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5 389 résultats pour « Alki »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

RETENTIONS

69f43cbccdc6046d472de323

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

N° RG 26/03319 - N° Portalis DBVX-V-B7K-Q342 Nom du ressortissant : [W] PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE C/ [W] [D] DE L'ALLIER COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT

Source officielle

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Annonces BODACC715 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ALKI FRANCE

SIREN 401080346Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALKION BIOINNOVATIONS

SIREN 828176784Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

26/07/2026

Voir →

Créations

ALKI PARTNERS

SIREN 107641029Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

22/07/2026

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Dépôts des comptes

ALKINE SUPPORT

SIREN 939333282Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALKINOOS

SIREN 939526232Greffe du Tribunal de Commerce de nice

21/07/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162fdf53ebbdffcbea6aa68

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

de condamner la société ALTI et messieurs [X], [R] et [T] à lui régler la somme de 10.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61626fff18eff35429d864ac

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Le 14 janvier 2011, Melle [M] a saisi le Conseil de Prud'hommes de Libourne pour obtenir la condamnation solidaire des sociétés Aldi Cestas et Aldi Toulouse à lui payer des dommages-intérêts pour préjudice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946e2

Appel

22 août 2019

22 août 2019

EXPOSE DU LITIGE La société ALPI est intervenue au cours des années 2013 à 2016 en qualité de sous-traitant des sociétés DEMEURES TERRE ET TRADITION (DTT) et CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES DU VAL.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02370_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

S'agissant des critiques formulées par la SARL Alka : 15.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155617

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00260_20241115

Admin. Appel

15 novembre 2024

15 novembre 2024

La SARL Aldi Ennery a recruté M.

Source officielle
CA

Service des Référés

66a48d76d2924ce9e1556928

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Par déclaration du 19 juin 2024, la société Réseau Alois Service 84 a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163c2bd1a5f0a71dc3c914d

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

La société Alwi et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89180

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

. : 04/01624 CJ/SD TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 30 décembre 2003 Société ALDI MARCHE C/ COMITÉ D'ENTREPRISE ALDI MARCHE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd8740f

Appel

20 janvier 2005

20 janvier 2005

La société ALVI a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

67f9f6ff190d73a10ce27de6

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

ADLER la somme de 40 euros à titre de provision à valoir sur son indemnité forfaitaire de recouvrement ; - condamné la société Chaussons Matériaux à payer à la société ALFI ADLER la somme de 4000 euros

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03553_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

La SAS Altis relève appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande. 2.

Source officielle
CA

19e chambre

60343a783187382bb0ff8b33

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

marché en ses demandes, - condamner la société Aldi à lui payer la somme de 5 000 € de dommages et intérêts, - condamner la société Aldi à lui payer la somme de 1 000 € sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

660cf25c7c1ccb0008628c9f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La société Réseau Alois services s'est opposée aux prétentions adverses.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

683fd4dc9fc9cbe0b56b10b3

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Garonne, Alkar Aluminium, Mma Iard et Mma Iard Assurances Mutuelles, Statuant à nouveau, limiter toute condamnation éventuellement prononcée à l'encontre des sociétés Alkar Garonne, Alkar Aluminium

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a152ba9cdc6046d47f26fba

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

République de Lyon et notifiée le 23 mai 2026 à 19 h 09, à l'encontre d'une ordonnance du juge du tribunal judiciaire de Lyon prononcée le 23 mai 2026 à 17H00 qui a rejeté la requête du Préfet de l'Allier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be1c

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

4ème Chambre Section 1- Chambre sociale *** ARRÊT DU SEPT MAI DEUX MILLE HUIT *** APPELANT Monsieur Carol X... ... 81000 ALBI représenté par Me Sylvie SABATHIER, avocat au barreau d'ALBI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6868b28cf73c18b33b338c69

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Aldi Immobilier et en l'absence de constitution de l'intimé, il convient de constater le désistement de S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6711fb077603bf88a1884c99

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La société Becofrance s'associe aux conclusions de la société Alpi.

Source officielle