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159 résultats pour « Ansard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffd

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

société Voyageurs du monde de l'ensemble de ses demandes, - dire que la société Voyageurs du monde a commis une faute et engage sa responsabilité concernant l'annulation du voyage Aux confins de l'Antartique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffe

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

société Terres d'aventure de l'ensemble de ses demandes, - dire que la société Terres d'aventure a commis une faute et engage sa responsabilité concernant l'annulation du voyage Aux confins de l'Antartique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd924ec2e7efa03b5382817

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

société Terres d'aventure de l'ensemble de ses demandes, - dire que la société Terres d'aventure a commis une faute et engage sa responsabilité concernant l'annulation du voyage Aux confins de l'Antartique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616343fb88dc29ccde27f1d7

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

reprise des actifs de la société Gallus Moyen Concept, en liquidation judiciaire, d'autre part, de l'exécution d'un important contrat d'exportation de fauteuils dentaires destinés à l'Université Gazi d'Ankara

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

62c52968a2c423637907977b

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

BECK CRESPEL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Laure MOREAU ANSART, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

62c7cab3cb8dca058e3e7d27

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit établissement [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me Bertrand DANSET substitué par Me MOREAU ANSART

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

686f4ca9d3976f57d00d327c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Maximilien LONGUE EPEE de l'ASSOCIATION DM AVOCATS substitué par Maître MOREAU ANSART

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01885_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Albaladejo et Ansart, détenteurs chacun de la moitié des parts sociales, exerce une activité de location d’immeubles à usage de bureaux.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20d3bcaf505db696a14

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Auché et De Andrade ; Procédures, no 11, nov. 2020, obs. Laffly).

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14f7cb8fa004f57da3fe

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Par ordonnance du 5 mai 2022 le juge des référés a refusé de faire droit aux demandes de la SCI DANJ, en ces termes : Nous, Fabien SARTRE-ANDRADE DOS SANTOS, Président du Tribunal Judiciaire du PUY-EN-VELAY

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a77dba8121050008662bda

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

a accepté un devis n°D-18/06-03469 du 28 juin 2018 qui comportait plusieurs types de travaux : - un chassis vitré fixe dans le garage, - le doublage du plafond et son habillage avec un plafond Antaris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dbc

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

qualité d'associés fondateurs de la SCI SAINT JULIEN ; qu'après la vente d'une partie de l'immeuble à la commune d'UZES l'indivision a confié la vente de l'immeuble en son entier au cabinet immobilier ANSALDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905ce

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me Paul HERMAN, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND SARL LE PANORAMIC dont le siège social est Lieudit Garabit-15100 ANGLARDS

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00636_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

la Haute-Garonne de lui délivrer un titre de séjour en application notamment de l'accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie, signé le 12 septembre 1963 à Ankara

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff1

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

société Terres d'aventure de l'ensemble de ses demandes, - dire que la société Terres d'aventure a commis une faute et engage sa responsabilité concernant l'annulation du voyage Aux confins de l'Antartique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff6

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

société Terres d'aventure de l'ensemble de ses demandes, - dire que la société Terres d'aventure a commis une faute et engage sa responsabilité concernant l'annulation du voyage Aux confins de l'Antartique

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00355_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Le 24 novembre 2017, l’autorité consulaire néerlandaise à Ankara lui a délivré un visa de type C à une entrée valable pour trente jours du 27 novembre 2017 au 11 janvier 2018. Si M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00646_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

elle a accompli sa carrière professionnelle au sein de l'administration de ce pays, puis en Turquie de 2016 à février 2018 aux côtés de son époux alors en poste depuis 2014 à l'ambassade du Congo à Ankara

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

64a50ca7b8594705dbfccafd

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Société [9] pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Hugues MAQUINGHEN de l'ASSOCIATION DM AVOCATS,substitué par Me MOREAU-ANSART

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

686f4ca9d3976f57d00d3280

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Maître Maximilien LONGUE EPEE de l'ASSOCIATION DM AVOCATS substitué par Maître MOREAU-ANSART

Source officielle

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Radiations

ANSARD, Odette Alice, Veuve BREIL

SIREN 661973289Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

02/06/2026

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Dépôts des comptes

ANSARDI ACMI

SIREN 851458687Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

18/12/2025

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Dépôts des comptes

ANSARDI ACMI

SIREN 851458687Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

18/12/2025

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Créations

ANSARD, Cléa, Amandine, Anais, Chloé

SIREN 939676847Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

28/01/2025

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Créations

BORTOLUSSI, Cindy, ANSARD

SIREN 939128708Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

07/01/2025

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