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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92297
15 avril 2015
15 avril 2015
Antoine Padoue X... et de Mme Suzanne F..., respectivement décédés en 1903 et 1931 sont nés trois enfants Gratien-Eugène, dit Eugène, Michel-Dominique, Antoine, dit Antoine et Jean-Antoine dit Jean, actuellement
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6253cad3bd3db21cbdd8c35b
5 août 2008
5 août 2008
X..., - dire que le licenciement de Monsieur Antoine X... est dépourvu de tout caractère abusif, - condamner Monsieur Antoine X... à lui payer la somme de 2.500 € sur le fondement des dispositions
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6253cbc4bd3db21cbdd8e32a
29 juin 2011
29 juin 2011
Par acte sous seing privé du 6 juin 2007, Monsieur Claude René Antoine X...s'est porté caution solidaire de la société pour une durée déterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92611
6 juillet 2015
6 juillet 2015
Antoine X...
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6253cd24bd3db21cbdd92618
6 juillet 2015
6 juillet 2015
Antoine X...
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6253c966bd3db21cbdd88397
16 mars 2006
16 mars 2006
C/ Antoine Y...
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6253cc82bd3db21cbdd9053a
10 avril 2013
10 avril 2013
Considérant que Mademoiselle Alphonsine Y...occupait sans droit ni titre l'ancien lot 10, Monsieur Paul Antoine X... l'a fait assigner ainsi que Madame Joséphine Antoinette C... épouse X... devant le Tribunal
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6253cbf6bd3db21cbdd8ebd6
7 décembre 2011
7 décembre 2011
S'estimant créanciers du reliquat, Monsieur Eric X...et Monsieur Antoine Y...ont assigné en paiement La SCI PROMO GRAVONE.
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6253cccbbd3db21cbdd9146d
15 avril 2014
15 avril 2014
Antoine Y...
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6253cd77bd3db21cbdd93702
23 novembre 2016
23 novembre 2016
A l'audience du 27 septembre 2016, Mme X..., la SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE et le CGEA ont repris les termes de leurs écritures.
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6253caebbd3db21cbdd8c719
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Antoine Y... qui succombe en ses prétentions sera condamné aux dépens d'appel.
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6253cb59bd3db21cbdd8d5a4
2 février 2011
2 février 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jérôme X...
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6253cb09bd3db21cbdd8cb78
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Ce jugement a été notifié le 29 février 2007 à Monsieur Antoine X... et le 28 février à l'association SAINT JEAN LE BAPTISTE.
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6253ccc2bd3db21cbdd912ef
18 mars 2014
18 mars 2014
Antoine X... et six autres stagiaires encadrés par M.
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6253ccb4bd3db21cbdd91032
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Antoine Y..., par Mme Antoinette X..., de la somme de 9146, 94 euros représentant l'avantage que lui a consenti son époux, - dire que Mme Antoinette X...devra justifier de l'usage fait par elle de la
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6253c8d4bd3db21cbdd8662e
21 janvier 2003
21 janvier 2003
./ Antoine Y...
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6253cce8bd3db21cbdd91a62
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Antoine Guy Robert X...
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6253cb82bd3db21cbdd8daa8
30 mars 2011
30 mars 2011
Par assignation en date du 28 mars 2008, Monsieur Joseph Antoine X...a sollicité la mainlevée de cette inscription.
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6253ca7cbd3db21cbdd8b274
22 novembre 2007
22 novembre 2007
TABET dite "GAT" S.A de droit libanais prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : Immeuble "Antoine Tabet" MARTAKLA-HAZMIEH BP 130 BEYROUTH (LIBAN) représentée par
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6253cc3cbd3db21cbdd8f936
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Et il m'a donné une claque quand Antoine en a reçu une.
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