), de nationalité française ... 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS représentée par Maître Lionel MELUN, avoué à la cour assistée de Maître Alain

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CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd8612d

Appel

26 février 2002

26 février 2002

COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRESIDENT Rendue publiquement le vingt six février deux mille deux par Monsieur Alain JUNQUA, Premier Président de la Cour d' Appel de POITIERS, assisté de

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

61631222615c943a65e04397

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

ROCHE, président M. VERT, conseiller Mme LUC, conseiller Greffier lors des débats Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ede

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Alain X... a saisi le conseil de prud'hommes de Laval.

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CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f256

Appel

30 août 2011

30 août 2011

Alain Z..., demeurant ...-74800 CORNIER représenté par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assisté de Me Eric ROCHER-THOMAS, avocat au barreau de PARIS - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION

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CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e444

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE KBC LEASE FRANCE 55 Avenue Maréchal Foch 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée par la SCP LEVY-ROCHE-LEBEL

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CA

4e chambre

6033157c3554be874ea4cc34

Appel

2 octobre 2017

2 octobre 2017

N° 14/05249 AFFAIRE : Société SCA SAINT ROCH 06 C/ M. [K] [V] ...

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da30cdc6046d47d914ce

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

des rotateurs ».

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CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd85807

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

AMBULANCES UNIES ARRET DU 18 SEPTEMBRE 2001 APPELANT: Monsieur Robert X... 33, Quai du Halage 85200 FONTENAY LE COMTE Représentant : Me Alain RIVAILLON (avocat au barreau de LA ROCHELLE) Suivant déclaration

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CA

1ère chambre

68709fccf0cfe7ae188fea4a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[I] [D] Représenté par Me Louis-Alain Lemaire, avocat au barreau d'Avignon APPELANT La Sa CREDIT AGRICOLE CONSUMER FINANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice

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CA

Chambre 1-2

631ad8b539cffb4f1367430d

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

SEIGNEURIE C/ [T] [W] épouse [C] [D] [Y] [Y] [C] [I] [F] épouse [A] [L] [O] épouse [V] [K] [S] [M] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alain

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Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86323

Appel

5 février 2002

5 février 2002

AU FOND du 18 DECEMBRE 2000 rendu par le CONSEIL DES PRUD HOMMES de LA ROCHE SUR YON.

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Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d36

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Alain X... le 4 juillet 2011.

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CA

5ème Chambre

626a2f5e71469e057d789aa8

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Sur la recevabilité de l'appel En l'espèce, la SCI la petite Roche et M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dc9

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Alain né le 26/ 10/ 1955 à MILLAU Fils de André X... et de Jeanne Y...

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CA

5ème Chambre

6312f065ef56904f13d44d9d

Appel

31 août 2022

31 août 2022

L'expertise diligentée le 26 mai 2015 à la demande de l'assureur de l'appelante a relevé que l'un des deux rotors de la machine était sectionné en son milieu et que ce rotor avait subi des recharges de

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