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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
6033897c7bbd863cae46e48f
24 mai 2017
24 mai 2017
Par jugement du 3 août 2015, le tribunal a : - débouté SARA RECEPTIONS de son moyen tiré de la péremption, - débouté SARA RECEPTIONS de sa demande d'expertise judiciaire, - condamné SARA RECEPTIONS
Source officielleRétention Administrative
6794815c0175ed452fca596c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DE METZ ORDONNANCE DU 23 JANVIER 2025 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca1
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Les trois précités se sont ensuite retrouvés dans le même lit où Sarah B... et Louis Y... ont eu des relations sexuelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de79
17 mai 2011
17 mai 2011
des années 1997/ 1998/ 1999, et 36 089 euros au titre de l'année 2002, en principal.
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fdb0ea7c6ef20a31e601eb1
16 avril 2019
16 avril 2019
Il a déclaré pour l'année 2012 des revenus de 7 894 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef0
24 octobre 2011
24 octobre 2011
APPELANTE : Mme Sabah Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9025b
8 février 2013
8 février 2013
ARRET No 13/ 026 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Sarah X...
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c37
17 janvier 2002
17 janvier 2002
AFFAIRE : CPAM DE LA SARTHE c/ Z... Annie. Jugement du T.A.S.S. du MANS en date du 06 Septembre 2000. ARRET RENDU LE 17 Janvier 2002 APPELANTE: CPAM DE LA SARTHE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c41
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Du chef de l'année 2009, la CPAM de la Sarthe a pris en charge des prestations au titre de la législation professionnelle pour un montant de 4 165, 19 ¿ dont 240, 83 ¿ de frais médicaux et 3 924, 36 ¿
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
64379e319477fe04f5cc6601
12 avril 2023
12 avril 2023
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d8
21 mai 2013
21 mai 2013
Cette nouvelle notification de taux de cotisations à la baisse sur les années 2003 à 2006 se traduisant par un trop versé de cotisations sur les mêmes années, la société Atmos Le Mans en a demandé le remboursement
Source officielleAvis
CADA:20155699
7 janvier 2016
7 janvier 2016
saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur départemental des territoires de la Sarthe
Source officielleAvis
CADA:20162230
21 juillet 2016
21 juillet 2016
la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur départemental de la cohésion sociale de la Sarthe
Source officielleAvis
CADA:20165285
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Sainte-Anne à sa demande
Source officielle2ème chambre civile - HSC
626cd2a5bd20aa057d9f3726
29 avril 2022
29 avril 2022
Le 29 AVRIL 2022 Nous, Sarah DUPONT, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 avril 2022 assistée de François CHARTAUD
Source officielle2ème chambre civile - HSC
626cd2a5bd20aa057d9f3728
29 avril 2022
29 avril 2022
Le 29 AVRIL 2022 Nous, Sarah DUPONT, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 avril 2022 assistée de François CHARTAUD
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc23
27 mars 2008
27 mars 2008
par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Intance d'AUCH le 19 / 06 / 07 l'ayant condamné à payer à Catherine Y... une part contributive à l'entretien et à l'éducation de leur fille Sarah
Source officielle2ème Chambre
5fdc9912f9607abc069db0fd
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Mme Sarah H... a formé un pourvoi à l'encontre de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c40
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Du chef de l'année 2009, la CPAM de la Sarthe a pris en charge des prestations au titre de la législation professionnelle pour un montant de 30 562, 93 ¿ dont 25 044, 86 ¿ de frais d'hospitalisation, 2
Source officielleAvis
CADA:20150940
2 avril 2015
2 avril 2015
2007 à 2013 ; 2) la méthode de calcul ayant amené au titre de recettes établi envers le syndicat de l'Ance et de l'Arzon pour les années 2007 à 2013 ; 3) le compte de gestion établi par le trésorier principal
Source officiellePage 6 sur 8441