CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 259 résultats pour « Andret »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 12

68df5a3f21a269c127203b1e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La Cour est composé de : Madame Marie Andrée BAUMANN, Présidente de chambre, Madame Sylvie LEROY, Conseillère, Madame Dorothée DIBIE, Conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle

Page 6 sur 113

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01993_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91307d458d0ad7c74964e

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

prud'hommes de Bordeaux aux fins de voir dire son licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et de demander des dommages et intérêts afférents, outre des dommages et intérêts au titre du préjudice d'anxiété

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92457

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

André-Pierre F..., Mme Isabelle G... épouse H..., Mme Solène I... épouse J..., Mme Nadine K..., M. Joïc M..., M. Patrice N..., M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

69622777cdc6046d47d47f27

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

03.89.29.27.28 N° RG 25/04797 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IVZJ Minute n° 26/9 APPELANTE L'ASSOCIATION [Localité 2] DES PARENTS ET AMIS DES HANDICAPES MENTAUX (AIPAHM) Représentée par Me Emmanuel ANDREO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c7cfd3eead3966a6fb

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

- que l'employeur n'a pas respecté son obligation de formation, d'adaptation et de maintien de l'employabilité, - qu'il existe une exposition certaine à l'amiante, laquelle a généré un préjudice d'anxiété

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efbd

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

X..., - fixé la résidence habituelle des enfants Andréa, née le 12 avril 1999, et Ines, née le 18 août 2001, en alternance semaine par semaine au domicile de leur mère puis du père outre partage par moitié

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6711fad87603bf88a188491f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

N° Portalis DBVH-V-B7I-JJYE YRD/DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 19 janvier 2023 RG :17/00617 [F] C/ [3] Grosse délivrée le 17 OCTOBRE 2024 à : - Me ANDREU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd93102

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Andrew John William X...

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd918c31a983db46467ae5c

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

[F], liquidateur de la société Andrea Energy et la société Franfinance devant le tribunal d'instance de Foix aux fins de voir prononcer la nullité et subsidiairement la résolution des contrats de vente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87ba4

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Affaire :Gérard X... exerçant sous l'enseigne "PALACE CARAVANES"C/Michel Y..., Louisette Z... épouse Y..., Andrew

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

ésentée par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZc/S.A

68f1d5b90b565ec7590f7bd3

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ANDREU Prise en la personne de son représentant légal Nous, Stéphane STANEK, Conseiller, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement

Source officielle
CA

Service des Référés

69f43ecccdc6046d472e3618

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ANDRE [C] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

696a1e2ecdc6046d478292ce

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SAS C'HAIREVOLUTION-DISTRIBUTION.PRO représentée par Me Andréa DRAY ZENOU de la SELEURL ANDRÉA DRAY ZENOU AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : 479 - N° du dossier E0007YSI INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89658

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

CABALE Marie Andréa X... veuve Y... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Jean-Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ab

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

APPELANT : Monsieur Jimmy Jean Pierre X... ... ... 97423 LE GUILLAUME Représentant : Me Dominique LAW-WAI (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Andréas Jacob Y... ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d00b8594705dbfcccb5

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

14] [Localité 9] Représentée par Me Andréa THOMAS de la SCP Bernard BREZULIER - Frédéric LAROQUE-BREZULIER & Andréa THOMAS, avocat au barreau de VANNES Madame [L] [CW] [I] [UG] [OU] épouse [D]

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

5fde8042c098115755746015

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Un enfant est né de cette union : Andréa-D..., le [...], actuellement âgée de 12 ans et demi.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9cacd9c834f03b766c5bb

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

Troubles du sommeil, anxiété paroxystique, ruminations anxieuses, troubles digestifs" ; aucun arrêt de travail n'a été prescrit.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdc4554d8fbfc690c460ddf

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

[L] [G] bénéficiait d'un arrêt de travail pour 'anxiété', renouvelé jusqu'au 20 avril 2012. Par courrier en date du 29 février 2012, la SAS Seris Security a notifié à M.

Source officielle