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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7ca
17 février 2011
17 février 2011
De leur union sont issus trois enfants : - Amar, né le 20 juin 1990 ; - Mehdi, né le 28 décembre 1991 ; - Delhia, née le 4 mars 1998.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AMBRE C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2db
20 janvier 2010
20 janvier 2010
AMAF, Me Philippe Z..., en qualité de mandataire liquidateur de la SARL AMAF, intervenant volontaire GS / PS sentence arbitrale Grosse Me COUDAMY, avoué COUR D'APPEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162cf6b8b4dc27576e7b72a
31 mai 2012
31 mai 2012
La SARL PARFUMERIE AMBRE en est devenue adhérente.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616343ef88dc29ccde27f070
26 septembre 2011
26 septembre 2011
La SCI AMAE et les époux [N] ont conclu au rejet de ces demandes et sollicité à titre reconventionnel que la CAC soit contrainte à la vente de l'immeuble.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87609
10 mai 2005
10 mai 2005
Vu l'appel interjeté le 27 mai 2003 par Monsieur X..., ès qualités de représentant légal de sa fille mineure Amal X... et par Mohamed X..., devenu majeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f771
22 mai 2012
22 mai 2012
AVOCATS (AMARIS) et la SCP Y... et X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356c91b69e88a370fda1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
la SA Montres Ambre à payer à la SAS Kaporal Groupe et ses coliquidateurs la somme de 136 500 euros au titre de la perte de chance ; * condamner la SA Montres Ambre à payer à la SAS Kaporal Groupe et
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb0
7 décembre 2015
7 décembre 2015
né le 01 Mai 1981 à GAFSA (Tunisie) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé, par télécopie, le 03/ 12/ 2015 à 16 h 10 par Amor Y....
Source officielle14e Chambre
603641bd5989c0a37e7d7fa0
25 novembre 2015
25 novembre 2015
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : CPCAM DES [Localité 1] Me Florence MONTERET- AMAR, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf6
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Amara divorcée X..., demeurant ...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd1c246bd27e85a908fffe
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Ammar X... né le [...] à SidiEnbarek (Algérie) demeurant [...] (Algérie) M.
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e2354f98d9699d4fd1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
L'AMATEUR DE THÉS C/ S.E.L.A.R.L. EKIP' S.C.I.
Source officielleChambre sociale 4-4
6707705981e733ee26983275
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Par déclaration adressée au greffe de la cour d'appel de Versailles le 1er juin 2023, la société Amaris a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleChambre Sociale
626a2f8571469e057d789b8f
27 avril 2022
27 avril 2022
APPELANTE : CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTÉ AU TRAVAIL NORMANDIE 5 Avenue du Grand Cours 76028 ROUEN CEDEX INTIMEE : Madame [W] [U] AVENIDA DE RIBEIRA 472 P 4720-526 LAGO AMARES
Source officielleRétention_recoursJLD
6a044f75cdc6046d47933d70
5 mai 2026
5 mai 2026
[M] [I] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [N] [Q], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Merwa AMAR,
Source officielleRétention_recoursJLD
6a044f78cdc6046d47933dc1
5 mai 2026
5 mai 2026
conclusions du 05 mai 2026 de Me CLAISSE Yves, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône ; Vu la comparution de Monsieur [J] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Merwa AMAR
Source officielleRétention_recoursJLD
6a044f83cdc6046d47933eb2
5 mai 2026
5 mai 2026
[X] [T] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes Vu la comparution de Monsieur [Y] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Merwa AMAR,
Source officielleRétention_recoursJLD
6a044f87cdc6046d47933f09
5 mai 2026
5 mai 2026
d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [F] [O] alias [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Merwa AMAR
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00392_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
sur un bien situé place de la Croix, cadastré AB247, ensemble la décision du maire de Saint-Amans-des-Côts du 13 janvier 2021 portant le même objet.
Source officiellePage 6 sur 103
SCM CABINET D'INFIRMIERES JACQUES AMARA
30/07/2026
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AMAR PHONE
30/07/2026
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DE FAMILLE AMARANTINE
30/07/2026
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AMAR COMPANY 26
30/07/2026
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AMARELYSE
30/07/2026
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