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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
64a66083bbd03a05db965370
5 juillet 2023
5 juillet 2023
SCI ALICE, représentée par Me Thibaud VIDAL de la SELEURL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0056 Intimés : Monsieur [H] [J], représenté par Me Julien GUIRAMAND de la SELARL SAMARCANDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93491
19 juillet 2016
19 juillet 2016
C/ Me Alice Z...
Source officielleRétention Administrative
68de071f1bc19e7640ea3e69
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LE PREFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE interjeté par courriel du 1er octobre 2025 à 12h04 contre l'ordonnance ayant remis Mme [E] [R] [C] alias [O] [P] [T] en liberté ; Vu l'appel avec demande d'effet suspensif
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a6f
26 septembre 1997
26 septembre 1997
Le même jour, Madame X... a souscrit un contrat d'assurance-groupe auprès de la Compagnie d'assurances ALICO, pour décès, interruption pour maladie et accident, et perte d'emploi.
Source officielleETRANGERS
62e8be774f6d33e2e97f0972
30 juillet 2022
30 juillet 2022
[K] [I] alias [I] [S] M. [K] [I] alias [I] [S] a été placé en retenue le 25 juillet 2022 à 11H15 suite à un contôle d'identité qui a eu lieu à 11H15.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
679875d55d0c5ebad4c05884
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[U] alias [L] [W] né le13 octobre 1983 alias né le 28 novembre 1983 à [Localité 1] ALGÉRIE) se disant de nationalité algérienne a fait l'objet d'une décision portant obligation de quitter le territoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68e894a6d8f6cc6d55dd3fa2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
régulière, recevable et mal fondée ; o Dit que le contrat liant les parties est venu à terme le 31 décembre 2019 ; o Débouté la société Alice de toutes ses demandes ; o Condamné la société Alice
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bbd
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Hasni A...né le 18 septembre 1998 à Gaza (ISRAEL), alias A...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e5ffde28ee4207113c0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Alice représentée par son mandataire judiciaire, la SELARL [B] [H], prise en la personne de Maître [B] [H] ; - rejeté la demande de fixation des créances de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114e
19 février 2014
19 février 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Alice X...
Source officielleRétention_recoursJLD
6901af40748a422ad953ca32
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[U] [G] alias [B] [O], par l'intermédiaire d'un interprète en langue arabe.
Source officielleChambre des Rétentions
6a167f3fcdc6046d47110aa3
26 mai 2026
26 mai 2026
Si la personne ne comprend pas le français, ses droits doivent lui être notifiés par un interprète, le cas échéant après qu'un formulaire lui a été remis pour son information immédiate.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca65
7 octobre 2008
7 octobre 2008
LOWE STRATEUS VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE LOWE ALICE Square d'Orleans 80, rue Taitbout 75439 PARIS CEDEX 09 représentée par Me Emeric LEMOINE, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : 1701
Source officielleETRANGERS
63046da629b92fc563a446f5
21 août 2022
21 août 2022
[T] [U] alias [S] [U] sollicite la remise en liberté pour des raisons de santé et alors qu'il vient juste de sortir du CRA du Mesnil-Amelot. L'avocat de M.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA04087_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
E D alias A en première instance. Sur les autres moyens soulevés en première instance par M. E D, alias A : 5.
Source officielleRétention Administrative
65a23cd37ca18b0008e58246
3 janvier 2024
3 janvier 2024
X se disant [F] [N] alias [R] [H] contre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0d5dc25a97f0381f4cfa
15 janvier 2015
15 janvier 2015
En réponse à deux courriers (non communiqués) de la société ALIZE SECURITE, M.
Source officielleRétention Administrative
6a152bd3cdc6046d47f272e0
25 mai 2026
25 mai 2026
Je demande la remise en liberté ou assignation à résidence à [Localité 4] .
Source officielle20e chambre
63cf84b1a6687f7c904cbb80
23 janvier 2023
23 janvier 2023
[Z] [E] alias [E] de quitter le territoire français en date du 22 novembre 2022 notifiée par le préfet des Hauts-de-Seine à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603287a75ccc2dbb4e3b48d5
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Enfin , il sera ordonné à la société La Maison de la Pizza Alice la remise à Monsieur [J] d'une attestation Pôle emploi rectifiée en ce qu'elle a faussement indiqué sur l'attestation qu'elle lui a délivré
Source officiellePage 6 sur 340